fabrication et fourniture de mobiliers pour la Rmn-Gp et le Mobilier national pour leurs besoins respectifs; fabrication et exploitation de la nouvelle gamme d'assises de la Rmn-Gp
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“l''Etablissement public du mobilier national et les manufactures nationales des gobelins, de beauvais et de la savonnerie - aTELIERS-CONSERVATOIRES...”
Nom
l''Etablissement public du mobilier national et les manufactures nationales des gobelins, de beauvais et de la savonnerie - aTELIERS-CONSERVATOIRES D''Alencon et du puy-en-velay
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Adresse postale: 1, rue Berbier du Mets
Commune postale: Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“étude, fabrication, fourniture et exploitation commerciale de la nouvelle gamme D'Assises de la rmn-gp
MAR-23-056”
Produits/services: Sièges et chaises divers📦
Brève description:
“fabrication et fourniture de mobiliers pour la Rmn-Gp et le Mobilier national pour leurs besoins respectifs; fabrication et exploitation de la nouvelle...”
Brève description
fabrication et fourniture de mobiliers pour la Rmn-Gp et le Mobilier national pour leurs besoins respectifs; fabrication et exploitation de la nouvelle gamme d'assises de la Rmn-Gp
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sièges et chaises divers📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché:
“fabrication et fourniture de mobiliers pour la Rmn-Gp et le Mobilier national pour leurs besoins respectifs; fabrication et exploitation de la nouvelle...”
Description du marché
fabrication et fourniture de mobiliers pour la Rmn-Gp et le Mobilier national pour leurs besoins respectifs; fabrication et exploitation de la nouvelle gamme d'assises de la Rmn-Gp
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 120
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: cf. Règlement de la consultation
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: selon critères de sélection des candidatures
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“concernant la fabrication et la fourniture de mobiliers au Mobilier national et à la Rmn-Gp pour leurs besoins propres, le Mobilier national et la Rmn-Gp se...”
Description des options
concernant la fabrication et la fourniture de mobiliers au Mobilier national et à la Rmn-Gp pour leurs besoins propres, le Mobilier national et la Rmn-Gp se réservent la possibilité de passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des livraisons complémentaires en cas de renouvellement partiel de fournitures ou d'extensions de fournitures existantes, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 du Code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la partie conclue à prix unitaires pour ce qui concerne le réassort est conclue sans minimum et avec un maximum de 1500 unités, en ce qui concerne la Rmn-Gp...”
Informations complémentaires
la partie conclue à prix unitaires pour ce qui concerne le réassort est conclue sans minimum et avec un maximum de 1500 unités, en ce qui concerne la Rmn-Gp tous mobiliers confondus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sous direction des affaires juridiques rmn-gp
Adresse postale: 254-256 rue de bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75077
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 097-304135 (2023-05-17)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom:
“l''Etablissement public du mobilier national et les manufactures nationales des gobelins, de beauvais et de la savonnerie - aTELIERS-CONSERVATOIRES...”
Nom
l''Etablissement public du mobilier national et les manufactures nationales des gobelins, de beauvais et de la savonnerie - aTELIERS-CONSERVATOIRES D''Alencon et du puy-en-velay,
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Adresse postale: 1, rue Berbier du Mets, 75013 PARIS
“conformément à l'article 4.b de la convention constitutive de groupement de commande, le coordonnateur du groupement, qui assume durant toute la procédure...”
conformément à l'article 4.b de la convention constitutive de groupement de commande, le coordonnateur du groupement, qui assume durant toute la procédure de passation la fonction de pouvoir adjudicateur, décide de déclarer sans suite la présente consultation pour un motif d'intérêt général tiré de l'évolution du besoin exposé ci-après :
Un changement de programme concernant l'aménagement de certains espaces et, en conséquence, des mobiliers prévus au sein du nouveau Grand Palais à la suite du changement de présidence au sein de la Rmn-Gp a induit la revue des projets en cours. Les besoins d'assises doivent être redéfinis, rendant impossible la poursuite de la consultation en cours
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Source: OJS 2023/S 243-764843 (2023-12-13)