etude et restauration d'oeuvres du musée Bonnat-Helleu, au C2rmf ou en atelier privé

Mairie de Bayonne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-09.

Qui ?

• Mairie de Bayonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conservation des objets exposés et des spécimens › Services de conservation des objets exposés

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-09	Avis de marché
2023-12-08	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conservation des objets exposés
Numéro de référence: CULTURE23_04
Brève description:

etude et restauration d'oeuvres du musée Bonnat-Helleu, au C2rmf ou en atelier privé

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conservation des objets exposés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conservation des objets exposés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de bayonne
Adresse postale: hôtel de ville 1 av maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=585275&orgAcronyme=i0r64 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=585275&orgAcronyme=i0r64 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-09 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 219-690245
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

complément à la section Iv)Pour le lot 1, la visite ne sera pas possible en raison de l'inaccessibilité des oeuvres jusqu'au mois de janvier 2024. Une visite est obligatoire pour les lots 2a, 2b et 3 dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué la visite obligatoire sera déclarée irrégulière.complément au Iii.1) Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.complément à la section Iv) L'Avis est rédigé en langue françaisecomplément au Iv.1.1) L'Acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sans négociation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 - tAPISSERIES
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot 1 - tapisseriesCe lot concerne 7 tapisseries, dont 2 doivent être restaurées avant leur accrochage dans le parcours permanent (inv. 860 et 861), et les 5 autres assainies et reconditionnées pour rejoindre les nouvelles réserves (inv. 2017.0.1 ; 2017.0.2 ; 2017.0.3 ; 2017.0.4 ; 2017.0.5). Le lot 1 comporte une part ordinaire, ainsi qu'une part à bons de commande avec maximum passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum de la part à bons de commande est fixée à 20 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: lot 2a - sculptures en bois polychrome, legs personnaz
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot 2a - sculptures en bois polychrome, legs PersonnazLes deux sculptures (inv. CM 523 et CM 524), produites dans la région du Tyrol, à la fin du Xve siècle et au début du Xvie siècle, ont déjà bénéficié d'une étude sur laquelle s'appuiera la restauration fondamentale qui est demandée

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 2b - sculpture en bois polychrome, avec etude prealable
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot 2b - sculpture en bois polychrome, avec etude PrealableLe Portement de Croix (inv. 2022.6.1) récemment acquis par le musée pour rejoindre les oeuvres espagnoles du Xvie siècle dans le parcours permanent, demande une restauration fondamentale. Une étude préalable doit être réalisée pour orienter la restauration à venir. Étude et restauration font l'objet du marché. Le lot 2b comporte une part ordinaire, ainsi qu'une part à bons de commande avec maximum passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum de la part à bons de commande est fixée à 1 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 - couvercle de sarcophage
Numéro du lot: 4
Brève description:

lot 3 - couvercle de SarcophageAcquis par le musée dans les années 1980, le couvercle de sarcophage au nom de " Reriou " est dans un état de conservation médiocre en raison de fragilités structurelles, de lacunes et d'un encrassement généralisé. Une étude préalable doit être réalisée pour orienter la restauration. . Étude et restauration font l'objet du marché. Le lot 3 comporte une part ordinaire, ainsi qu'une part à bons de commande avec maximum passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum de la part à bons de commande est fixée à 2 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

les conservateurs-restaurateurs devront tous fournir un diplôme ou une habilitation reconnu(e) au titre des articles R452-10 à R452-13 du Code du patrimoine, modifié par décret no2015-1469 du 13/11/2015. Le diplôme est précisé par l'arrêté du 3 mai 2016 relatif aux qualifications requises pour restaurer un bien faisant partie des collections des musées de France

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Adresse Internet: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000037701019/2021-09-01 🌏
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=585275&orgAcronyme=i0r64 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey 64010 pau cedex
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 219-690245 (2023-11-09)

Informations complémentaires (2023-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753684
Se réfère à l'avis: 2023/S 219-690245
Numéro JO-S: 240
Source: OJS 2023/S 240-753684 (2023-12-08)

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