1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“etude et restauration d'oeuvres du musée Bonnat-Helleu, au C2rmf ou en atelier privé
CULTURE23_04”
Produits/services: Services de conservation des objets exposés📦
Brève description:
“etude et restauration d'oeuvres du musée Bonnat-Helleu, au C2rmf ou en atelier privé” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - tAPISSERIES
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“lot 1 - tapisseriesCe lot concerne 7 tapisseries, dont 2 doivent être restaurées avant leur accrochage dans le parcours permanent (inv. 860 et 861), et les...”
Description du marché
lot 1 - tapisseriesCe lot concerne 7 tapisseries, dont 2 doivent être restaurées avant leur accrochage dans le parcours permanent (inv. 860 et 861), et les 5 autres assainies et reconditionnées pour rejoindre les nouvelles réserves (inv. 2017.0.1 ; 2017.0.2 ; 2017.0.3 ; 2017.0.4 ; 2017.0.5). Le lot 1 comporte une part ordinaire, ainsi qu'une part à bons de commande avec maximum passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum de la part à bons de commande est fixée à 20 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2a - sculptures en bois polychrome, legs personnaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2a - sculptures en bois polychrome, legs PersonnazLes deux sculptures (inv. CM 523 et CM 524), produites dans la région du Tyrol, à la fin du Xve siècle...”
Description du marché
lot 2a - sculptures en bois polychrome, legs PersonnazLes deux sculptures (inv. CM 523 et CM 524), produites dans la région du Tyrol, à la fin du Xve siècle et au début du Xvie siècle, ont déjà bénéficié d'une étude sur laquelle s'appuiera la restauration fondamentale qui est demandée
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2b - sculpture en bois polychrome, avec etude prealable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 2b - sculpture en bois polychrome, avec etude PrealableLe Portement de Croix (inv. 2022.6.1) récemment acquis par le musée pour rejoindre les oeuvres...”
Description du marché
lot 2b - sculpture en bois polychrome, avec etude PrealableLe Portement de Croix (inv. 2022.6.1) récemment acquis par le musée pour rejoindre les oeuvres espagnoles du Xvie siècle dans le parcours permanent, demande une restauration fondamentale. Une étude préalable doit être réalisée pour orienter la restauration à venir. Étude et restauration font l'objet du marché. Le lot 2b comporte une part ordinaire, ainsi qu'une part à bons de commande avec maximum passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum de la part à bons de commande est fixée à 1 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - couvercle de sarcophage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“lot 3 - couvercle de SarcophageAcquis par le musée dans les années 1980, le couvercle de sarcophage au nom de " Reriou " est dans un état de conservation...”
Description du marché
lot 3 - couvercle de SarcophageAcquis par le musée dans les années 1980, le couvercle de sarcophage au nom de " Reriou " est dans un état de conservation médiocre en raison de fragilités structurelles, de lacunes et d'un encrassement généralisé. Une étude préalable doit être réalisée pour orienter la restauration. . Étude et restauration font l'objet du marché. Le lot 3 comporte une part ordinaire, ainsi qu'une part à bons de commande avec maximum passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum de la part à bons de commande est fixée à 2 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“les conservateurs-restaurateurs devront tous fournir un diplôme ou une habilitation reconnu(e) au titre des articles R452-10 à R452-13 du Code du...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
les conservateurs-restaurateurs devront tous fournir un diplôme ou une habilitation reconnu(e) au titre des articles R452-10 à R452-13 du Code du patrimoine, modifié par décret no2015-1469 du 13/11/2015. Le diplôme est précisé par l'arrêté du 3 mai 2016 relatif aux qualifications requises pour restaurer un bien faisant partie des collections des musées de France
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000037701019/2021-09-01🌏 Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“complément à la section Iv)Pour le lot 1, la visite ne sera pas possible en raison de l'inaccessibilité des oeuvres jusqu'au mois de janvier 2024. Une...”
complément à la section Iv)Pour le lot 1, la visite ne sera pas possible en raison de l'inaccessibilité des oeuvres jusqu'au mois de janvier 2024. Une visite est obligatoire pour les lots 2a, 2b et 3 dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué la visite obligatoire sera déclarée irrégulière.complément au Iii.1) Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.complément à la section Iv) L'Avis est rédigé en langue françaisecomplément au Iv.1.1) L'Acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sans négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey 64010 pau cedex
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey 64010 pau cedex
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 219-690245 (2023-11-09)
Informations complémentaires (2023-12-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 219-690245
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2 - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 15 décembre 2023 - 15:00
Nouvelle valeur
Texte: 30 janvier 2024 - 15:00
Source: OJS 2023/S 240-753684 (2023-12-08)