Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées, réparties en 2 tranches à bons de commandes :
Une tranche ferme (TF) comprenant :
• Les études des convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées ;
• La fourniture de 17 convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées.
Une tranche optionnelle (TO) comprenant :
• La fourniture de 2 convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées ;
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
Numéro de référence: DHA_2023MRF19353
Brève description:
“Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées, réparties...”
Brève description
Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées, réparties en 2 tranches à bons de commandes :
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343301
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“Dans le cadre de ce marché, le candidat a la possibilité de travailler en cotraitance ou en sous-traitance avec une entreprise du secteur protégé et adapté...”
Dans le cadre de ce marché, le candidat a la possibilité de travailler en cotraitance ou en sous-traitance avec une entreprise du secteur protégé et adapté (EA, ESAT) ou de l’insertion par l’activité économique (EI, ETTi, AI, ACI).
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Source: OJS 2023/S 110-343301 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2024-11-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Etude et fourniture de convois de maintenance pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro
Brève description:
“L’accord-cadre à tranches et à commandes concerne concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées,...”
Brève description
L’accord-cadre à tranches et à commandes concerne concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées, réparties en 2 tranches à bons de commandes :
Une tranche ferme (TF) comprenant :
• Les études des convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées ;
• La fourniture de 17 convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées.
Une tranche optionnelle (TO) comprenant :
• La fourniture de 2 convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées ;
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 86 249 203 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées, réparties...”
Description du marché
Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées, réparties en 2 tranches à bons de commandes :
Une tranche ferme (TF) comprenant :
• Les études des convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées ;
• La fourniture de 17 convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées.
Une tranche optionnelle (TO) comprenant :
• La fourniture de 2 convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées ;
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise enconcurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.” Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MRF240066
Date de conclusion du contrat: 2024-10-31 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fatoumia.djoumoi@ratp.fr📧
Téléphone: 06 73 84 46 15📞
URL: https://www.ratp.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fatoumia.djoumoi@ratp.fr📧
Téléphone: 06 73 84 46 15📞
URL: https://www.ratp.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fatoumia.djoumoi@ratp.fr📧
Téléphone: 06 73 84 46 15📞
URL: https://www.ratp.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiqué dans le présent avis.
La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
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Source: OJS 2024/S 217-678293 (2024-11-05)
Avis d'attribution de marché (2024-11-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Etude et fourniture de véhicules spéciaux de maintenance pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro
Numéro de référence: DHA_2023MRF19675
Brève description:
“Etude et fourniture de véhicules spéciaux de maintenance pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro destinés...”
Brève description
Etude et fourniture de véhicules spéciaux de maintenance pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro destinés principalement à l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro, ainsi que l'ensemble des prestations associées, dont notamment le soutien logistique et la garantie des véhicules spéciaux de maintenance, conformément aux prescriptions du présent Accord-cadre
L’Accord-cadre est à bons de commandes, il concerne l'étude, la fourniture de 6 véhicules spéciaux de maintenance et les prestations associées qui sont réparties en 3 lots :
Lot 1 - Véhicule moyen de levage (x1)
Lot 2 - Wagons pupitres (x3)
Lot 3 - Convois d’intervention, chaque convoi étant composé d’une partie wagon d’intervention et d’une partie wagon de stockage intervention (x2)
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Valeur totale du marché (hors TVA): 22 672 398 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Cette accord-cadre porte sur l'étude et la fourniture d'un (1) véhicule moyen de
levage destiné principalement à l’industrialisation des Méthodes de...”
Description du marché
Cette accord-cadre porte sur l'étude et la fourniture d'un (1) véhicule moyen de
levage destiné principalement à l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de
l’infrastructure Métro, ainsi que l'ensemble des prestations associées, dont
notamment le soutien logistique et la garantie.
Seuls les OLS constitueront des engagements fermes.
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Durée de l'accord: 3600 (DAY)
Informations sur les options
Description des options:
“La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article...”
Description des options
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
2️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre porte sur l'étude et la fourniture de trois (3) wagons pupitres
destinés principalement à l’industrialisation des Méthodes de Maintenance...”
Description du marché
Cet accord-cadre porte sur l'étude et la fourniture de trois (3) wagons pupitres
destinés principalement à l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de
l’infrastructure Métro, ainsi que l'ensemble des prestations associées, dont
notamment le soutien logistique et la garantie.
Seuls les OLS constitueront des engagements fermes.
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Informations complémentaires:
“CTA H11” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre porte sur l'étude et la fourniture de deux (2) convois d'intervention
destinés principalement à l’industrialisation des Méthodes de...”
Description du marché
Cet accord-cadre porte sur l'étude et la fourniture de deux (2) convois d'intervention
destinés principalement à l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de
l’infrastructure Métro, ainsi que l'ensemble des prestations associées, dont notamment
le soutien logistique et la garantie. Chaque convoi d'intervention est composé d’une
partie wagon d’intervention et d’une partie wagon de stockage intervention.
Seuls les OLS constitueront des engagements fermes.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MRF240067-LOT1
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement TALI
Numéro d'enregistrement national: 831 091 657
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: t.torti@tthholding.fr📧
Téléphone: 0184105361📞