Etude et fourniture de convois de maintenance pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro

RATP

Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées, réparties en 2 tranches à bons de commandes :
Une tranche ferme (TF) comprenant :
• Les études des convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées ;
• La fourniture de 17 convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées.
Une tranche optionnelle (TO) comprenant :
• La fourniture de 2 convois de maintenance ainsi que l’ensemble des prestations associées ;

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-06 Avis de marché
2024-11-05 Avis d'attribution de marché
2024-11-06 Avis d'attribution de marché
2024-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Christophe VALET
Courrier électronique: christophe.valet@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Etude et fourniture de convois de maintenance pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro DHA_2023MRF19353”
Produits/services: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées 📦
Brève description:
“Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées, réparties...”    Afficher plus

1️⃣
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“L’accord-cadre à tranches et à commandes concerne concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 120
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.”
Description
Informations complémentaires:
“Dans le cadre de ce marché, le candidat a la possibilité de travailler en cotraitance ou en sous-traitance avec une entreprise du secteur protégé et adapté...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Compétences : • Compétence concernant la fabrication de modules de maintenance : le candidat fournira au moins une référence de fourniture d’un module de...”    Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Des garanties bancaires à 1re demande et/ou des cautions seront exigées pour sécuriser les paiements. L’accord-cadre prévoit une retenue de garantie au taux...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : sur ressources propres et extérieures publiques de l'autorité organisatrice Île-de-France Mobilités. Modalités de...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats sont informés que, conformément à l'article L. 2112-2 du CCP, l'exécution du présent marché comporte une clause visant à l'insertion des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-26 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“— Conditions de remise des candidatures: Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 110-343301 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2024-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude et fourniture de convois de maintenance pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro
Reference number: DHA_2023MRF19353
Brève description:
“L’accord-cadre à tranches et à commandes concerne concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées,...”    Afficher plus
Type de contrat: supplies
Valeur totale du marché (hors TVA): 86 249 203 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 19 convois de maintenance au maximum et les prestations associées, réparties...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise enconcurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.”
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MRF240066
Date de conclusion du contrat: 2024-10-31 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris
Courrier électronique: fatoumia.djoumoi@ratp.fr 📧
Téléphone: 06 73 84 46 15 📞
URL: https://www.ratp.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Railway services

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fatoumia.djoumoi@ratp.fr 📧
Téléphone: 06 73 84 46 15 📞
URL: https://www.ratp.fr 🌏
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: fatoumia.djoumoi@ratp.fr 📧
Téléphone: 06 73 84 46 15 📞
URL: https://www.ratp.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 217-678293 (2024-11-05)
Avis d'attribution de marché (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude et fourniture de véhicules spéciaux de maintenance pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro
Reference number: DHA_2023MRF19675
Brève description:
“Etude et fourniture de véhicules spéciaux de maintenance pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro destinés...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): 22 672 398 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Cette accord-cadre porte sur l'étude et la fourniture d'un (1) véhicule moyen de levage destiné principalement à l’industrialisation des Méthodes de...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 3600 (DAY)
Informations sur les options
Description des options:
“La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article...”    Afficher plus

2️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre porte sur l'étude et la fourniture de trois (3) wagons pupitres destinés principalement à l’industrialisation des Méthodes de Maintenance...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“CTA H11”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre porte sur l'étude et la fourniture de deux (2) convois d'intervention destinés principalement à l’industrialisation des Méthodes de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: MRF240067-LOT1
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement TALI
Numéro d'enregistrement national: 831 091 657
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: t.torti@tthholding.fr 📧
Téléphone: 0184105361 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Source: OJS 2024/S 218-681415 (2024-11-06)
Avis d'attribution de marché (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 86 249 203 EUR 💰

Changements
Autres informations complémentaires

“Ajout du Titulaire du marché”
Source: OJS 2024/S 219-683400 (2024-11-07)