Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 14 Engins de Traction au maximum et les prestations associées, qui sont réparties en 2 tranches à bons de commandes :
Une tranche ferme (TF) comprenant :
• Les études des Engins de Traction ainsi que l’ensemble des prestations associées ;
• La fourniture de 12 engins de traction ainsi que l’ensemble des prestations associées.
La tranche ferme fera l’objet d’un ou plusieurs Ordres de Livraison et de Service (OLS).
Une tranche optionnelle (TO) comprenant :
• La fourniture de 2 engins de traction ainsi que l’ensemble des prestations associées ;
La tranche optionnelle fera l’objet d’un ou plusieurs Ordres de Livraison et de Service (OLS).
Toutefois seuls les OLS constitueront des engagements fermes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.
Avis de marché (2023-04-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
Numéro de référence: DHA_2023MRF19178
Brève description:
“Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 14 Engins de Traction au maximum et les prestations associées, qui sont...”
Brève description
Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 14 Engins de Traction au maximum et les prestations associées, qui sont réparties en 2 tranches à bons de commandes :
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-215930
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“Dans le cadre de ce marché, le candidat a la possibilité de travailler en cotraitance ou en sous-traitance avec une entreprise du secteur protégé et adapté...”
Dans le cadre de ce marché, le candidat a la possibilité de travailler en cotraitance ou en sous-traitance avec une entreprise du secteur protégé et adapté (EA, ESAT) ou de l’insertion par l’activité économique (EI, ETTi, AI, ACI).
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Source: OJS 2023/S 071-215930 (2023-04-06)
Avis d'attribution de marché (2024-10-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Etude et fourniture d’engins de traction pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro
Brève description:
“Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 14Engins de Traction au maximum et les prestations associées, qui sont...”
Brève description
Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 14Engins de Traction au maximum et les prestations associées, qui sont réparties en 2tranches à bons de commandes :
Une tranche ferme (TF) comprenant :
• Les études des Engins de Traction ainsi que l’ensemble des prestations associées ;
• La fourniture de 12 engins de traction ainsi que l’ensemble des prestationsassociées.
La tranche ferme fera l’objet d’un ou plusieurs Ordres de Livraison et de Service(OLS).
Une tranche optionnelle (TO) comprenant :
• La fourniture de 2 engins de traction ainsi que l’ensemble des prestations associées;
La tranche optionnelle fera l’objet d’un ou plusieurs Ordres de Livraison et de Service(OLS).
Toutefois seuls les OLS constitueront des engagements fermes.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 105 938 282 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 14 Engins de Traction au maximum et les prestations associées, qui sont...”
Description du marché
Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 14 Engins de Traction au maximum et les prestations associées, qui sont réparties en 2 tranches à bons de commandes :
Une tranche ferme (TF) comprenant :
• Les études des Engins de Traction ainsi que l'ensemble des prestations associées ;
• La fourniture de 12 engins de traction ainsi que l'ensemble des prestations associées.
La tranche ferme fera l'objet d'un ou plusieurs Ordres de Livraison et de Service (OLS).
Une tranche optionnelle (TO) comprenant :
• La fourniture de 2 engins de traction ainsi que l'ensemble des prestations associées ;
La tranche optionnelle fera l'objet d'un ou plusieurs Ordres de Livraison et de Service (OLS).
Toutefois seuls les OLS constitueront des engagements fermes
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise enconcurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.” Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MRF240049
Date de conclusion du contrat: 2024-10-10 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fatoumia.djoumoi@ratp.fr📧
Téléphone: 06 73 84 46 15📞
URL: https://www.ratp.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fatoumia.djoumoi@ratp.fr📧
Téléphone: 06 73 84 46 15📞
URL: https://www.ratp.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fatoumia.djoumoi@ratp.fr📧
Téléphone: 06 73 84 46 15📞
URL: https://www.ratp.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiqué dans le présent avis.
La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
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Source: OJS 2024/S 208-647613 (2024-10-23)