Étude, développement, fourniture et maintenance du Serveur de Phonie Embarqué Banalisé IP (SPEBIP) pour les matériels roulants Métro et Tramway sur infrastructure Radio TETRA

RATP

Le présent marché est un Accord cadre à commandes avec montant minimum et un montant maximum.
Les futurs matériels roulants Métros MF19 et Tramway TW20 seront équipés de SPEBIP (Serveur Phonie Embarqué Banalisé IP).
Le produit est destiné aux communications radio entre le Poste de Commande Centralisé de chaque ligne et les différents matériels roulants.
Cet équipement délivre un ensemble de services radio phonie-données embarqué :
- le système MAV (Moyens Audio-Visuel) pour les lignes de Métro automatiques ;
- le service Radio Conducteur Métro pour les lignes à conduite manuelle ;
- le service Radio TETRA (TErrestrial Trunk Radio) Tramway.
À l’occasion de l’arrivée de ces nouveaux Matériels Roulants, il est nécessaire, de reconcevoir si besoin et de produire de nouveaux équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-22 Avis de marché
2024-08-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de télécommunications
Numéro de référence: DHA_2022SIT18522
Brève description:
Le présent marché est un Accord cadre à commandes avec montant minimum et un montant maximum. Les futurs matériels roulants Métros MF19 et Tramway TW20 seront équipés de SPEBIP (Serveur Phonie Embarqué Banalisé IP). Le produit est destiné aux communications radio entre le Poste de Commande Centralisé de chaque ligne et les différents matériels roulants. Cet équipement délivre un ensemble de services radio phonie-données embarqué : - le système MAV (Moyens Audio-Visuel) pour les lignes de Métro automatiques ; - le service Radio Conducteur Métro pour les lignes à conduite manuelle ; - le service Radio TETRA (TErrestrial Trunk Radio) Tramway. À l’occasion de l’arrivée de ces nouveaux Matériels Roulants, il est nécessaire, de reconcevoir si besoin et de produire de nouveaux équipements.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: florence.gabriel@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-580451
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
CTA RATP: D51 (Systèmes Télécom/conception, fourniture, installation) Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un Accord cadre à commandes avec montant minimum et un montant maximum.
Les futurs matériels roulants Métros MF19 et Tramway TW20 seront équipés de SPEBIP (Serveur Phonie Embarqué Banalisé IP).
Le produit est destiné aux communications radio entre le Poste de Commande Centralisé de chaque ligne et les différents matériels roulants.
Cet équipement délivre un ensemble de services radio phonie-données embarqué :
- le système MAV (Moyens Audio-Visuel) pour les lignes de Métro automatiques ;
- le service Radio Conducteur Métro pour les lignes à conduite manuelle ;
- le service Radio TETRA (TErrestrial Trunk Radio) Tramway.
À l’occasion de l’arrivée de ces nouveaux Matériels Roulants, il est nécessaire, de reconcevoir si besoin et de produire de nouveaux équipements.
Les prestations incluses dans le périmètre du marché sont décrites ci-après.
Fournitures et prestations du montant minimum :
· Initialisation et Conception Générale du SPEBIP aux formats 3U9T et 6U9T ;
· Conception Détaillée du SPEBIP au format 3U9T ;
· Fourniture au format 3U9T d’un (1) gabarit mécanique ,de deux (2) prototypes et de quatre (4) équipements de présérie ;
· Recettes usine (VAS) ;
· Qualification Environnementale aux normes ferroviaires & RATP ;
· Inspection Premier Article (IPA) ;
· Fourniture de SPEBIP au format 3U9T pour cent trente-deux (132) équipements ;
· Recette produit en environnement RATP (PTF, Train) ;
· Fourniture documentaire et prestations associées.
Fournitures et prestations comprises dans le montant maximum :
· Les fournitures et prestations comprises dans le montant minimum ;
· Prestation de TMA de Type 1 pour un maximum de sept (7) ans, par période d’un (1) an chacune ;
· Fourniture de SPEBIP au format 3U9T pour un maximum de six-cents (600) équipements ;
· Fourniture de SPEBIP au format 6U9T pour un maximum de deux-cents (200) équipements ;
· Qualification Environnementale aux normes ferroviaires & RATP supplémentaire ;
· Inspection Premier Article (IPA) supplémentaire ;
· Prestations d'études supplémentaires et d'assistance technique pour un maximum de mille-cent (1 100) jours/homme ;
· TMA Type 2 : Études et développements supplémentaires pour un maximum de six cents (600) jours/homme ;
· Prestation de mise à jour de la Conception Détaillée du SPEBIP au format 6U9T ;
· Conceptions, Fabrication et Recettes pour un maximum de quatre (4) du banc de Tests et de Maintenance et des logiciels de simulation ;
· Fournitures supplémentaires au format 3U9T pour un maximum de deux (2) gabarits mécaniques, de quatre (4) prototypes et la recette usine, de quatre (4) préséries ;
· Fournitures supplémentaires au format 6U9T pour un maximum de deux (2) gabarits mécaniques, de quatre (4) prototypes et la recette usine, de quatre (4) préséries ;
· Recette Produit en environnement RATP (PTF, Train) supplémentaire ;
· Prestations en Heures Non Ouvrées (HNO) pour le traitement des anomalies, pour un maximum de quarante-huit (48) semaines et seize (16) mois ;
· Extension de garantie matérielle d’un (1) à quatre (4) ans pour les équipements livrés ;
· Stockage et extension de garantie pour un maximum de huit cents (800) équipements/mois ;
· Formations supplémentaires pour la Maintenance ;
· Phase de réversibilité pour une durée de 4 mois.
Durée de l'accord: 96 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée initiale de quarante-huit (48) mois à compter de la date de signature du marché. La RATP se réserve la faculté de proroger le présent marché dans la limite de quarante-huit (48) mois, par période de douze (12) mois chacune, portant la durée maximum à quatre-vingt-seize (96) mois.
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Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Informations complémentaires:
CTA RATP: D51 (Systèmes Télécom/conception, fourniture, installation)
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre
du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère
des Finances à l’adresse suivante :
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un
formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Le cas échéant Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.
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En cas d’impact sur le CA du candidat lié au Covid et dûment justifié, celui-ci pourra fournir le CA de l’année 2019.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
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Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
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- la certification ISO9001 établies par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
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Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment
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- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
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Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement : ressources propres.
Modalités de paiement:
— forme du prix: prix révisable,
— modalités de paiement: paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :
- en qualité de candidat individuel
- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Florence GABRIEL
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2031
- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n°DHA_2022SIT18522 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
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- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
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Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
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- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde RATP - DPG/CEA/HADI -secrétariat- 102 Esplanade de la commune de Paris, 93160 Noisy-le-Grand, A l’attention de Florence GABRIEL ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de heures 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à la même adresse.
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Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
La fourniture des documents confidentiels du DCE sera soumise à la signature préalable d’un engagement de confidentialité sans réserve. Le délai dans lequel ce document devra être signé sans modifications ni réserves sera indiqué dans le message accompagnant l’envoi de cet engagement. Faute de transmission, la candidature sera rejetée. A défaut d’une signature électronique le candidat transmettre l’engagement de confidentialité signé en version papier.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 186-580451 (2023-09-22)
Avis d'attribution de marché (2024-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude, développement, fourniture et maintenance du Serveur de Phonie Embarqué Banalisé IP (SPEBIP) pour les matériels roulants Métro et Tramway sur infrastructure Radio TETRA
Numéro de référence: DHA_2022SIT18522
Brève description:
Le présent marché est un Accord cadre à commandes avec montant minimum et un montant maximum. Les futurs matériels roulants Métros MF19 et Tramway TW20 seront équipés de SPEBIP (Serveur Phonie Embarqué Banalisé IP). Le produit est destiné aux communications radio entre le Poste de Commande Centralisé de chaque ligne et les différents matériels roulants. Cet équipement délivre un ensemble de services radio phonie-données embarqué : - le système MAV (Moyens Audio-Visuel) pour les lignes de Métro automatiques ; - le service Radio Conducteur Métro pour les lignes à conduite manuelle ; - le service Radio TETRA (TErrestrial Trunk Radio) Tramway. À l’occasion de l’arrivée de ces nouveaux Matériels Roulants, il est nécessaire, de reconcevoir si besoin et de produire de nouveaux équipements.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de télécommunications 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 11034931.43 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11034931.43 EUR 💰
Description
Identifiant interne: N° 1 + LOT1 - DHA_2022SIT18522
Titre: LOT 1 Serveur Phonie Embarqué Banalisé IP TETRA (logiciel + matériel)
Description du marché:
Les prestations incluses dans le périmètre du marché sont décrites ci-après. Fournitures et prestations du montant minimum : · Initialisation et Conception Générale du SPEBIP aux formats 3U9T et 6U9T ; · Conception Détaillée du SPEBIP au format 3U9T ; · Fourniture au format 3U9T d’un (1) gabarit mécanique ,de deux (2) prototypes et de quatre (4) équipements de présérie ; · Recettes usine (VAS) ; · Qualification Environnementale aux normes ferroviaires & RATP ; · Inspection Premier Article (IPA) ; · Fourniture de SPEBIP au format 3U9T pour cent trente-deux (132) équipements ; · Recette produit en environnement RATP (PTF, Train) ; · Fourniture documentaire et prestations associées. Fournitures et prestations comprises dans le montant maximum : · Les fournitures et prestations comprises dans le montant minimum ; · Prestation de TMA de Type 1 pour un maximum de sept (7) ans, par période d’un (1) an chacune ; · Fourniture de SPEBIP au format 3U9T pour un maximum de six-cents (600) équipements ; · Fourniture de SPEBIP au format 6U9T pour un maximum de deux-cents (200) équipements ; · Qualification Environnementale aux normes ferroviaires & RATP supplémentaire ; · Inspection Premier Article (IPA) supplémentaire ; · Prestations d'études supplémentaires et d'assistance technique pour un maximum de mille-cent (1 100) jours/homme ; · TMA Type 2 : Études et développements supplémentaires pour un maximum de six cents (600) jours/homme ; · Prestation de mise à jour de la Conception Détaillée du SPEBIP au format 6U9T ; · Conceptions, Fabrication et Recettes pour un maximum de quatre (4) du banc de Tests et de Maintenance et des logiciels de simulation ; · Fournitures supplémentaires au format 3U9T pour un maximum de deux (2) gabarits mécaniques, de quatre (4) prototypes et la recette usine, de quatre (4) préséries ; · Fournitures supplémentaires au format 6U9T pour un maximum de deux (2) gabarits mécaniques, de quatre (4) prototypes et la recette usine, de quatre (4) préséries ; · Recette Produit en environnement RATP (PTF, Train) supplémentaire ; · Prestations en Heures Non Ouvrées (HNO) pour le traitement des anomalies, pour un maximum de quarante-huit (48) semaines et seize (16) mois ; · Extension de garantie matérielle d’un (1) à quatre (4) ans pour les équipements livrés ; · Stockage et extension de garantie pour un maximum de huit cents (800) équipements/mois ; · Formations supplémentaires pour la Maintenance ; · Phase de réversibilité pour une durée de 4 mois.
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Informations complémentaires:
CTA RATP: D51 (Systèmes Télécom/conception, fourniture, installation) Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DPG240134
Date de conclusion du contrat: 2024-08-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11034931.43 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: AVANTIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Avantix
Nom et adresse du contractant
Nom: Avantix
Numéro d'enregistrement national: 315 067 942
Code postal: 13799
Commune postale: Aix-en-provence
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jean-jacques.sanna@eviden.com 📧
Téléphone: 0978252388 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Cedex Paris 12
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Florence GABRIEL
Courrier électronique: florence.gabriel@ratp.fr 📧
Téléphone: 0158775569 📞
URL: https://www.ratp.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ratp.bravosolution.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n°DHA_2022SIT18522 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde RATP - DPG/CEA/HADI -secrétariat- 102 Esplanade de la commune de Paris, 93160 Noisy-le-Grand, A l’attention de Florence GABRIEL ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de heures 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à la même adresse. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels. La candidature et l’offre devront être remises en français. La fourniture des documents confidentiels du DCE sera soumise à la signature préalable d’un engagement de confidentialité sans réserve. Le délai dans lequel ce document devra être signé sans modifications ni réserves sera indiqué dans le message accompagnant l’envoi de cet engagement. Faute de transmission, la candidature sera rejetée. A défaut d’une signature électronique le candidat transmettre l’engagement de confidentialité signé en version papier.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: Paris Cedex 04
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée
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Source: OJS 2024/S 154-476983 (2024-08-06)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Équipements et appareils de radio, de... Matériel de télécommunications