Étude, développement, fourniture et maintenance du Serveur de Phonie Embarqué Banalisé IP (SPEBIP) pour les matériels roulants Métro et Tramway sur infrastructure Radio TETRA

RATP

Le présent marché est un Accord cadre à commandes avec montant minimum et un montant maximum.
Les futurs matériels roulants Métros MF19 et Tramway TW20 seront équipés de SPEBIP (Serveur Phonie Embarqué Banalisé IP).
Le produit est destiné aux communications radio entre le Poste de Commande Centralisé de chaque ligne et les différents matériels roulants.
Cet équipement délivre un ensemble de services radio phonie-données embarqué :
- le système MAV (Moyens Audio-Visuel) pour les lignes de Métro automatiques ;
- le service Radio Conducteur Métro pour les lignes à conduite manuelle ;
- le service Radio TETRA (TErrestrial Trunk Radio) Tramway.
À l’occasion de l’arrivée de ces nouveaux Matériels Roulants, il est nécessaire, de reconcevoir si besoin et de produire de nouveaux équipements.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Matériel de télécommunications

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-22	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Florence GABRIEL
Courrier électronique: florence.gabriel@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Étude, développement, fourniture et maintenance du Serveur de Phonie Embarqué Banalisé IP (SPEBIP) pour les matériels roulants Métro et Tramway sur...”
Produits/services: Matériel de télécommunications 📦
Brève description:
“Le présent marché est un Accord cadre à commandes avec montant minimum et un montant maximum. Les futurs matériels roulants Métros MF19 et Tramway TW20...”

1️⃣
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Les prestations incluses dans le périmètre du marché sont décrites ci-après. Fournitures et prestations du montant minimum : · Initialisation et Conception...”

Description du marché

Les prestations incluses dans le périmètre du marché sont décrites ci-après.
Fournitures et prestations du montant minimum :
· Initialisation et Conception Générale du SPEBIP aux formats 3U9T et 6U9T ;
· Conception Détaillée du SPEBIP au format 3U9T ;
· Fourniture au format 3U9T d’un (1) gabarit mécanique ,de deux (2) prototypes et de quatre (4) équipements de présérie ;
· Recettes usine (VAS) ;
· Qualification Environnementale aux normes ferroviaires & RATP ;
· Inspection Premier Article (IPA) ;
· Fourniture de SPEBIP au format 3U9T pour cent trente-deux (132) équipements ;
· Recette produit en environnement RATP (PTF, Train) ;
· Fourniture documentaire et prestations associées.
Fournitures et prestations comprises dans le montant maximum :
· Les fournitures et prestations comprises dans le montant minimum ;
· Prestation de TMA de Type 1 pour un maximum de sept (7) ans, par période d’un (1) an chacune ;
· Fourniture de SPEBIP au format 3U9T pour un maximum de six-cents (600) équipements ;
· Fourniture de SPEBIP au format 6U9T pour un maximum de deux-cents (200) équipements ;
· Qualification Environnementale aux normes ferroviaires & RATP supplémentaire ;
· Inspection Premier Article (IPA) supplémentaire ;
· Prestations d'études supplémentaires et d'assistance technique pour un maximum de mille-cent (1 100) jours/homme ;
· TMA Type 2 : Études et développements supplémentaires pour un maximum de six cents (600) jours/homme ;
· Prestation de mise à jour de la Conception Détaillée du SPEBIP au format 6U9T ;
· Conceptions, Fabrication et Recettes pour un maximum de quatre (4) du banc de Tests et de Maintenance et des logiciels de simulation ;
· Fournitures supplémentaires au format 3U9T pour un maximum de deux (2) gabarits mécaniques, de quatre (4) prototypes et la recette usine, de quatre (4) préséries ;
· Fournitures supplémentaires au format 6U9T pour un maximum de deux (2) gabarits mécaniques, de quatre (4) prototypes et la recette usine, de quatre (4) préséries ;
· Recette Produit en environnement RATP (PTF, Train) supplémentaire ;
· Prestations en Heures Non Ouvrées (HNO) pour le traitement des anomalies, pour un maximum de quarante-huit (48) semaines et seize (16) mois ;
· Extension de garantie matérielle d’un (1) à quatre (4) ans pour les équipements livrés ;
· Stockage et extension de garantie pour un maximum de huit cents (800) équipements/mois ;
· Formations supplémentaires pour la Maintenance ;
· Phase de réversibilité pour une durée de 4 mois.

Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée initiale de quarante-huit (48) mois à compter de la date de signature du marché. La RATP se réserve la faculté...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur. Des...”
Description
Informations complémentaires:
“CTA RATP: D51 (Systèmes Télécom/conception, fourniture, installation) Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”

Liste et brève description des critères de sélection

Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
- la certification ISO9001 établies par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres. Modalités de paiement: — forme du prix: prix révisable, — modalités de paiement: paiement à 60...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23 18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2031
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”

- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n°DHA_2022SIT18522 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde RATP - DPG/CEA/HADI -secrétariat- 102 Esplanade de la commune de Paris, 93160 Noisy-le-Grand, A l’attention de Florence GABRIEL ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de heures 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à la même adresse.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
La fourniture des documents confidentiels du DCE sera soumise à la signature préalable d’un engagement de confidentialité sans réserve. Le délai dans lequel ce document devra être signé sans modifications ni réserves sera indiqué dans le message accompagnant l’envoi de cet engagement. Faute de transmission, la candidature sera rejetée. A défaut d’une signature électronique le candidat transmettre l’engagement de confidentialité signé en version papier.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 186-580451 (2023-09-22)

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