equipements de stérilisation et prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

lavage, désinfection et stockage des endoscopes, lave bassin, thermosoudeuse de sachets et désinfection des sondes d'échographie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-25 Avis de marché
2024-07-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Numéro de référence: 22U010
Brève description:
lavage, désinfection et stockage des endoscopes, lave bassin, thermosoudeuse de sachets et désinfection des sondes d'échographie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: union des Groupements d'achats Publics
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: kremmani@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732459 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=84935 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=849351&orgAcronyme=a2w 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-25 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-587465
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre horstva : 1750000 euros
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 20 150 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: thermosoudeuse de sachets
Numéro du lot: 1
Brève description: thermosoudeuse de sachets
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
la durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)
Informations complémentaires:
le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre horstva : 1750000 euros
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Intitulé du lot: lave bassin à chargement frontal et porte coulissante
Numéro du lot: 2
Brève description: lave bassin à chargement frontal et porte coulissante
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre horstva : 25000000 euros
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Intitulé du lot: laveur désinfecteur d'endoscope mono cuve
Numéro du lot: 3
Brève description: laveur désinfecteur d'endoscope mono cuve
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre horstva : 30000000 euros
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Intitulé du lot: lave désinfecteur d'endoscope synchrone pour deux endoscopes
Numéro du lot: 4
Brève description: lave désinfecteur d'endoscope synchrone pour deux endoscopes
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre horstva : 2500000 euros
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Intitulé du lot: laveur désinfecteur d'endoscope asynchrone pour deux endoscopes
Numéro du lot: 5
Brève description: laveur désinfecteur d'endoscope asynchrone pour deux endoscopes
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre horstva : 15000000 euros
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Intitulé du lot: unité de lavage et désinfection des endoscopes
Numéro du lot: 6
Brève description: unité de lavage et désinfection des endoscopes
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre horstva : 10000000 euros
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Intitulé du lot: dispositif de séchage et de stockage longue durée des endoscopes
Numéro du lot: 7
Brève description: dispositif de séchage et de stockage longue durée des endoscopes
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre horstva : 5000000 euros
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Intitulé du lot: module de désinfection d'endoscopes
Numéro du lot: 8
Brève description: module de désinfection d'endoscopes
Intitulé du lot: désinfecteur de sondes échographiques
Numéro du lot: 9
Brève description: désinfecteur de sondes échographiques
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre horstva : 2000000 euros
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Intitulé du lot: désinfecteur de sondes trans-oesophagiennes
Numéro du lot: 10
Brève description: désinfecteur de sondes trans-oesophagiennes
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le marché est passé avec un seul titulaire. Le point de départ de ladurée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre horstva : 4500000 euros
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine, Outre-Mer et Etranger

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant : 2.1 ) la "Lettre decandidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; lesattestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la " déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 etiii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats auxmarchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditionsfigurant au point I.3 du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) àengager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessusdoit être transmis pour chaque membre du groupement
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Situation économique et financière:
chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci estramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Capacité technique et professionnelle:
effectifs moyens annuels et importance du personneld'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: tvafr51776056467
Contact
Point de contact: Direction des achats - Département des achats - biomédicaux - A l'attention de Khadidja Remmani
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=84935 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance
conformément à l'article R.2113-1 du Code de la commande publique et à l'issue de l'analyse des offres, si un candidat est classé premier sur les lots 3 à 6, un seul de ces lots lui sera attribué. De ce fait, si les candidats déposent une offre pour les lots 3 à 6, ils doivent indiquer dans leur dossier (dans la lettre de candidature jointe au dossier de consultation ou le document annexe au Dume) l'ordre décroissant de préférence des lots pour lesquels il présente une offre.Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Les candidats ont la possibilité de poser des questionsécrites tout au long de la procédure. Ils posent les dites questions écrites en temps utile.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et desoffres ".Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoinde s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun,
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2023/S 188-587465 (2023-09-25)
Avis d'attribution de marché (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Equipements de stérilisation et prestations annexes
Numéro de référence: 22U010
Brève description: Equipements de stérilisation et prestations annexes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 150 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 20 150 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Thermosoudeuse de sachets
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Thermosoudeuse de sachets
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre hors TVA : 1750000 euros
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Options
Description des options:
La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lave bassin à chargement frontal et porte coulissante
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché: Lave bassin à chargement frontal et porte coulissante
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre hors TVA : 25000000 euros
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options:
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lave désinfecteur d'endoscope synchrone pour deux endoscopes
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Lave désinfecteur d'endoscope synchrone pour deux endoscopes
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre hors TVA : 2500000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Laveur désinfecteur d'endoscope asynchrone pour deux endoscopes
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Laveur désinfecteur d'endoscope asynchrone pour deux endoscopes
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre hors TVA : 15000000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Unité de lavage et désinfection des endoscopes
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Unité de lavage et désinfection des endoscopes
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre hors TVA : 10000000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

6️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Dispositif de séchage et de stockage longue durée des endoscopes
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Dispositif de séchage et de stockage longue durée des endoscopes
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre hors TVA : 5000000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

7️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Module de désinfection d'endoscopes
Description du marché: Module de désinfection d'endoscopes
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre hors TVA : 5000000 euro
Informations sur les options
Description des options:
La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Désinfecteur de sondes échographiques
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Désinfecteur de sondes échographiques
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre hors TVA : 2000000 euros
Informations sur les options
Description des options:
La durée du marché est de 36 mois. Le marché peut être reconduit tacitement à 1 reprise de 12 mois. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Désinfecteur de sondes trans-oesophagiennes
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché: Désinfecteur de sondes trans-oesophagiennes
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre hors TVA : 4500000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Laveur désinfecteur d'endoscope mono cuve
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché: Laveur désinfecteur d'endoscope mono cuve
Informations complémentaires:
Montant maximum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre hors TVA : 30000000 euros
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 416553
Date de conclusion du contrat: 2024-04-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre Labo Electrofrance
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom de la partie soumissionnaire: Labo electrofrance
Nom et adresse du contractant
Nom: Labo Electrofrance
Numéro d'enregistrement national: 95003903200038
Adresse postale: 31 rue Saint Lazare
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mail@lef-france.com 📧
Téléphone: 0130376360 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Offre Arjo France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Arjo France
Nom et adresse du contractant
Nom: Arjo France
Numéro d'enregistrement national: 30521967700146
Adresse postale: 2 avenue Alcide de Gasperi CS 70133
Code postal: 59436
Commune postale: Roncq Cedex
Courrier électronique: kam.france@arjo.com 📧
Téléphone: 0320281313 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre: Offre Laboratoires Anios
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom de la partie soumissionnaire: Laboratoires Anios
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires Anios
Numéro d'enregistrement national: 82332606100046
Adresse postale: 1 rue de l'Espoir
Code postal: 59260
Commune postale: Lezennes
Courrier électronique: hc_poletech@anios.com 📧
Téléphone: 0320676767 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: Offre Olympus France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom de la partie soumissionnaire: Olympus France
Nom et adresse du contractant
Nom: Olympus France
Numéro d'enregistrement national: 58202632400241
Adresse postale: 19 rue d'Arcueil - CS700014
Code postal: 94593
Commune postale: Rungis Cedex
Courrier électronique: ofr-cellulemarches@olympus.fr 📧
Téléphone: 0145602333 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre: Offre Wassenburg France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom de la partie soumissionnaire: Wassenburg France
Nom et adresse du contractant
Nom: Wassenburg France
Numéro d'enregistrement national: 42238195400037
Adresse postale: 71 Allée Helsinki
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne sur Mer
Courrier électronique: a.maret@wassenburgmedical.fr 📧
Téléphone: 0494061808 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: Offre Steris
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Steris
Nom et adresse du contractant
Nom: Steris
Numéro d'enregistrement national: 39146137300097
Adresse postale: 116 Avenue de Magudas
Code postal: 33185
Commune postale: Le Haillan
Courrier électronique: adv_france@steris.com 📧
Téléphone: 0556939494 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: Offre Pentax France Life Care
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pentax France Life Care
Nom et adresse du contractant
Nom: Pentax France Life Care
Numéro d'enregistrement national: 52000421900025
Adresse postale: 116 Quai de Bezons
Code postal: 95106
Commune postale: Argenteuil Cedex
Courrier électronique: cellule.marches@pentaxmedical.com 📧
Téléphone: 0130257575 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Département: Achats-biomédicaux A l'attention de Madame Khadidja REMMANI
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède-Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-La-Vallée Cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kremmani@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732459 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal Administratif de Melun,, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun Cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
Source: OJS 2024/S 131-403783 (2024-07-05)