Equipement et solution radio de manœuvre
SNCF
Le présent marché a pour objet la fourniture de terminaux radio portatifs et mobiles (TETRA et 3GPP) avec leurs accessoires et une solution applicative de manœuvre à la fois en phonie et via une commande au top sonore.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SNCF
- • Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Matériel de télécommunications
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-30 | Avis de marché |
| 2024-04-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
Numéro de référence: 2022DOS0440352
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: 116 Cours Lafayette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: ext.charles.choukroun@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 763085356 📞
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-403028
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Liste et brève description des règles et critères:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-07-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Contact
Point de contact: Charles CHOUKROUN
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Entre 2028 et 2031 en fonction de la levée des périodes optionnelles.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administrative de [Montreuil]
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradma.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2023/S 127-403028 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
Numéro de référence: 2022DOS0440352
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de terminaux radio portatifs et mobiles (TETRA et 3GPP) avec leurs accessoires et une solution applicative de manœuvre à la fois en phonie et via une commande au top sonore.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: 116 Cours Lafayette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: ext.charles.choukroun@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 763085356 📞
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-403028
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Marché mono-attributaire : La quantité maximale de fournitures à fournir en vertu du présent Accord-Cadre ne peux excéder 13 000 Radios.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nature des fournitures : Radio (quantité maximum : 13 000). Les équipements seront à livrer sur 4 sites en France pendant toute la durée du marché.
Technologies : TETRA et 3GPP
Accessoires : Fournitures diverses. Les accessoires seront à livrer aux utilisateurs finaux pendant toute la durée du marché.
Application : Solution applicative de manœuvre.
Maintenance matérielle: Réparation atelier
Maintenance logicielle de l'application de manœuvre
Description des renouvellements:
3 fois reconductible 12 mois. La durée globale du Contrat ne peut en aucun cas être supérieure à (96) mois.
Informations complémentaires:
Marché mono-attributaire : La quantité maximale de fournitures à fournir en vertu du présent Accord-Cadre ne peux excéder 13 000 Radios.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
Afficher plus
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché
- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :
Afficher plus
- Liste des principales prestations, livraisons dans les secteurs radio TETRA et ou 3GPP au cours des trois dernières années
- Capacité à démontrer à répondre à l'ensemble des besoins, notamment en termes de solution applicative et de maintenance.
- Conformité des produits aux normes TETRA et 3GPP
- Description des outils et de l'équipements technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché Public.
- Si le candidat est distributeur, l'agrément du ou des constructeurs tant pour la maintenance des terminaux que pour l'assistance à l'utilisation de l'outils de gestion des configurations.
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de réception de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF / SNCF Réseau / SNCF Gares & Connexions / SNCF Voyageurs / Fret SNCF
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou
plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-07-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Contact
Point de contact: Charles CHOUKROUN
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Entre 2028 et 2031 en fonction de la levée des périodes optionnelles.
L’entité adjudicatrice consulte en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente
consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée à l’adresse mentionnée en section I de l’avis, par un représentant du candidat
dûment habilité. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de
conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de
l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF,
disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la
notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la
conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des
mesures de publicité appropriées).
Nom: Tribunal administrative de [Montreuil]
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradma.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2023/S 127-403028 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Equipement et solution radio de manœuvre
Numéro de référence:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 96 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-29 📅
Titre: Equipements et solution radio de manœuvre
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Nom de la partie soumissionnaire: Etelm sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Electronique telematique etelm
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sales.contact@etelm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 116 Cours Lafayette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ext.charles.choukroun@sncf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La Société Nationale SNCF émet cet avis au nom et pour le compte de SNCF Réseau
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 086-259435 (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Equipement et solution radio de manœuvre
Numéro de référence:
2022DOS0440352
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
2022DOS0440352
Description du marché:
Nature des fournitures : Radio (quantité maximum : 13 000). Les équipements seront à livrer sur 4 sites en France pendant toute la durée du marché. Technologies : TETRA et 3GPP Accessoires : Fournitures diverses. Les accessoires seront à livrer aux utilisateurs finaux pendant toute la durée du marché. Application : Solution applicative de manœuvre. Maintenance matérielle: Réparation atelier Maintenance logicielle de l'application de manœuvre
Afficher plus
Marché mono-attributaire : La quantité maximale de fournitures à fournir en vertu du présent Accord-Cadre ne peux excéder 13 000 Radios.
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 96 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
3 fois reconductible 12 mois. La durée globale du Contrat ne peut en aucun cas être supérieure à (96) mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2024CTC0443167
Date de conclusion du contrat: 2024-04-29 📅
Titre: Equipements et solution radio de manœuvre
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
ETELM SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Nom de la partie soumissionnaire: Etelm sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Electronique telematique etelm
Numéro d'enregistrement national:
320 565 443 000 50
Code postal: 91940
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sales.contact@etelm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national:
552 049 447 76279
Adresse postale: 116 Cours Lafayette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ext.charles.choukroun@sncf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La Société Nationale SNCF émet cet avis au nom et pour le compte de SNCF Réseau
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
130 006 869 00015
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE;
- Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Afficher plus
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