Entretien Menager Des Logements Du Patrimoine Gere Par Sarthe Habitat
Sarthe Habitat
La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles L2125-1 1 °, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
les accords-cadres seront conclus à prix unitaires
Le délai de réception des offres était de 2023-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Espace72 - Travaux Spéciaux
- • Société Entretien Nettoyage Industriel
- • SOS Environnement Nettoyage
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de logements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-06 | Avis de marché |
| 2023-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Numéro de référence: Emlogements
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sarthe Habitat
Adresse postale: 158 avenue Bollée, CS81933
Code postal: 72019
Commune postale: Le mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: webmaster@sarthe-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-614069
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 830 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Agence Le Mans Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien ménager des logement - Secteur Le Mans Métropole
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Agence Haute Sarthe
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien ménager des logements - Secteur Haute Sarthe
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Sud Est
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien ménager des logements - Secteur Sud Est
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Sablé sur Sarthe et ses environs
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien ménager des logements - Secteur Sablé sur Sarthe
Intitulé du lot: Agence La Flèche et ses environs
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien ménager des logements - Secteur La Flèche
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Sarthe 72000 - Le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Le Mans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère social/sociétal
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité globale du dossier
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40304085000014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 196-614069 (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Numéro de référence: Emlogements
Brève description:
La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles L2125-1 1 °, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
les accords-cadres seront conclus à prix unitaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sarthe Habitat
Adresse postale: 158 avenue Bollée, CS81933
Code postal: 72019
Commune postale: Le mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: webmaster@sarthe-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-614069
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Critères de sélection des candidatures :
Garantie de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière
Capacités techniques et professionnelles
Les candidatures pourront être valablement éliminées en raison de non-conformité du dossier administratif et/ou en raison des capacités techniques, financières et professionnelles manifestement insuffisantes pour exécuter les prestations, objet de la présente consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, en application des articles L2125-1 1 °, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
les accords-cadres seront conclus à prix unitaires
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Agence Le Mans Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien ménager des logement - Secteur Le Mans Métropole
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord cadre prend effet à compter du 1er janvier 2024 et sera renouvelable par reconduction expresse selon la périodicité suivante :
période ferme : du 01.01.2024 au 31.12.2024
1ère reconduction : du 01.01.2025 au 31.12.2025
2ème reconduction : du 01.01.2026 au 31.12.2026
3ème reconduction : du 01.01.2027 au 31.12.2027
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien ménager des logements - Secteur Haute Sarthe
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Sud Est
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien ménager des logements - Secteur Sud Est
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Sablé sur Sarthe et ses environs
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien ménager des logements - Secteur Sablé sur Sarthe
Intitulé du lot: Agence La Flèche et ses environs
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien ménager des logements - Secteur La Flèche
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Sarthe 72000 - Le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
le règlement de la consultation fixe l'ensemble des documents à produire au titre de la candidature notamment relatifs aux capacités juridiques, techniques, professionnelles, financières et économiques ainsi que l'ensemble des pièces constitutives de l'offre
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Une attestation d'habilitation électrique B0 du personnel
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Le Mans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère social/sociétal
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité globale du dossier
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40304085000014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Critères de sélection des candidatures :
Garantie de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière
Capacités techniques et professionnelles
Les candidatures pourront être valablement éliminées en raison de non-conformité du dossier administratif et/ou en raison des capacités techniques, financières et professionnelles manifestement insuffisantes pour exécuter les prestations, objet de la présente consultation
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 196-614069 (2023-10-06)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 830 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-000194
Se réfère à l'avis: 2023/S 196-614069
Numéro JO-S: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom: Espace72 - Travaux Spéciaux
Adresse postale: 13 RUE ERNEST CHENARD
Commune postale: Le mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Nom: Societe entretien nettoyage industriel
Adresse postale: 96 RUE GABRIEL PERI
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Sos environnement nettoyage
Adresse postale: 3 IMP DE CHANTELOUP
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Source: OJS 2024/S 001-000194 (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 830 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-000194
Se réfère à l'avis: 2023/S 196-614069
Numéro JO-S: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom: Espace72 - Travaux Spéciaux
Adresse postale: 13 RUE ERNEST CHENARD
Commune postale: Le mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Nom: Societe entretien nettoyage industriel
Adresse postale: 96 RUE GABRIEL PERI
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Sos environnement nettoyage
Adresse postale: 3 IMP DE CHANTELOUP
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Source: OJS 2024/S 001-000194 (2023-12-28)
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