entretien ménager des locaux ouverts au public et des bureaux administratifs d'ensérune, Oppidum et musée archéologique

Centre des monuments nationaux

la présente consultation a pour objet l'entretien ménager des locaux ouverts au public d'ensérune, Oppidum et musée archéologique et des bureaux administratifs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-31 Avis de marché
2024-02-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 23.689.106
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'entretien ménager des locaux ouverts au public d'ensérune, Oppidum et musée archéologique et des bureaux administratifs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre des monuments nationaux
Adresse postale: hôtel de Sully - 62 rue Saint Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612221 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2355980&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2355980&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-476915
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
préalablement à la rédaction de son offre, le candidat doit effectuer une visite obligatoire des lieux au maximum 7 jours avant la date limite de réception des offres afin de prendre parfaitement connaissance du site et des sujétions qui en découlent.Toutes les modalités de visite sont détaillées et disponibles dans le Règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 33 333 EUR 💰
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'entretien ménager des locaux ouverts au public d'ensérune, Oppidum et musée archéologique et des bureaux administratifs.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans l'acte d'engagement valant cahier des clauses particulières (Ae-Ccp)
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Valeur estimée hors TVA: 33 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er décembre 2023 sous réserve que le marché ait été notifié à cette date. A défaut, le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
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Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le CMN pourra passer un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire du présent marché
Informations complémentaires:
préalablement à la rédaction de son offre, le candidat doit effectuer une visite obligatoire des lieux au maximum 7 jours avant la date limite de réception des offres afin de prendre parfaitement connaissance du site et des sujétions qui en découlent.Toutes les modalités de visite sont détaillées et disponibles dans le Règlement de la consultation
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site archéologique d'ensérune -34440 Nissan-Lez-Ensérune

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18004601300017
Contact
Point de contact: Zakrzewski clement
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2355980&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: ce marché pourra être renouvelé
conformément à l'article R2192-10 du Code de la Commande Publique, le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception de la demande de paiement.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la Commande Publique.Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plateforme dématérialisée PLACE (Plateforme des Achats de l'état) via le lien direct suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2355980&orgAcronyme=f5jLe marché est mixte, traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaire (part à commande). La part à commande ne comporte pas de montant minimal mais comporte un montant maximal annuel de3 000 euro(s) (H.T.).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris :- le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; - le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970422 📞
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 149-476915 (2023-07-31)
Avis d'attribution de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager des locaux ouverts au public d'Ensérune, Oppidum et musée archéologique et des bureaux administratifs
Numéro de référence: 23.689.106
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'entretien ménager des locaux ouverts au public d'Ensérune, Oppidum et musée archéologique et des bureaux administratifs.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 112445.88 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 112445.88 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 23.689.106
Titre: Entretien ménager des locaux ouverts au public d'Ensérune, Oppidum et musée archéologique et des bureaux administratifs.
Description du marché:
Entretien ménager des locaux ouverts au public d'Ensérune, Oppidum et musée archéologique et des bureaux administratifs
Ville: Nissan-lez-Enserune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-04 📅
Date de fin: 2025-01-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Oui
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23.689.106
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112445.88 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 112445.88 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EL_2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: ABER Propreté Azur - Agence de Perpignan
Numéro d'enregistrement national: 453 453 060 00114
Adresse postale: Espace Méditerranée Entreprises
Rue Edouard Branly
Code postal: 66600
Commune postale: Rivesaltes
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nyung@aberproprete.fr 📧
Téléphone: 04 68 64 47 23 📞
URL: https://www.aberproprete.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des monuments nationaux
Numéro d'enregistrement national: 18004601300017
Adresse postale: Hôtel de Sully
62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: 01 44 61 22 95 📞
URL: https://www.monuments-nationaux.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous-direction de la commande publique
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 44 97 25 06 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ; - le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ; - un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 476915-2023
Source: OJS 2024/S 030-087827 (2024-02-08)
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