entretien menager de L'Hotel de ville et des groupes scolaires et centres de loisirs des quartiers est et ouest
Ville de Noisy-le-Grand
entretien ménager des locaux de l'hôtel de ville et des groupes scolaires et centres de loisirs des quartiers EST et OUEST
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-18 | Avis de marché |
| 2024-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2023_013
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville - place de la libération - bP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: https://www.noisylegrand.fr/votre-mairie/vie-municipale/commande-publique 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927572 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855660&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=862958&orgAcronyme=e9l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-26 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776939
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien ménager de l'hôtel de Ville
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: entretien ménager des Groupes Scolaires et des centres de loisirs quartier OUEST
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: noisy-Le-Grand (93160)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 67
Critère de qualité (nom): Critère social
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930051400011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855660&orgAcronyme=e9l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: services des Affaires Juridiques
Adresse postale: hotel de ville bp 49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2023/S 247-776939 (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2023_013
Brève description:
entretien ménager des locaux de l'hôtel de ville et des groupes scolaires et centres de loisirs des quartiers EST et OUEST
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville - place de la libération - bP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: https://www.noisylegrand.fr/votre-mairie/vie-municipale/commande-publique 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927572 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855660&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=862958&orgAcronyme=e9l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-26 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776939
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
le présent avis est rédigé et publié en Français.Le présent marché est à prix unitaires :Pour le lot 1, le montant maximum annuel de 500 000 euro(s) HT, soit 2 000 000 euro(s) HT sur la totalité du marché (reconduction incluses).Pour le lot 2, le montant maximum annuel de 750 000 euro(s) HT, soit 3 000 000 euro(s) HT sur la totalité du marché (reconduction incluses).Pour le lot 3 , le montant maximum annuel de 750 000 euro(s) HT, soit 3 000 000 euro(s) HT sur la totalité du marché (reconduction incluses).Aucun montant minimum de commande ne pourra être imposé.La date prévisionnelle de notification est prévue au cours du mois de mai 2024.Le marché est conclu à compter du:-pour le lot 1 : 1er janvier 2025 pour une durée d'un an reconductible 3 fois.- pour les lots 2 & 3 : au 11 juillet 2024 pour une durée d'un an reconductible 3 fois.Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification.Le documentunique de marché européen (D.U.M.E.). Est accepté pour cette consultation, en lieu et place des Dc1 et Dc2. Dans le cadre de la consultation, l'acheteur n'autorise pas le candidat à présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membre de plusieurs groupements.La forme du groupement n'est pas imposée pour cette consultation. Une visite des locaux est obligatoire pour pourvoir répondre à chacun des lots : article 2.5 du RcDes échantillons sont demandés pour les trois lots. Les modalités sont détaillées à l'article 2.6 du Rc.Modification du DCE : article 7.3 du Rc.Contenu des offres : article 8.3 du Rc.Sous-Critères de sélection des offres : article 10.2 du Rc.Questions et renseignements complémentaires : article 11 du RC. Pour la présente consultation, la réponse électronique est obligatoire
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien ménager de l'hôtel de Ville
Numéro du lot: 1
Brève description:
l'Hôtel de Ville est occupé quotidiennement par environ 600 personnes qui y travaillent La fréquentation quotidienne des usagers atteint environ 400 personnes par jour Le bâtiment s'étend sur trois niveaux et se divise en deux branches principales depuis le coeur de l'hôtel de Ville existant et le bâtiment principal réhabilité s'élève sur 3 étages
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Description des renouvellements:
les marchés pourront être reconduits tacitement trois fois, à chaque date anniversaire, par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction du marché
Intitulé du lot: entretien ménager des Groupes Scolaires et des centres de loisirs quartier EST
Numéro du lot: 2
Brève description:
l'Entretien pour l'ensemble des sites portera essentiellement sur :- les parties communes (Halls, Escaliers, Circulations et Ascenseur) ;- les salles de classe, salles de réunion, salles polyvalentes, salles d'activités, salles des maitres, salles de motricité, bibliothèques, locaux de reprographies, salles de musique/vidéo, locaux de convivialité, tisaneries et kitchenettes, bureaux, etc. ;- les sanitaires, douches et vestiaires
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Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
noisy-Le-Grand (93160)
noisy-Le-Grand
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante :2023 : xxx salariés dont xxx cadres2022 : xxx salariés dont xxx cadres2021 : xxx salariés dont xxx cadres ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- la liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: noisy-Le-Grand (93160)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 67
Critère de qualité (nom): Critère social
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930051400011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855660&orgAcronyme=e9l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
une nouvelle consultation sera lancée dans le courant de l'année 2027 si le marché est reconduit 3 fois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: services des Affaires Juridiques
Adresse postale: hotel de ville bp 49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2023/S 247-776939 (2023-12-18)
Avis d'attribution de marché (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien menager de l'hotel de ville et des groupes scolaires et centres de loisirs des quartiers est et ouest
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien menager des groupes scolaires et centres de loisirs des quartiers est
Description du marché:
Ville: Noisy-Le-Grand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse, complété le cas échéant d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (pondération): 67
Critère de qualité (nom): Critère social : estimé au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien menager des groupes scolaires et centres de loisirs des quartiers ouest
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien menager de l'hotel de ville
Description du marché: Il s'agit d'assurer l'entretien ménager de l'Hôtel de Ville.
Informations complémentaires:
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-05-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Novasol
Nom et adresse du contractant
Nom: Novasol
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue René Razel Bâtiment Hermès
Code postal: 91400
Commune postale: Saclay
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpement@novasol.fr 📧
Téléphone: 0141140245 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Euro defense service (eds)
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro defense service - groupe labrenne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 avenue Henri Colin
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: service.commercial@labrenne.fr 📧
Téléphone: 0147375293 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Noisy-Le-Grand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Libération BP 19
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-Le-Grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: 0145927572 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Source: OJS 2024/S 099-304531 (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien menager de l'hotel de ville et des groupes scolaires et centres de loisirs des quartiers est et ouest
Numéro de référence:
2023_013
Brève description:
le présent marché a pour objet l'entretien ménager de l'hôtel de ville et des groupes scolaires et centres de loisirs des quartiers Est et Ouest.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023_013L02
Titre: Entretien menager des groupes scolaires et centres de loisirs des quartiers est
Description du marché:
Il s'agit de l'entretien ménager des Groupes Scolaires et des centres de loisirs quartier EST de la ville.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu à compter du 11 juillet 2024 pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit tacitement trois fois, à chaque date anniversaire par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années.
Code postal: 93160
Ville: Noisy-Le-Grand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse, complété le cas échéant d'un mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (pondération): 67
Critère de qualité (nom): Critère social : estimé au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
2023_013L03
Titre: Entretien menager des groupes scolaires et centres de loisirs des quartiers ouest
Description du marché:
Il s'agit de l'entretien ménager des Groupes Scolaires et des centres de loisirs quartier OUEST de la ville.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
2023_013L01
Titre: Entretien menager de l'hotel de ville
Description du marché: Il s'agit d'assurer l'entretien ménager de l'Hôtel de Ville.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit tacitement trois fois, à chaque date anniversaire par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
2023_013L01
Date de conclusion du contrat: 2024-05-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE NOVASOL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Novasol
Nom et adresse du contractant
Nom: Novasol
Numéro d'enregistrement national:
99755630300078
Adresse postale: 4 Rue René Razel Bâtiment Hermès
Code postal: 91400
Commune postale: Saclay
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpement@novasol.fr 📧
Téléphone: 0141140245 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE EURO DEFENSE SERVICE (EDS)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Euro defense service (eds)
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro defense service - groupe labrenne
Numéro d'enregistrement national:
32409588400056
Adresse postale: 5 avenue Henri Colin
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: service.commercial@labrenne.fr 📧
Téléphone: 0147375293 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Noisy-Le-Grand
Numéro d'enregistrement national:
21930051400011
Adresse postale: Place de la Libération BP 19
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-Le-Grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: 0145927572 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Source: OJS 2024/S 099-304531 (2024-05-22)
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