entretien Ménager (4 Lots)
vallée Sud Habitat
entretien ménager permettant le maintien en état de propreté des parties communes ainsi que la gestion des ordures ménagères dans les ensembles immobiliers, propriétés de l'office
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SGNE
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-17 | Avis de marché |
| 2024-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Numéro de référence: 2023-15
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud Habitat
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL des documents: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637010
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: patrimoine de Vallée Sud Habitat
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien ménager du Patrimoine de Vallée Sud Habitat
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: locaux et annexes du siège
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien ménager des Locaux et annexes du siège
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: locaux de l'agence de Clamart
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien ménager des Locaux de l'agence de Clamart
Intitulé du lot: locaux de l'agence de Chatillon
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien ménager des Locaux de l'agence de Chatillon
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FF01
FC03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: patrimoine de l'office
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: les exigences imposées pour l'exécution du marché sont détaillées dans le DCE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_971852.html 🌏
URL des documents: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 203-637010 (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Numéro de référence: 2023-15
Brève description:
entretien ménager permettant le maintien en état de propreté des parties communes ainsi que la gestion des ordures ménagères dans les ensembles immobiliers, propriétés de l'office
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud Habitat
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL des documents: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637010
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
visite facultative sur demande selon les conditions décrites au RC (rdv à prendre impérativement avant le 27/10/2023 à 12h00).
Recours possible aux dispositions de l'article R. 2122-7 Ccp
Prix mixtes
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: patrimoine de Vallée Sud Habitat
Numéro du lot: 1
Brève description: entretien ménager du Patrimoine de Vallée Sud Habitat
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
durée :12 mois à compter du 1er février 2024. Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans
Informations complémentaires:
visite facultative sur demande selon les conditions décrites au RC (rdv à prendre impérativement avant le 27/10/2023 à 12h00).
Recours possible aux dispositions de l'article R. 2122-7 Ccp
Prix mixtes
Numéro du lot: 2
Brève description: entretien ménager des Locaux et annexes du siège
Description des renouvellements:
durée de 12 mois à compter du 1er février 2024. Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans
Informations complémentaires:
pas de visite
recours possible aux dispositions de l'article R. 2122-7 Ccp
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien ménager des Locaux de l'agence de Clamart
Intitulé du lot: locaux de l'agence de Chatillon
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien ménager des Locaux de l'agence de Chatillon
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FF01
FC03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: patrimoine de l'office
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: les exigences imposées pour l'exécution du marché sont détaillées dans le DCE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_971852.html 🌏
URL des documents: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027
facturation via Chorus obligatoire
une Clause sociale d'insertion professionnelle est mise en place (cf détail a l'article correspondant du Ccap)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 203-637010 (2023-10-17)
Avis d'attribution de marché (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien Ménager (4 Lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services ménagers 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 284 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Patrimoine Vallée Sud Habitat
Valeur estimée hors TVA: 147 084 EUR 💰
Description du marché: Entretien ménager du Patrimoine de Vallée Sud Habitat
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
5 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92140
Ville: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux et annexes du siège
Valeur estimée hors TVA: 21 760 EUR 💰
Description du marché: Entretien ménager des Locaux et annexes du siège
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux de l'agence de Clamart
Valeur estimée hors TVA: 9 328 EUR 💰
Description du marché: Entretien ménager des Locaux de l'agence de Clamart
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locaux de l'agence de Chatillon
Valeur estimée hors TVA: 6 712 EUR 💰
Description du marché: Entretien ménager des Locaux de l'agence de Chatillon
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 147 084 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sgne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue des Sablons
Code postal: 91540
Commune postale: Echarcon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: idiaz@puissance5.fr 📧
Téléphone: 01 76 62 26 56 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 760 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 9 327 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 6 711 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_971852.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-pontoise
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 023-065791 (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien Ménager (4 Lots)
Numéro de référence:
2023-15
Brève description:
Entretien ménager permettant le maintien en état de propreté des parties communes ainsi que la gestion des ordures ménagères dans les ensembles immobiliers, propriétés de l'office
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ménagers 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 284 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Patrimoine Vallée Sud Habitat
Valeur estimée hors TVA: 147 084 EUR 💰
Description du marché: Entretien ménager du Patrimoine de Vallée Sud Habitat
Informations complémentaires:
Visite facultative sur demande selon les conditions décrites au RC (rdv à prendre impérativement avant le 27/10/2023 à 12h00). Recours possible aux dispositions de l'article R. 2122-7 CCP Prix mixtes
Produits/services supplémentaires: Services ménagers
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Partie unitaire sans montant minimum annuel de commande et pour un montant maximum de
2 500 000euros HT sur la durée globale du marché.
Nombre de plis reçus pour le lot1 : 4
Adresse postale: Patrimoine de l'office
5 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92140
Ville: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Durée :12 mois à compter du 1er février 2024. Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Locaux et annexes du siège
Valeur estimée hors TVA: 21 760 EUR 💰
Description du marché: Entretien ménager des Locaux et annexes du siège
Informations complémentaires:
Pas de visite Recours possible aux dispositions de l'article R. 2122-7 CCP Prix mixtes
Site principal ou lieu d'exécution:
Partie unitaire sans montant minimum annuel de commande et pour un montant maximum de
200 000euros HT sur la durée globale du marché.
Nombre de plis reçus pour le Lot2 : 5
Autres informations sur le renouvellement:
Durée de 12 mois à compter du 1er février 2024. Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Locaux de l'agence de Clamart
Valeur estimée hors TVA: 9 328 EUR 💰
Description du marché: Entretien ménager des Locaux de l'agence de Clamart
Site principal ou lieu d'exécution:
Partie unitaire sans montant minimum annuel de commande et pour un montant maximum de
200 000euros HT sur la durée globale du marché.
Nombre de plis reçus pour le Lot3 : 5
Ville: Clamart
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Locaux de l'agence de Chatillon
Valeur estimée hors TVA: 6 712 EUR 💰
Description du marché: Entretien ménager des Locaux de l'agence de Chatillon
Site principal ou lieu d'exécution:
Partie unitaire sans montant minimum annuel de commande et pour un montant maximum de
200 000euros HT sur la durée globale du marché.
Nombre de plis reçus pour le Lot4 : 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023-15L1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 147 084 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
303 354 732 00040
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sgne
Numéro d'enregistrement national:
303 354 732 00040
Adresse postale: 9 Rue des Sablons
Code postal: 91540
Commune postale: Echarcon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: idiaz@puissance5.fr 📧
Téléphone: 01 76 62 26 56 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 760 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 9 327 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 6 711 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud Habitat
Numéro d'enregistrement national:
45157665600024
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_971852.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Facturation via Chorus obligatoire Une Clause sociale d'insertion professionnelle est mise en place (cf détail a l'article correspondant du CCAP)
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-pontoise
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations concernant les recours :
Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009
Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009
Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr
Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
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