entretien et travaux des Espaces verts de la commune de Saint-Brice-Sous-Forêt
mairie de Saint-Brice-Sous-Forêt
les caractéristiques principales sont les suivantes : - entretien général et régulier des les espaces verts de la commune incluant les cours d'écoles et les espaces verts du gymnase Nézant. - Entretiens exceptionnels ou particuliers. - Tavaux d'élagage. - Entretien des terrains sportifs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-22 | Avis de marché |
| 2024-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 24S0002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint-Brice-Sous-Forêt
Adresse postale: mairie, 8 rue jean-jacques rousseau
Code postal: 95350
Commune postale: Saint-Brice-sous-Foret
Contact
Adresse Internet: https://www.saintbrice95.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saintbrice95.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_a9TxhkdQ3w 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789507
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 385 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: entretien général et régulier de tous les espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options: désherbage des trottoirs
Intitulé du lot: travaux d'élagage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: entretien des terrains sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Brice-Sous-Forêt
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: hôtel de ville
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex 95027
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 249-789507 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 24S0002
Brève description:
les caractéristiques principales sont les suivantes : - entretien général et régulier des les espaces verts de la commune incluant les cours d'écoles et les espaces verts du gymnase Nézant. - Entretiens exceptionnels ou particuliers. - Tavaux d'élagage. - Entretien des terrains sportifs
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint-Brice-Sous-Forêt
Adresse postale: mairie, 8 rue jean-jacques rousseau
Code postal: 95350
Commune postale: Saint-Brice-sous-Foret
Contact
Adresse Internet: https://www.saintbrice95.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saintbrice95.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_a9TxhkdQ3w 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789507
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
la séance d'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 385 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: entretien général et régulier de tous les espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations d'entretien général et régulier de tous les espaces verts de la commune.Entretiens exceptionnels ou particuliers.Travaux de réhabilitation ou d'aménagement dans le cadre de l'amélioration du fleurissement.Entretien de l'espace vert dans le terrain du gymnase intercommunal de nézant
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché pourra être reconduit de 3 nouvelles périodes de 12 mois. La durée totale, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois. La reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché 3 mois au moins avant la fin de la durée de celui-ci
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Intitulé du lot: travaux d'élagage
Numéro du lot: 2
Brève description:
travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la commune de Saint-Brice-Sous-Forêt
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des terrains sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description:
entretien des terrains sportifs du stade Léon Graffin composés d'un terrain d'honneur, de deux terrains synthétiques, ainsi que de 5 courts de tennis en terre battue
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Brice-Sous-Forêt
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Dc1.- Dc2.- Extrait Kbis (de moins de 3 mois)- le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.- Situation de redressement judiciaire : Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.- Pouvoir : Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants).- Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: hôtel de ville
Informations complémentaires:
la séance d'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché pourra être reconduit de 3 nouvelles périodes de 12 mois. La durée totale, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois. La reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché 3 mois au moins avant la fin de la durée de celui-ci
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex 95027
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 249-789507 (2023-12-22)
Avis d'attribution de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et travaux des Espaces verts de la commune de Saint-Brice-Sous-Forêt
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 385 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des terrains sportifs
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1 : Méthode de travail. Sous-critère n°2 : Moyens en matériels. Sous-critère n°3 : Développement durable. Sous-critère n°4 : Hygiène et sécurité Sous-critère n°5 : La gestion du contrat
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien général et régulier de tous les espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'élagage
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-21 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Botanica jardins services
Nom et adresse du contractant
Nom: Botanica jardins services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 885 Avenue du Docteur J. Lefebvre
Code postal: 06270
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sport@botanica.fr 📧
Téléphone: 0497102626 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adn vexin paysage paysage
Nom et adresse du contractant
Nom: Adn vexin paysage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za des 4 Vents
2 chemin de la Croisette
Code postal: 95650
Commune postale: Boissy L'Aillerie
Courrier électronique: secretariat@groupe-hlds.fr 📧
Téléphone: 0134674301 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Samu
Nom et adresse du contractant
Nom: Samu
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 46, rue Albert Sarraut
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Courrier électronique: bureau@samu.fr 📧
Téléphone: 0139512050 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint-Brice-Sous-Forêt
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue Jean-Jacques rousseau
Code postal: 95350
Commune postale: Saint-Brice-sous-Foret
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@saintbrice95.fr 📧
Téléphone: 0134294200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Source: OJS 2024/S 064-189285 (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et travaux des Espaces verts de la commune de Saint-Brice-Sous-Forêt
Numéro de référence:
24S0003
Brève description:
- entretien général et régulier des les espaces verts de la commune incluant les cours d'écoles et les espaces verts du gymnase Nézant.
- Entretiens exceptionnels ou particuliers.
- Tavaux d'élagage.
- Entretien des terrains sportifs
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 385 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot nº: 3
Titre: Entretien des terrains sportifs
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
Entretien des terrains sportifs du stade Léon Graffin composés d'un terrain d'honneur, de deux terrains synthétiques, ainsi que de 5 courts de tennis en terre battue.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1 : Méthode de travail. Sous-critère n°2 : Moyens en matériels. Sous-critère n°3 : Développement durable. Sous-critère n°4 : Hygiène et sécurité Sous-critère n°5 : La gestion du contrat
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
Lot nº: 1
Titre: Entretien général et régulier de tous les espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Description du marché:
prestations d'entretien général et régulier de tous les espaces verts de la commune. Entretiens exceptionnels ou particuliers. Travaux de réhabilitation ou d'aménagement dans le cadre de l'amélioration du
fleurissement. Entretien de l'espace vert dans le terrain du gymnase intercommunal de nézant.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
Lot nº: 2
Titre: Travaux d'élagage
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la commune de Saint-Brice-Sous-Forêt.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
Lot 1 - Entretien général et régulier des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2024-03-21 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE BOTANICA JARDINS SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Botanica jardins services
Nom et adresse du contractant
Nom: Botanica jardins services
Numéro d'enregistrement national:
34063214000109
Adresse postale: 885 Avenue du Docteur J. Lefebvre
Code postal: 06270
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sport@botanica.fr 📧
Téléphone: 0497102626 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
OFFRE ADN VEXIN PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Adn vexin paysage paysage
Nom et adresse du contractant
Nom: Adn vexin paysage
Numéro d'enregistrement national:
39972143000060
Adresse postale: Za des 4 Vents
2 chemin de la Croisette
Code postal: 95650
Commune postale: Boissy L'Aillerie
Courrier électronique: secretariat@groupe-hlds.fr 📧
Téléphone: 0134674301 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE SAMU
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Samu
Nom et adresse du contractant
Nom: Samu
Numéro d'enregistrement national:
33489632100026
Adresse postale: 46, rue Albert Sarraut
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Courrier électronique: bureau@samu.fr 📧
Téléphone: 0139512050 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint-Brice-Sous-Forêt
Numéro d'enregistrement national:
21950539300013
Adresse postale: 8 rue Jean-Jacques rousseau
Code postal: 95350
Commune postale: Saint-Brice-sous-Foret
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@saintbrice95.fr 📧
Téléphone: 0134294200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Source: OJS 2024/S 064-189285 (2024-03-27)
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