les caractéristiques principales sont les suivantes : - entretien général et régulier des les espaces verts de la commune incluant les cours d'écoles et les espaces verts du gymnase Nézant. - Entretiens exceptionnels ou particuliers. - Tavaux d'élagage. - Entretien des terrains sportifs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et travaux des Espaces verts de la commune de Saint-Brice-Sous-Forêt
24S0002”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“les caractéristiques principales sont les suivantes : - entretien général et régulier des les espaces verts de la commune incluant les cours d'écoles et les...”
Brève description
les caractéristiques principales sont les suivantes : - entretien général et régulier des les espaces verts de la commune incluant les cours d'écoles et les espaces verts du gymnase Nézant. - Entretiens exceptionnels ou particuliers. - Tavaux d'élagage. - Entretien des terrains sportifs
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Valeur estimée hors TVA: EUR 385 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien général et régulier de tous les espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Brice-Sous-Forêt
Description du marché:
“prestations d'entretien général et régulier de tous les espaces verts de la commune.Entretiens exceptionnels ou particuliers.Travaux de réhabilitation ou...”
Description du marché
prestations d'entretien général et régulier de tous les espaces verts de la commune.Entretiens exceptionnels ou particuliers.Travaux de réhabilitation ou d'aménagement dans le cadre de l'amélioration du fleurissement.Entretien de l'espace vert dans le terrain du gymnase intercommunal de nézant
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit de 3 nouvelles périodes de 12 mois. La durée totale, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois. La reconduction...”
Description des renouvellements
le marché pourra être reconduit de 3 nouvelles périodes de 12 mois. La durée totale, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois. La reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché 3 mois au moins avant la fin de la durée de celui-ci
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: désherbage des trottoirs
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'élagage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la commune de Saint-Brice-Sous-Forêt” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des terrains sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien des terrains sportifs du stade Léon Graffin composés d'un terrain d'honneur, de deux terrains synthétiques, ainsi que de 5 courts de tennis en terre battue”
Description du marché
entretien des terrains sportifs du stade Léon Graffin composés d'un terrain d'honneur, de deux terrains synthétiques, ainsi que de 5 courts de tennis en terre battue
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Dc1.- Dc2.- Extrait Kbis (de moins de 3 mois)- le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
- Dc1.- Dc2.- Extrait Kbis (de moins de 3 mois)- le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.- Situation de redressement judiciaire : Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.- Pouvoir : Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants).- Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de ville
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance d'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché pourra être reconduit de 3 nouvelles périodes de 12 mois. La durée totale, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois. La reconduction...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le marché pourra être reconduit de 3 nouvelles périodes de 12 mois. La durée totale, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois. La reconduction sera tacite. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché 3 mois au moins avant la fin de la durée de celui-ci
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex 95027
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 249-789507 (2023-12-22)