entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins de 3.5 T) du Département de la Charente-Maritime
Cons. départ. de la Charente-Maritime
entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins 3.5 T) du Département de la Charente-Maritime. (maintenance préventive et curative)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien de voitures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-28 | Avis de marché |
| 2024-05-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de voitures
Numéro de référence: COL DIRSER | 23DSMG01 | 1
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. De la Charente-Maritime
Adresse postale: x
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nbpUoJO8RX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-594465
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot no1- prestations réalisées sur les véhicules du secteur La Rochelle- ile de Ré
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: lot no2 - prestations réalisées sur les véhicules basés en périphérie Rochelaise
Intitulé du lot: lot 3 -Prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Marans
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 -Prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Marans
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Surgères
Intitulé du lot: lot 5- prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Rochefort, Tonnay-Charente
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description: lot 7-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Matha
Intitulé du lot: lot 8-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de l'ile d'oléron
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description: lot 9-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Marennes
Intitulé du lot: lot 10-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Chaniers - saint Porchaire
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Numéro du lot: 14
Brève description: lot 14-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Jonzac
Intitulé du lot: lot 15-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur des " trois Monts" Montendre, Montlieu la Garde, Montguyon
Numéro du lot: 15
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 221700001600738
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue Blossac B.P.,
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 190-594465 (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de voitures
Numéro de référence: COL DIRSER | 23DSMG01 | 1
Brève description:
entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins 3.5 T) du Département de la Charente-Maritime. (maintenance préventive et curative)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. De la Charente-Maritime
Adresse postale: x
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nbpUoJO8RX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-594465
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 50 000 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot no1- prestations réalisées sur les véhicules du secteur La Rochelle- ile de Ré
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot no1- prestations réalisées sur les véhicules du secteur La Rochelle- ile de Ré
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 50 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: lot no2 - prestations réalisées sur les véhicules basés en périphérie Rochelaise
Numéro du lot: 2
Brève description: lot no2 - prestations réalisées sur les véhicules basés en périphérie Rochelaise
Intitulé du lot: lot 3 -Prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Marans
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 -Prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Marans
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 30 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: lot 4-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Surgères
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Surgères
Intitulé du lot: lot 5- prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Rochefort, Tonnay-Charente
Numéro du lot: 5
Brève description:
lot 5- prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Rochefort, Tonnay-Charente
Intitulé du lot: lot 6-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Saint Jean D'Angély
Numéro du lot: 6
Brève description:
lot 6-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Saint Jean D'Angély
Intitulé du lot: lot 7-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Matha
Numéro du lot: 7
Brève description: lot 7-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Matha
Intitulé du lot: lot 8-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de l'ile d'oléron
Numéro du lot: 8
Brève description:
lot 8-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de l'ile d'oléron
Intitulé du lot: lot 9-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Marennes
Numéro du lot: 9
Brève description: lot 9-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Marennes
Intitulé du lot: lot 10-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Chaniers - saint Porchaire
Numéro du lot: 10
Brève description:
lot 10-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Chaniers - saint Porchaire
Intitulé du lot: lot 11-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Saintes et Thénac
Numéro du lot: 11
Brève description:
lot 11-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Saintes et Thénac
Intitulé du lot: lot 12-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Royan - la Tremblade
Numéro du lot: 12
Brève description:
lot 12-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Royan - la Tremblade
Intitulé du lot: lot 13-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Pons- saintonge Estuaire
Numéro du lot: 13
Brève description:
lot 13-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Pons- saintonge Estuaire
Intitulé du lot: lot 14-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Jonzac
Numéro du lot: 14
Brève description: lot 14-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur de Jonzac
Intitulé du lot: lot 15-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur des " trois Monts" Montendre, Montlieu la Garde, Montguyon
Numéro du lot: 15
Brève description:
lot 15-prestations réalisées sur les véhicules basés sur le secteur des " trois Monts" Montendre, monlieu la garde, monguyon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
liste et description succincte des conditions :Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans aucun cas d'interdiction à soumissionner Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponiblesgratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume). La réponse par le DocumentUnique de Marché Européen (Dume) est fortement recommandée. Le DUME est un formulaire standard del'union Européenne qui peut être utilisé pour candidater aux marchés publics.le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites le nous une fois"
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat-certificat(s) de qualification professionnelle notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 221700001600738
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interditaux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membresd'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de règlement des comptes : sur les fonds propres dudépartement. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratifdossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pourcette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Au moment du dépôt, lasignature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Après attribution, les candidats sontinformés que l'offre électronique retenue devra être signée électroniquement afin de pouvoir procéder à lanotification dumarché correspondant. Une offre finale non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue Blossac B.P.,
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - RéféréContractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'articler. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans lesdeux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Avis d'attribution de marché (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins de 3.5 T) du Département de la Charente-Maritime
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins de 3.5T) du Département de la Charente-Maritime
Description du marché:
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Stock disponible et organisation des pièces de rechange et pneumatique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 100
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins de 3.5T) du Département de la Charente-Maritime -
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Stock disponible et organisation de l'approvisionnement des pièces de rechange et pneumatique au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Critère de qualité (nom): valeur technique au vu du cadre du mémoire technique
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Performances en matière de protection de l'environnement au vu du cadre du mémoire technique
Stock disponible et organisation de l'approvisionnement des pièces de rechange et pneumatique au vu du cadre du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Prix (pondération): 101
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Stock disponible et organisation de l'approvisionnement des pièces de rechange et pneumatique au vu du cadre de mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement au vu du cadre de mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins de 3.5T) du Département de la Charente-Maritime - Lot 2 : Prestations réalisées sur les véhicules basés en périphérie Rochelaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins de 3.5T) du Département de la Charente-Maritime - Lot 1 : Prestations réalisées sur les véhicules du secteur La Rochelle - Ile de Ré
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Claris automobiles
Nom et adresse du contractant
Nom: Claris automobiles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 46 Avenue du Doctuer Dieras
Code postal: 17300
Commune postale: Rochefort
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: david.boulais@claris-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546814155 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bourcefranc auto
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourcefranc auto
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 71 Avenue de la République
Code postal: 17560
Commune postale: Bourcefranc le Chapus
Courrier électronique: ccaplier@clara-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546850372 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 51 rue du Chêne
Code postal: 17100
Commune postale: Les Gonds
Courrier électronique: contactsaintes@claris-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546938801 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Clara automobiles
Nom et adresse du contractant
Nom: Clara automobiles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Rue Robert Schumann
Code postal: 17110
Commune postale: Saint-Georges de Didonne
Courrier électronique: contactroyan@clara-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546050355 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue Jean Moulin
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Courrier électronique: apacaud@clara-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546502727 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 82 Chemin de la Cité
Code postal: 17400
Commune postale: Saint-Jean d'Angély
Courrier électronique: cedric.bon@claris-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546324444 📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de la charente-maritime
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 85 Bd de la République
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
Téléphone: 0546317000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Rue Blossac
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 097-295709 (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins de 3.5 T) du Département de la Charente-Maritime
Numéro de référence:
23DSMG01
Brève description:
Accord-cadre mono attributaire avec un maximum conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois
Modalités de consultations des marchés :
Département de la Charente-Maritime - DJCP
85 Boulevard de la République
CS 60003
17076 LA ROCHELLE CEDEX 09
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11 : Prestations à réaliser pour les véhicules situés dans le secteur de Saintes et Thénac
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins de 3.5T) du Département de la Charente-Maritime
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant de 50 000.00 euros HT soit 200 000.00 euros HT pour 4 ans
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Stock disponible et organisation des pièces de rechange et pneumatique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 100
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 15 : Prestations à réaliser pour les véhicules situés dans le secteur des "Trois Monts", Montendre, Montlieu la Garde, MOntguyon
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins de 3.5T) du Département de la Charente-Maritime -
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant de 30 000.00 euros HT pour 1 ans soit 120 000.00 euros HT pour 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Stock disponible et organisation de l'approvisionnement des pièces de rechange et pneumatique au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 13 : Prestations à réaliser pour les véhicules situés dans le secteur de Pons - Saintonge Estuaire
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant de 30 000.00 euros HT pour 1 an soit 120 000.00 euros HT pour 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique au vu du cadre du mémoire technique
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 3 : Prestations à réaliser pour les véhicules sit.ées dans le secteur de Marans
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant maximum de 30 000 euros HT pour un an soit 120 000 euros HT pour 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Performances en matière de protection de l'environnement au vu du cadre du mémoire technique
Stock disponible et organisation de l'approvisionnement des pièces de rechange et pneumatique au vu du cadre du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 07 : Prestations à réaliser pour les véhicules situés dans le secteur de Matha
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 10 : Prestations à réaliser pour les véhicules situés dans le secteur de Chaniers - Saint-Porchaire
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant de 50 000.00 euros HT pour un an soit 200 000.00 euros HT pour 4 ans
Critères d'attribution
Prix (pondération): 101
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 4 : Prestations à réaliser sur les véhicules basés dans le secteur de Surgères
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu du cadre du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 6 : Prestations à réaliser pour les véhicules situés dans le secteur de Saint-Jean d'Angély
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant maximum de 50 000 euros HT pour un an soit 200 000 euros HT pour 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
9️⃣
Identifiant interne:
Lot8 : Prestations à réaliser pour les véhicules situés dans le secteur de l'Ile d'Oléron
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Stock disponible et organisation de l'approvisionnement des pièces de rechange et pneumatique au vu du cadre de mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 5 : Prestations à réaliser pour les véhicules situés dans le secteur de Rochefort - Tonnay-Charente
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement au vu du cadre de mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 9 : Prestations à réaliser pour les véhicules situés dans le secteur de Marennes
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant de 30 000.00 euros HT pour un an soit 120 000.00 euros HT pour 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12 : Prestations à réaliser pour les véhicules siutés dans le secteur de Saint Georeges de Didonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 : Prestations à réaliser pour les véhicules sitées en périphérie Rochelaise
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins de 3.5T) du Département de la Charente-Maritime - Lot 2 : Prestations réalisées sur les véhicules basés en périphérie Rochelaise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
lot 14 : Prestations à réaliser pour les véhicules siutésdans le secteur de Jonzac
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour un montant de 30 000.00 ? HT pour 1 an soit 120 000.00 ? HT pour 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 : Prestations à réaliser pour les véhicules situés dans le secteur de La Rochelle - Ile de Ré
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien et réparation des véhicules légers et utilitaires de toutes marques (PTAC moins de 3.5T) du Département de la Charente-Maritime - Lot 1 : Prestations réalisées sur les véhicules du secteur La Rochelle - Ile de Ré
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Numéro de contrat:
726D23
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Claris automobiles
Nom et adresse du contractant
Nom: Claris automobiles
Numéro d'enregistrement national:
31352512300185
Adresse postale: 46 Avenue du Doctuer Dieras
Code postal: 17300
Commune postale: Rochefort
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: david.boulais@claris-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546814155 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant de l’offre:
LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bourcefranc auto
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourcefranc auto
Numéro d'enregistrement national:
51384230200012
Adresse postale: 71 Avenue de la République
Code postal: 17560
Commune postale: Bourcefranc le Chapus
Courrier électronique: ccaplier@clara-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546850372 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant de l’offre:
LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Identifiant de l’offre:
LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Numéro d'enregistrement national:
31352512300227
Adresse postale: 51 rue du Chêne
Code postal: 17100
Commune postale: Les Gonds
Courrier électronique: contactsaintes@claris-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546938801 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Identifiant de l’offre:
LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Clara automobiles
Nom et adresse du contractant
Nom: Clara automobiles
Numéro d'enregistrement national:
41495474300103
Adresse postale: 8 Rue Robert Schumann
Code postal: 17110
Commune postale: Saint-Georges de Didonne
Courrier électronique: contactroyan@clara-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546050355 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Numéro d'enregistrement national:
41495474300160
Adresse postale: Avenue Jean Moulin
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Courrier électronique: apacaud@clara-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546502727 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Numéro d'enregistrement national:
31352512300193
Adresse postale: 82 Chemin de la Cité
Code postal: 17400
Commune postale: Saint-Jean d'Angély
Courrier électronique: cedric.bon@claris-automobiles.com 📧
Téléphone: 0546324444 📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de la charente-maritime
Numéro d'enregistrement national:
22170001600738
Adresse postale: 85 Bd de la République
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
Téléphone: 0546317000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
89032771100010
Adresse postale: 15 Rue Blossac
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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