Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier
Adresse postale: 240 avenue du professeur Emile Jeanbrau
Commune postale: Montpellier
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien et nettoyage des locaux de l'université de Montpellier
2023-004
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description: entretien et nettoyage des locaux de l'université de Montpellier
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 991 210 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site du campus Saint-Priest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: entretien et nettoyage des locaux du site du campus Saint-Priest
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sites Facultés de Pharmacie et d'odontologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: entretien et nettoyage des Facultés de Pharmacie et d'odontologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum du marché sur la durée totale du marché, reconductions comprises”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“site Faculté de Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (Staps)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien et nettoyage des locaux de la Faculté de Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (Staps)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 510 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Faculté de Médecine de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: entretien et nettoyage des locaux de la Faculté de Médecine de Montpellier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Richter (Montpellier Est)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: entretien et nettoyage des locaux de Richter (Montpellier Est)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 685 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant total du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Faculté de Droit et de Science Politique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“entretien et nettoyage des locaux de la Faculté de Droit et de Science Politique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sites Services centraux situés en centre-ville de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“entretien et nettoyage des locaux des services centraux situés en centre-ville de Montpellier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Institut Universitaire Technique (Iut) et Faculté d'education de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“entretien et nettoyage des locaux de l'institut Universitaire Technique (Iut) et de la Faculté d'education de Nîmes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Faculté de Médecine de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: entretien et nettoyage des locaux de la Faculté de Médecine de Nîmes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Institut Universitaire (Iut) de Béziers
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: entretien et nettoyage des locaux de l'institut Universitaire (Iut) de Béziers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier (Enscm)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“entretien et nettoyage des locaux de l'ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier (Enscm)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 581 210 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Faculté d'education de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: entretien et nettoyage des locaux de la Faculté d'education de Montpellier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises.ce lot constitue un marché réservé à des...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises.ce lot constitue un marché réservé à des structures du handicap et/ou des structures d'insertion par l'activité économique
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Faculté d'education de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: entretien et nettoyage des locaux de la Faculté d'education de Perpignan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises.ce lot constitue un marché réservé à des...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises.ce lot constitue un marché réservé à des structures du handicap et/ou des structures d'insertion par l'activité économique
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sites Institut Universitaire Technique (Iut) et Centre de Formation de d'apprentis (Cfa) de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“entretien et nettoyage des locaux de l'institut Universitaire Technique (Iut) et du Centre de Formation de d'apprentis (Cfa) de Montpellier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pour les entreprises nouvellement créées
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les lots 1 à 7 et 10 à 11 comportent une clause sociale sous la forme d'une clause obligatoire de progrès en application de l'article L. 2112-2 du Code de...”
Conditions d'exécution du contrat
les lots 1 à 7 et 10 à 11 comportent une clause sociale sous la forme d'une clause obligatoire de progrès en application de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique ainsi qu'une clause de reprise du personnel conformément à la convention collectivité nationale des Entreprises de propreté. Les lots 12 à 14 sont des marchés réservés à des structures du handicap et/ou des structures d'insertion par l'activité économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-22
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: tous les 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a. Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours conformément à l'article 1er du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre...”
a. Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours conformément à l'article 1er du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.b. Le marché est conclu en euros. Il est financé sur le budget propre de l'université.c. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles. Il est conclu avec maximum. D. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Les prix sont révisables semestriellement par application d'une formule paramétrique. E. Il est prévu le versement d'une avance sauf renonciation expresse du titulaire.f. Le titulaire pourra nantir/céder les créances résultant du marché. G. Les motifs d'exclusion des candidats sont définis dans les articles L.2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique.h. Le présent avis est rédigé en langue française
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges Relatifs aux Marchés Publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).-recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 242-759433 (2023-12-11)
Informations complémentaires (2024-01-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 242-759433
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2024-01-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-29 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2024/S 009-020395 (2024-01-09)
Avis d'attribution de marché (2024-06-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier
Reference number: 2023-004
Brève description:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier”
Type de contrat: services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Site Institut Universitaire Technique de Béziers” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Organisation générale et moyens humains /40
Décomposé comme suit :
Encadrement et suivi qualité des prestations /20
Nombre d'heures proposées par an, niveau de qualification des personnels oeuvrant affectés à la prestation, mesures proposées en cas d'absence d'un agent /10
Politique de gestion du personnel dont mesure en faveur de l'équité sociale /10
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et techniques (produits et matériels utilisés dont consommables d'hygiène) /20 Décomposé comme suit :
Moyens matériels /15
Produits d'entretien et consommables d'hygiène, dont part des produits éco-labellisés /5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et techniques (produits et matériels utilisés dont consommables d'hygiène) /20
Décomposé comme suit :
Moyens matériels /15
Produits d'entretien et consommables d'hygiène, dont part des produits éco-labellisés /5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Site Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Site Faculté d'Education de Perpignan”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un lot réservé à des structures du handicap et/ou de l'insertion par l'activité économique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et techniques (produits et matériels utilisés dont consommables d'hygiène) /20
Décomposé comme suit :
Moyens matériels /15
Produits d'entretien et consommables d'hygiène, dont part des produits éco-labellisés /5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Droit et de Science politique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Sites services centraux situés en centre-ville de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Site du campus Saint Priest” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Médecine de Montpellier” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et techniques (produits et matériels utilisés dont consommables d'hygiène) /20
Décomposé comme suit :
Moyens matériels /15
Produits d'entretien et consommables d'hygiène, dont part des produits éco-labellisés /5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Sites Institut Universitaire Technique et Faculté d'Education de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Site Richter” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Site Faculté de Médecine de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Sites Institut Universitaire Technique et Centre de Formation des Apprentis de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Sites Facultés de Pharmacie et d'Odontologie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Entretien et nettoyage des locaux de l'Université de Montpellier - Site Faculté d'Education de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 2023-004-09
Date de conclusion du contrat: 2024-05-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas gimn's region
Numéro d'enregistrement national: 80807074200040
Adresse postale: 106 avenue Tolosane
Code postal: 31520
Commune postale: Ramonville Saint Agne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gimnsregion@gims.com📧
Téléphone: 0534667180📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Nom: Entreprise adaptee les ateliers de l'adages
Numéro d'enregistrement national: 39977442400149
Adresse postale: Domaine de Saporta
Chemin de Chaulet
Code postal: 34970
Commune postale: Lattes
Courrier électronique: saporta@adages.net📧
Téléphone: 0467921215📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Sas jcs nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 49302404600044
Adresse postale: Multiparc du Salaison
Bâtiment 13
145, rue de la Marbrerie
Code postal: 34740
Commune postale: Vendargues
Courrier électronique: contact@opia-proprete.com📧
Téléphone: 0467823587📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Nom: Derichebourg proprete
Numéro d'enregistrement national: 70202111401672
Adresse postale: 34 Rue Patrice Lumumba
Zone Garosud
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: nicolas.kovacs@derichebourg-multiservices.com📧
Téléphone: 0467128860📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Nom: PLD Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 79930326800046
Adresse postale: 91, rue de la Première Ecluse
Courrier électronique: pldmed@pld-services.com📧
Téléphone: 0467077260📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
7️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas littoral nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 91191269900020
Adresse postale: ZI Les Eaux Blanches
1064 avenue des Eaux Blanches
Code postal: 34200
Commune postale: Sète
Courrier électronique: accueil@littoral-nettoyage.com📧
Téléphone: 0467513305📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Nom: Esat les terres rousses
Numéro d'enregistrement national: 77619095100280
Adresse postale: Chemin des Terres Rousses
Code postal: 66140
Commune postale: Canet-en-Roussillon
Courrier électronique: contact.esat.terres.rousses@asso-sauvy.fr📧
Téléphone: 0468614577📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Nom: Sas atalian proprete
Numéro d'enregistrement national: 399506641
Adresse postale: 56, rue Ampère
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Courrier électronique: marches-apso@atalianworld.com📧
Téléphone: 0556101838📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: Sud service sas
Numéro d'enregistrement national: 34395285900035
Adresse postale: PA La Garrigue
BP 21
Code postal: 34171
Commune postale: Castelnau Le Lez
Courrier électronique: sudservice@groupenicollin.com📧
Téléphone: 0499773300📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Université de Montpellier
Adresse postale: 193 rue Auguste Broussonnet
Téléphone: 0434433162📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Education
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) CCIRA de Marseille / Place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille cedex 06
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- Recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 108-331424 (2024-06-04)