Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien et elagage des arbres sur la voirie et hors voirie
2307031455
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description: entretien et elagage des arbres sur la voirie et hors voirie
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et elagage D'Arbres D'Alignement de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: créteil
Description du marché: entretien et elagage D'Arbres D'Alignement de voirie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable et responsabilité sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément aux articles R2194-1 à 10 du code de la commande publique” Description
Informations complémentaires:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, dont...”
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : montant minimum annuel 50 000 euro(s) HT et montant maximum annuel 300 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et elagage D'Arbres situes hors voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: entretien et elagage D'Arbres situes hors voirie
Informations complémentaires:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, dont...”
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : montant minimum annuel 50 000 euro(s) HT et montant maximum annuel 200 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage D'Arbres en rideau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: elagage D'Arbres en rideau
Informations complémentaires:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, dont...”
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : montant minimum annuel 20 000 euro(s) HT et montant maximum annuel 75 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-24
23:55 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-25
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“se référer au règlement de la consultation (Rc) pour tout autre renseignement relatif à la présente consultation (notamment pour la visite obligatoire - cf...”
se référer au règlement de la consultation (Rc) pour tout autre renseignement relatif à la présente consultation (notamment pour la visite obligatoire - cf article 4-4 du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte Ile-De-France
Adresse postale: 19-21 rue Madeleine Vionnet
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: hôtel de Ville - direction de la Commande Publique
Adresse postale: 1 place Salvador Allende - 1er étage
Commune postale: Créteil
Code postal: 94010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-creteil.fr📧
URL: http://Ville-creteil-marches.achatpublic.com🌏
Source: OJS 2023/S 181-565630 (2023-09-15)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 181-565630
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M24025
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien et elagage D'Arbres D'Alignement de voirie
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: hatra
Adresse postale: 5 avenue de la Sablière
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M24026
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien et elagage D'Arbres situes hors voirie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M24027
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: elagage D'Arbres en rideau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2024/S 004-006717 (2024-01-02)