Entretien du patrimoine arboré sur le réseau de la DT Nord-Est (3 itinéraires)

Voies Navigables de France DTNE

La présente consultation concerne l’entretien du patrimoine arboré sur le réseau de la DT Nord-Est. Elle vise à renouveler le précédent accord cadre dont les montants maximums ont été atteints sur 3 des 8 lots avant la durée de 4 ans. Il ne concerne donc qu’une partie des itinéraires de la DTNE. Une nouvelle consultation sera lancée en 2027 pour obtenir une couverture complète du périmètre en ges

Date limite

Deadline 2026-06-12

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-28 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré sur le réseau de la DT Nord-Est (3 itinéraires)
Numéro de référence: 2641F004
Brève description:
La présente consultation concerne l’entretien du patrimoine arboré sur le réseau de la DT Nord-Est. Elle vise à renouveler le précédent accord cadre dont les montants maximums ont été atteints sur 3 des 8 lots avant la durée de 4 ans. Il ne concerne donc qu’une partie des itinéraires de la DTNE. Une nouvelle consultation sera lancée en 2027 pour obtenir une couverture complète du périmètre en ges
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 410 250 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Canal de la Marne au Rhin Ouest
Valeur estimée hors TVA: 449 675 EUR 💰
Description du marché: Canal de la Marne au Rhin Ouest
Informations complémentaires:
Le montant maximum du lot 1 pour toute la durée du marché s'élève à 590 000 € HT.
Code postal: 55000
Ville: Bar-le-Duc
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Canal entre Champagne et Bourgogne - Secteurs Centre et Nord
Valeur estimée hors TVA: 507 100 EUR 💰
Description du marché: Canal entre Champagne et Bourgogne - Secteurs Centre et Nord
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot pour toute la durée du marché s'élève à 600 000 € HT.
Code postal: 52000
Ville: Chaumont
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Moselle
Valeur estimée hors TVA: 453 475 EUR 💰
Description du marché: Moselle
Informations complémentaires:
Le montant maximum du lot 3 pour toute la durée du marché s'élève à 500 000 € HT.
Code postal: 57000
Ville: Metz
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Ville: Nancy

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France DTNE
Numéro d'enregistrement national: 13001779101404
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 169 rue de Newcastle
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unité Marchés et achat
Courrier électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33383953001 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33383174343 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les informations relatives aux délais de recours sont disponibles auprès du Tribunal Administratif de Nancy.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-294127 (2026-04-28)