La présente consultation concerne l’entretien du patrimoine arboré sur le réseau de la DT Nord-Est. Elle vise à renouveler le précédent accord cadre dont les montants maximums ont été atteints sur 3 des 8 lots avant la durée de 4 ans. Il ne concerne donc qu’une partie des itinéraires de la DTNE. Une nouvelle consultation sera lancée en 2027 pour obtenir une couverture complète du périmètre en ges
Avis de marché (2026-04-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré sur le réseau de la DT Nord-Est (3 itinéraires)
Numéro de référence: 2641F004
Brève description:
“La présente consultation concerne l’entretien du patrimoine arboré sur le réseau de la DT Nord-Est. Elle vise à renouveler le précédent accord cadre dont...”
Brève description
La présente consultation concerne l’entretien du patrimoine arboré sur le réseau de la DT Nord-Est. Elle vise à renouveler le précédent accord cadre dont les montants maximums ont été atteints sur 3 des 8 lots avant la durée de 4 ans. Il ne concerne donc qu’une partie des itinéraires de la DTNE. Une nouvelle consultation sera lancée en 2027 pour obtenir une couverture complète du périmètre en ges
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Valeur estimée hors TVA: 1 410 250 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Canal de la Marne au Rhin Ouest”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 1 pour toute la durée du marché s'élève à 590 000 € HT.”
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Canal entre Champagne et Bourgogne - Secteurs Centre et Nord”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot pour toute la durée du marché s'élève à 600 000 € HT.”
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Moselle”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 3 pour toute la durée du marché s'élève à 500 000 € HT.”
Lieu d'exécution: Moselle🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: +33383174343📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: +33383174343📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: +33383174343📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les informations relatives aux délais de recours sont disponibles auprès du Tribunal Administratif de Nancy.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-294127 (2026-04-28)