Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien du patrimoine arboré de la ville de Lons en 3 lots
PATRIMOINE-ARBORE-2023”
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“accord-Cadre (avec un opérateur par lot) à bons de commande concernant l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Lons en 3 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abattage, démontage et forestier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: abattage d'arbres, démontage et forestier
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il s'agit d'un accord-cadre d'une durée ferme de 1 an à compter du 12/12/2023, reconductible 3 fois 1 an. À l'issue de la 1 année d'exécution, le pouvoir...”
Description des renouvellements
il s'agit d'un accord-cadre d'une durée ferme de 1 an à compter du 12/12/2023, reconductible 3 fois 1 an. À l'issue de la 1 année d'exécution, le pouvoir adjudicateur, prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché 2 mois au moins avant son échéance annuelle et ce également, pour chacune des années suivantes. Le titulaire du marché ne peut refuser cette reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sur une année s'établit au minimum à 8 600 euro(s) (T.T.C.) et au maximum à 42 000 euro(s) (T.T.C.)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché: elagage d'arbres
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sur une année s'établit au minimum à 10 600 euro(s) (T.T.C.) et au maximum à 56 000 euro(s) (T.T.C.)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: essouchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Description du marché: essouchement
Informations complémentaires:
“le montant des prestations sur une année s'établit au minimum à 3 200 euro(s) (T.T.C.) et au maximum à 14 800 euro(s) (T.T.C.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature Dc1 ou équivalent -déclaration du candidat (Dc2 ) pouvant être remplacés par le Document Unique de Marchés Européens (Dume), la copie...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature Dc1 ou équivalent -déclaration du candidat (Dc2 ) pouvant être remplacés par le Document Unique de Marchés Européens (Dume), la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: chiffre d'affaires eu égard à l'objet du marché sur les 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques de l'entreprise/l'objet du marché: certificats de qualifications...”
Liste et brève description des critères de sélection
documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques de l'entreprise/l'objet du marché: certificats de qualifications professionnelles récents ou toutes preuves justifiant de la capacité du candidat à réaliser le marché du lot concerné (certificats d'identité professionnelle ou certificats de capacité, ou références professionnelles récents ou tous autres documents y afférents):- quali-Paysage e 141 ou équivalences pour tous les lots,- ute c 18-510 ou équivalences pour tous les lots,- l'organigramme général de l'entreprise: moyens en personnel (y compris l'encadrement) et en matériel possédés par l'entreprise
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-12
13:45 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“en fonction des reconductions, le prochain marché en 3 lots devrait être lancé : fin août 2027” Informations complémentaires
“critères de sélection des candidatures : validité et conformité des justificatifs demandés.Conditions de remise des offres et des candidatures : uniquement...”
critères de sélection des candidatures : validité et conformité des justificatifs demandés.Conditions de remise des offres et des candidatures : uniquement par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation : https://demat-ampa.fr. .Des copies de sauvegarde pourront être fournies conformément aux informations mentionnées à l'article 4.2 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service du Greffe du Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 158-503199 (2023-08-14)
Avis d'attribution de marché (2023-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 376 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des prestations appréciée à partir du mémoire technique justificatif en %”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 158-503199
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 59
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: abattage, démontage et forestier
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cts
Adresse postale: 23 rue Jean Zay
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: http://www.elagages.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 60
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: elagage
Nom et adresse du contractant
Nom: clave
Adresse postale: 11 Vallée de la Geoule
Commune postale: Mont
Code postal: 64300
URL: http://www.elagage-clave.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186 667 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 61
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: essouchement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 334 💰
“le montant maximum des prestations de chaque lot est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans”
Source: OJS 2023/S 234-736593 (2023-11-30)