entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la Plateforme d'accueil et de Valorisation des Déchets et le Centre de Valorisation des Déchets
entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la Plateforme d'accueil et de Valorisation des Déchets et le Centre de Valorisation des Déchets
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-03.
Avis de marché (2023-10-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23FS004
Brève description:
“entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la Plateforme d'accueil et de Valorisation des Déchets et le Centre de...”
Brève description
entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la Plateforme d'accueil et de Valorisation des Déchets et le Centre de Valorisation des Déchets
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-03 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-604356
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 20 000 euros Hors Taxes.Ce montant sera identique pour chaque reconduction”
Source: OJS 2023/S 193-604356 (2023-10-03)
Avis d'attribution de marché (2024-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la Plateforme d'Accueil et de Valorisation des Déchets et le Centre de Valorisation des Déchets
Brève description:
“Entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la Plateforme d'Accueil et de Valorisation des Déchets et le Centre de...”
Brève description
Entretien des espaces verts sur les ouvrages extérieurs, les déchèteries, la Plateforme d'Accueil et de Valorisation des Déchets et le Centre de Valorisation des Déchets
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - Entretien des espaces verts CVD, UVE, UTM”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 20 000 euros Hors Taxes.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Traitement des déchets verts
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Organisation des moyens humains et techniques affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Entretien des espaces verts des déchèteries et de la PAVD”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel de 15 000 euros Hors Taxes.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur l'ensemble des stations autonomes d'épuration, lagunes, stations de pompage et bassin d'orages/pollution”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 55 000 euros Hors Taxes.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: F24006 Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national: 33960966100741
Adresse postale: Rue Georges PAWLAK
ZI de la Planchette
Code postal: 57645
Commune postale: Ogy Montoy Flanville
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.nancy@idverde.com📧
Téléphone: 0383233434📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Tera paysages
Numéro d'enregistrement national: 52892056400028
Adresse postale: Parc d'Activités des Jonquières
Code postal: 57640
Commune postale: Argancy
Courrier électronique: contact@tera-paysages.fr📧
Téléphone: 0387736265📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Haganis
Numéro d'enregistrement national: 44078435300029
Adresse postale: Nouveau Port de Metz
CS 82095
13 Rue du Trou aux serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz cedex 02
Région: Moselle🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr📧
Téléphone: 0355945041📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0383212323📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2024/S 059-172966 (2024-03-21)