accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Cet accord-cadre porte sur la réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la charge du Département du Gard
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien Des Espaces Verts Sur Les Colleges Et Batiments Departementaux (F)
23sit009”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Cet accord-cadre porte sur la réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage,...”
Brève description
accord-Cadre avec montant maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Cet accord-cadre porte sur la réalisation de l'entretien, la taille, l'élagage, le débroussaillage et le diagnostic phytosanitaire sur les espaces verts des collèges et bâtiments à la charge du Département du Gard
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Valeur estimée hors TVA: EUR 373 590 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: sans objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des plantations arborées - zone Cévennes/Vidourle
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble du Département du Gard sera délimité en 2 zones :Zone Cévennes - vidourlezone Rhône- nîmes - camargue 30000 - nimes”
Description du marché: entretien des plantations arborées - zone Cévennes/Vidourle
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 186 765 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des plantations arborées - zone Rhône/Nîmes/Camargue
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: entretien des plantations arborées - zone Rhône/Nîmes/Camargue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 186 795 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Sur les fonds propres du Département
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Sociales et Environnementales (cf RC, Ccap).L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2024.Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 127-402732 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 90 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble du Département du Gard sera délimité en 2 zones :Zone Cévennes - vidourlezone Rhône- nîmes - camargue 30000 Nimes” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 127-402732
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 43253
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: entretien des plantations arborées - zone Cévennes/Vidourle
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.s. Ciel Vert
Adresse postale: chemin des écoliers-vauguières-le-haut
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 43254
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: entretien des plantations arborées - zone Rhône/Nîmes/Camargue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Source: OJS 2023/S 242-758613 (2023-12-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description: entretien Des Espaces Verts Sur Les Colleges Et Batiments Departementaux
Description
Lieu d'exécution: France🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 242-758613
Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 247-780958 (2023-12-20)