Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts sur diverses résidences
23-7913
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Les...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Les candidats pourront être titulaires 2 lots maximum. Si un candidat est mieux-disant sur plus de 2 lots alors l'attribution des lots se fera selon le critère suivant : Montants forfaitaires les plus élevés par lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Agence de Carbon Blanc
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Secteur Agence de Carbon Blanc
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Secteur Agence de Carbon Blanc
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 80 0,00 EUR HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Agence d'Artigues
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Secteur Agence d'Artigues
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Secteur Agence d'Artigues
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 75 0,00 EUR HT
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Agence de Libourne
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Secteur Agence de Libourne
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Secteur Agence de Libourne
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 60 0,00 EUR HT
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Agence de Langon 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Secteur Agence de Langon 1
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 11 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Secteur Agence de Langon 1
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 11 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 55 0,00 EUR HT
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Agence de Langon 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Secteur Agence de Langon 2
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Secteur Agence de Langon 2
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 60 0,00 EUR HT
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Agence de Mérignac
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Secteur Agence de Mérignac
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Secteur Agence de Mérignac
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 90 0,00 EUR HT
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Agence du Bouscat
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Secteur Agence du Bouscat
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Secteur Agence du Bouscat
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 90 0,00 EUR HT
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Agence du Teich 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Secteur Agence du Teich 1
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Secteur Agence du Teich 1
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 90 0,00 EUR HT
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Agence du Teich 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Secteur Agence du Teich 2
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Secteur Agence du Teich 2
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 60 0,00 EUR HT
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Agence de Castelnau
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Secteur Agence de Castelnau
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 11 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
Secteur Agence de Castelnau
montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 11 0,00 EUR HT
montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 55 0,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
08:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.gironde-habitat.fr
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 212-669585 (2023-10-31)