Entretien Des Espaces Verts Sur Divers Programmes
Sarthe Habitat
Sarthe Habitat, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles L2112-2, L2152-7 et R2152-7 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, une entreprise ne pourra pas être attributaire de plus de 3 lots au présent marché.
l'attribution se fera en fonction de l'importance financière du ou des lots attributaires pour lesquels le candidat a soumissionné.
le soumissionnaire classé en suivant pour chacun des lots restants se verra attribuer le lot.
les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
Le délai de réception des offres était de 2023-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-28 | Avis de marché |
| 2023-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Aoo - Esp Verts
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sarthe Habitat
Adresse postale: 158 avenue Bollée, CS81933
Code postal: 72019
Commune postale: Le mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: webmaster@sarthe-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-530148
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Agence Le Mans Metropole (Agence Le Mans et ses environs et Agence Allonnes et ses environs)
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence Le Mans Métropole (Agence Le Mans et ses environs et Agence Allonnes)
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Agence Haute Sarthe
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence Haute Sarthe
Intitulé du lot: Agence Sud Est Sarthe et Agence La Flèche (Secteur Bercé Belinois)
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence Sud Est Sarthe et Agence La Flèche (secteur Bercé Belinois)
Intitulé du lot: Agence Sable Sur Sarthe et ses environs
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence Sablé-sur-Sarthe et ses environs
Intitulé du lot: Agence La Fleche et ses environs
Numéro du lot: 5
Brève description: Agence La Flèche et ses environs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la sarthe 72000 - Le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Le Mans
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40304085000014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 168-530148 (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Aoo - Esp Verts
Brève description:
Sarthe Habitat, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles L2112-2, L2152-7 et R2152-7 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, une entreprise ne pourra pas être attributaire de plus de 3 lots au présent marché.
l'attribution se fera en fonction de l'importance financière du ou des lots attributaires pour lesquels le candidat a soumissionné.
le soumissionnaire classé en suivant pour chacun des lots restants se verra attribuer le lot.
les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sarthe Habitat
Adresse postale: 158 avenue Bollée, CS81933
Code postal: 72019
Commune postale: Le mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: webmaster@sarthe-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-530148
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sarthe Habitat, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles L2112-2, L2152-7 et R2152-7 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Afficher plus
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, une entreprise ne pourra pas être attributaire de plus de 3 lots au présent marché.
l'attribution se fera en fonction de l'importance financière du ou des lots attributaires pour lesquels le candidat a soumissionné.
le soumissionnaire classé en suivant pour chacun des lots restants se verra attribuer le lot.
les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
Intitulé du lot: Agence Le Mans Metropole (Agence Le Mans et ses environs et Agence Allonnes et ses environs)
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence Le Mans Métropole (Agence Le Mans et ses environs et Agence Allonnes)
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au Ccap, pour une période de un an, soit une durée maximale de 4 ans.
période ferme du 01.01.2024 au 31.12.2024
1ère reconduction du 01.01.2025 au 31.12.2025
2ème reconduction du 01.01.2026 au 31.12.2026
3ème reconduction du 01.01.2027 au 31.12.2027
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence Haute Sarthe
Intitulé du lot: Agence Sud Est Sarthe et Agence La Flèche (Secteur Bercé Belinois)
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence Sud Est Sarthe et Agence La Flèche (secteur Bercé Belinois)
Intitulé du lot: Agence Sable Sur Sarthe et ses environs
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence Sablé-sur-Sarthe et ses environs
Intitulé du lot: Agence La Fleche et ses environs
Numéro du lot: 5
Brève description: Agence La Flèche et ses environs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la sarthe 72000 - Le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
les candidatures pourront être valablement éliminées en raison de non-conformité du dossier administratif et/ou en raison de garanties ou capacités techniques, financières et professionnelles manifestement insuffisantes pour exécuter les prestations, objet de la présente consultation.
Afficher plus
les candidats doivent impérativement se référer au règlement de la consultation afin de constituer leur dossier de candidature et d'offre.
le règlement de la consultation fixe l'ensemble des documents à produire au titre de la candidature notamment relatifs aux capacités juridiques, techniques, professionnelles, financières et économiques ainsi que l'ensemble des pièces constitutives de l'offre
Afficher plus
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Le Mans
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40304085000014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 168-530148 (2023-08-28)
Avis d'attribution de marché (2023-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 410 128 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-002357
Se réfère à l'avis: 2023/S 168-530148
Numéro JO-S: 2
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: Robert paysage
Adresse postale: 12 RTE DE L''EVENTAIL
Commune postale: Le mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 377 316 EUR 💰
Nom: Nci paysage
Adresse postale: 4 RTE D''ALLONNES
Code postal: 72100
Valeur totale du marché: 221 860 EUR 💰
421 516 EUR 💰
200 876 EUR 💰
188 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
Source: OJS 2024/S 002-002357 (2023-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 410 128 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-002357
Se réfère à l'avis: 2023/S 168-530148
Numéro JO-S: 2
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: Robert paysage
Adresse postale: 12 RTE DE L''EVENTAIL
Commune postale: Le mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 377 316 EUR 💰
Nom: Nci paysage
Adresse postale: 4 RTE D''ALLONNES
Code postal: 72100
Valeur totale du marché: 221 860 EUR 💰
421 516 EUR 💰
200 876 EUR 💰
188 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
Source: OJS 2024/S 002-002357 (2023-12-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)