Entretien des espaces verts réseaux de la RATP et d’éco-pâturage (lots 1, 3, 7 et 11)

RATP

Les présents marchés, de type à commandes, avec montant minimum et avec montant maximum pour les lots 1 et 3, et sans montant minimum et avec maximum pour les lots 7 et 11, concernent l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts et d’éco-pâturage de la RATP.
Les prestations sont réparties de la façon suivante :
• Lot 1 : RER A Est : entretien espaces verts et éco-pâturage ;
• Lot 3 : RER B : Entretien espaces verts et éco-pâturage ;
• Lot 7 : RER A EST : élagage (sécuritaire + voirie) ;
• Lot 11 : Abattage tous secteurs.
Pour les lots 1 et 3 : chaque accord-cadre comporte des prestations forfaitaires, des prestations hors forfait et des prestations accessoires.
Les montants minimums correspondent aux prestations forfaitaires et le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 40 % du montant forfaitaire.
Pour les lots 7 et 11 : Les montants maximums correspondent à une estimation budgétaire maximale par lot sur la durée totale..
Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP.
A noter que beaucoup de prestation peuvent avoir lieu de nuit.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-20 Avis de marché
2023-10-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Christophe PRUNIER
Téléphone: +33 158773901 📞
Courrier électronique: christophe.prunier@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication (participation)
Nom: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.prunier@ratp.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts réseaux de la RATP et d’éco-pâturage (lots 1, 3, 7 et 11) DHA_2023DPG19688”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Les présents marchés, de type à commandes, avec montant minimum et avec montant maximum pour les lots 1 et 3, et sans montant minimum et avec maximum pour...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 380 083 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RER A Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Abords et talus le long de la ligne A du RER côté Est
Description du marché:
“marché, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concerne l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 324 871 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché a une durée de 60 (soixante) mois, assortie d'un plan de progrès de 2 % la dernière année du marché”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“CTA A82 Espaces Verts Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. La...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Rer b
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Abords et talus le long de la ligne B du RER
Description du marché:
“Marché, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concerne l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 635 581 💰
Description
Durée de l'accord: 48

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RER A Est (Elagage sécuritaire + voiries)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Les présents marchés, de type à commandes, sans montant minimum et avec montant maximum, concerne l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 982 832 💰
Description
Durée de l'accord: 96
Description des renouvellements:
“Le présent marché a une durée de 96 (soixante) mois, assortie d'un plan de progrès de 2 % chaque année du marché au delà de la 4ème année.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Abatages tous secteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Abords et talus le long des ligne A et B ou métro de la RATP
Description du marché:
“Les présents marchés, de type à commandes, sans montant minimum et avec montant maximum, concerne l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 436 800 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”    Afficher plus
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est effectué sur: fonds propres de la RATP. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement (RATP). Les prix sont...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations ont lieu à proximité des voies de RER et/ou de Métro. Tous les personnels doivent être formés à la circulation le long des voies ferrées....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“— Conditions de remise des candidatures: le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de PARIS
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Commune postale: PARIS cedex 12
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Source: OJS 2023/S 184-574561 (2023-09-20)
Avis d'attribution de marché (2023-10-17)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“marché, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concerne l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts et...”    Afficher plus
Description du marché:
“Marché, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concerne l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts et...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les présents marchés, de type à commandes, sans montant minimum et avec montant maximum, concerne l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les présents marchés, de type à commandes, sans montant minimum et avec montant maximum, concerne l'exécution des prestations d’entretien d’espaces verts de...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 184-574561

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: RER A Est
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Rer b

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: RER A Est (Elagage sécuritaire + voiries)

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Abatages tous secteur
Source: OJS 2023/S 203-636485 (2023-10-17)