Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts et du patrimoine arboré sur la commune de méry-sur-oise
2300006”
Produits/services: Services horticoles📦
Brève description:
“entretien des espaces verts et du patrimoine arboré sur la commune de Méry-Sur-Oise” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille, élagage et entretien du patrimoine arboré
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché: taille, élagage et entretien du patrimoine arboré
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3
Informations complémentaires: voir RC
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien courant des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Description du marché: entretien courant des espaces verts
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien du terrain de football synthétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives📦
Description du marché: entretien du terrain de football synthétique
Informations complémentaires: voir Rc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les prestations donnent lieu à un marché public à prix mixtes composé d'une partie forfaitaire et d'un accord-cadre à bons de commande...”
les prestations donnent lieu à un marché public à prix mixtes composé d'une partie forfaitaire et d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.L'accord-cadre à bons de commande est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2124-1 et -2, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles