entretien Des Espaces Verts Et Des Terrains Sportifs

Mairie de Lagny Sur Marne

l'Accord-Cadre est "Composite".Il comprend une partie "Marché ordinaire" (Dpgf) et une partie "Accord-Cadre à bons de commande" (Bpu).Le montant maximum des prestations à bon de commande : 450 000,00 Euro(S) (H.T.) par an.La valeur estimée du marché est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction et les prestations similaires éventuelles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-24 Avis de marché
2023-08-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses sportives
Numéro de référence: 231110
Brève description:
l'Accord-Cadre est "Composite".Il comprend une partie "Marché ordinaire" (Dpgf) et une partie "Accord-Cadre à bons de commande" (Bpu).Le montant maximum des prestations à bon de commande : 450 000,00 Euro(S) (H.T.) par an.La valeur estimée du marché est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction et les prestations similaires éventuelles
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de lagny sur marne
Adresse postale: 2 place de l'hôtel de Ville
Code postal: 77400
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.lagny-sur-marne.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@marneetgondoire.fr 📧
URL des documents: http://www.lagny-sur-marne.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.lagny-sur-marne.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-252551
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.lagny-sur-marne.fr/ -Une visite sur site est obligatoire. Les conditions sont détaillées au règlement de consultation.L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 968 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 968 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.L'exécution des prestations aura lieu du 01/07/2023 ou au plus tard à sa date de notification. Celui-Ci est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lagny-Sur-Marne 77400 - lagny Sur Marne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : - aménagements paysagers - spécialisé (anciennement P120) - entretien d'aménagements paysagers - spécialisé (anciennement E132) - fauchage - spécialisé (anciennement E151) - elagage/Abattage - confirmé (anciennement E140) - génie écologique - intervention en milieu aquatique et en milieux terrestres ouverts ou fermés (anciennement G710) - terrain de sport - certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto) détenir obligatoirement le certificat de décideur et d'opérateur
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770243000018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lagny-sur-marne.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.lagny-sur-marne.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie De Lagny-Sur-Marne
Pays: Seine-et-Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Prochaine consultation en 2027 si toutes les périodes de reconduction sont mises en oeuvre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. L'article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja)
Source: OJS 2023/S 084-252551 (2023-04-24)
Avis d'attribution de marché (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 855 760 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-504956
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-252551
Numéro JO-S: 159

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lagny-Sur-Marne 77400 Lagny Sur Marne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Nom: nature Et Paysages
Adresse postale: 65 Rue Ampere
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 855 760 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 159-504956 (2023-08-16)