l'Accord-Cadre est "Composite".Il comprend une partie "Marché ordinaire" (Dpgf) et une partie "Accord-Cadre à bons de commande" (Bpu).Le montant maximum des prestations à bon de commande : 450 000,00 Euro(S) (H.T.) par an.La valeur estimée du marché est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction et les prestations similaires éventuelles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien Des Espaces Verts Et Des Terrains Sportifs
231110
Produits/services: Entretien de pelouses sportives📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est "Composite".Il comprend une partie "Marché ordinaire" (Dpgf) et une partie "Accord-Cadre à bons de commande" (Bpu).Le montant maximum des...”
Brève description
l'Accord-Cadre est "Composite".Il comprend une partie "Marché ordinaire" (Dpgf) et une partie "Accord-Cadre à bons de commande" (Bpu).Le montant maximum des prestations à bon de commande : 450 000,00 Euro(S) (H.T.) par an.La valeur estimée du marché est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction et les prestations similaires éventuelles
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lagny-Sur-Marne 77400 - lagny Sur Marne
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est "Composite".Il comprend une partie "Marché ordinaire" (Dpgf) et une partie "Accord-Cadre à bons de commande" (Bpu).Le montant maximum des...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est "Composite".Il comprend une partie "Marché ordinaire" (Dpgf) et une partie "Accord-Cadre à bons de commande" (Bpu).Le montant maximum des prestations à bon de commande : 450 000,00 Euro(S) (H.T.) par an.La valeur estimée du marché est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction et les prestations similaires éventuelles
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 968 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.L'exécution des prestations aura lieu du 01/07/2023 ou au plus tard à sa date de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.L'exécution des prestations aura lieu du 01/07/2023 ou au plus tard à sa date de notification. Celui-Ci est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : - aménagements paysagers - spécialisé (anciennement P120) - entretien d'aménagements...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : - aménagements paysagers - spécialisé (anciennement P120) - entretien d'aménagements paysagers - spécialisé (anciennement E132) - fauchage - spécialisé (anciennement E151) - elagage/Abattage - confirmé (anciennement E140) - génie écologique - intervention en milieu aquatique et en milieux terrestres ouverts ou fermés (anciennement G710) - terrain de sport - certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto) détenir obligatoirement le certificat de décideur et d'opérateur
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Prochaine consultation en 2027 si toutes les périodes de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Prochaine consultation en 2027 si toutes les périodes de reconduction sont mises en oeuvre
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.lagny-sur-marne.fr/ -Une visite sur site est obligatoire. Les conditions sont détaillées au règlement de consultation.L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. L'article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja)
Source: OJS 2023/S 084-252551 (2023-04-24)
Avis d'attribution de marché (2023-08-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 855 760 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lagny-Sur-Marne 77400 Lagny Sur Marne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-252551
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 231110
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: nature Et Paysages
Adresse postale: 65 Rue Ampere
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 855 760 💰
Source: OJS 2023/S 159-504956 (2023-08-16)