ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE
Etablissement support du GHT de Haute Alsace
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites du groupement hospitalier de territoire de haute alsace
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts de Mulhouse
Description du marché: Entretien des espaces verts de Mulhouse
Ville: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts de Mulhouse RESERVE
Description du marché: Entretien des espaces verts de Mulhouse RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts d’Altkirch
Description du marché: Entretien des espaces verts d’Altkirch
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts d’Altkirch RESERVE
Description du marché: Entretien des espaces verts d’Altkirch RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts de Thann, Cernay, Bitscwhiller Lès Thann
Description du marché: Entretien des espaces verts de Thann, Cernay, Bitscwhiller Lès Thann
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts de Thann, Cernay, Bitscwhiller Lès Thann RESERVE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts de Sierentz, Rixheim et St-Louis
Description du marché: Entretien des espaces verts de Sierentz, Rixheim et St-Louis
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts de Sierentz, Rixheim et St-Louis RESERVE
Description du marché: Entretien des espaces verts de Sierentz, Rixheim et St-Louis RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts du Centre hospitalier Rouffach et du Centre Hospitalier de Pfastatt RESERVE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ecopâturage
Description du marché: ECOPÂTURAGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-13 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement support du GHT de Haute Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: http://www.ghrmsa.fr
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: 0389646808 📞
URL: http://www.ghrmsa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-250443 (2026-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des sites du groupement hospitalier de territoire de haute alsace
Numéro de référence:
26S0019
Brève description:
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
DES SITES DU
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Entretien des espaces verts de Mulhouse
Description du marché: Entretien des espaces verts de Mulhouse
Ville: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Entretien des espaces verts de Mulhouse RESERVE
Description du marché: Entretien des espaces verts de Mulhouse RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Entretien des espaces verts d’Altkirch
Description du marché: Entretien des espaces verts d’Altkirch
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Entretien des espaces verts d’Altkirch RESERVE
Description du marché: Entretien des espaces verts d’Altkirch RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Entretien des espaces verts de Thann, Cernay, Bitscwhiller Lès Thann
Description du marché: Entretien des espaces verts de Thann, Cernay, Bitscwhiller Lès Thann
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 6
Titre: Entretien des espaces verts de Thann, Cernay, Bitscwhiller Lès Thann RESERVE
Description du marché:
Entretien des espaces verts de Thann, Cernay, Bitscwhiller Lès Thann
RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 7
Titre: Entretien des espaces verts de Sierentz, Rixheim et St-Louis
Description du marché: Entretien des espaces verts de Sierentz, Rixheim et St-Louis
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
LOT 8
Titre: Entretien des espaces verts de Sierentz, Rixheim et St-Louis RESERVE
Description du marché: Entretien des espaces verts de Sierentz, Rixheim et St-Louis RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
LOT 9
Titre: Entretien des espaces verts du Centre hospitalier Rouffach et du Centre Hospitalier de Pfastatt RESERVE
Description du marché:
Entretien des espaces verts du Centre hospitalier Rouffach et du Centre
Hospitalier de Pfastatt RESERVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 10
Titre: Ecopâturage
Description du marché: ECOPÂTURAGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-13 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement support du GHT de Haute Alsace
Numéro d'enregistrement national:
France
Adresse postale: http://www.ghrmsa.fr
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: 0389646808 📞
URL: http://www.ghrmsa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;
- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
- uniquement en cas d’infructuosité : l’acte en lien avec une déclaration d’infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-250443 (2026-04-10)
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