ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GHT DE HAUTE ALSACE - LOT 2 RELANCE
GHRMSA
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GHT DE HAUTE ALSACE - LOT 2 - RELANCE
Date limiteDeadline 2026-08-31
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • GHRMSA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-24 | Avis de marché |
| 2026-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GHT DE HAUTE ALSACE - LOT 2 RELANCE
Numéro de référence:
Brève description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GHT DE HAUTE ALSACE - LOT 2 - RELANCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE _Lot 2 RELANCE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. aux documents du marché
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ghrmsa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 87 AVENUE D'ALTKIRCH
Code postal: 68100
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: 0389646808 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 142-517612 (2026-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GHT DE HAUTE ALSACE - LOT 2 RELANCE
Numéro de référence:
26S0043
Brève description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GHT DE HAUTE ALSACE - LOT 2 - RELANCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
26S0043
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE _Lot 2 RELANCE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE _Lot 2
RELANCE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Conformément aux documents du marché, notamment à l'article 6, du règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. aux documents du marché
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ghrmsa
Numéro d'enregistrement national:
20004698500012
Adresse postale: 87 AVENUE D'ALTKIRCH
Code postal: 68100
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: 0389646808 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.
551-1 et suivants du Code de justice administrative) ;
- Référé contractuel : après la signature du contrat dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six (6) mois, à compter du
lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune
notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du Code de justice
administrative) ;
- Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de
deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication
d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du
Code de justice administrative).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 142-517612 (2026-07-24)
Avis d'attribution de marché (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 535876.29 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 535876.29 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 535876.29 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ID VERDE S.A.S. Agence de Mulhouse
Nom et adresse du contractant
Nom: ID VERDE S.A.S. Agence de Mulhouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 rue de Saint-Amarin
Code postal: 68200 MULHOUSE
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.alsace-vosges@idverde.com 📧
Téléphone: 03 89 32 29 29 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 535876.29 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association sante mentale esat trait d'union
Nom et adresse du contractant
Nom: Association sante mentale esat trait d'union
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Courrier électronique: accueil.esat@sma-asso.fr 📧
Téléphone: 03 89 49 50 45 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2026/S 144-523694 (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 535876.29 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 535876.29 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
260251
Date de conclusion du contrat: 2026-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 535876.29 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Siret : 339 609 661 00766
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ID VERDE S.A.S. Agence de Mulhouse
Nom et adresse du contractant
Nom: ID VERDE S.A.S. Agence de Mulhouse
Numéro d'enregistrement national:
Siret : 339 609 661 00766
Adresse postale: 19 rue de Saint-Amarin
Code postal: 68200 MULHOUSE
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.alsace-vosges@idverde.com 📧
Téléphone: 03 89 32 29 29 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 535876.29 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
778 988 568 000 37
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association sante mentale esat trait d'union
Nom et adresse du contractant
Nom: Association sante mentale esat trait d'union
Numéro d'enregistrement national:
778 988 568 000 37
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Courrier électronique: accueil.esat@sma-asso.fr 📧
Téléphone: 03 89 49 50 45 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2026/S 144-523694 (2026-07-27)
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