Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts de l'université de Montpellier
2023-095
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: entretien des espaces verts de l'université de Montpellier
Valeur estimée hors TVA: EUR 642 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - site Saint Priest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: entretien des espaces verts du site du campus Saint Priest
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - site Faculté de Droit et de Science politique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts du site de la Faculté de Droit et de Science Politique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises.ce lot constitue un marché...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises.ce lot constitue un marché réservé à des structures du handicap et/ou d'insertion par l'activité économique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 - site Faculté de Médecine de Montpellier - bâtiment Historique et Campus santé Arnaud de Villeneuve (UPM et Iurc)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts du Bâtiment Historique de Médecine et Campus santé Arnaud de Villeneuve (UPM et Iurc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 - site Faculté de Médecine de Montpellier - campus santé Arnaud de Villeneuve (nouveau bâtiment)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts du site Campus santé Arnaud de Villeneuve (nouveau bâtiment) de l'ufr Médecine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - site Faculté de Pharmacie - faculté de Pharmacie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du site de la Faculté de Pharmacie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 - site Faculté de Pharmacie - service Commun des Activités Physiques et Sportives (Scaps)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“entretien des espaces du site du Service Commun des Activités Physiques et Sportives” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 - site Faculté d'odontologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du site de la Faculté d'odontologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 - site ufr staps
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts du site de la Faculté de de Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (Staps)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 9 - site centre-ville de Montpellier - institut de Biologie, Présidence et Services centraux, Institut de Botanique” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: entretien des espaces verts des sites du centre-ville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 10 - autres sites de l'université de Montpellier situés à Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts des autres sites de l'université de Montpellier situés à Montpellier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 11 - site Méditerranéen de l'environnement et du Littoral (Smel) de Sète
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du SMEL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 12 - site Faculté de Médecine et Faculté d'education site de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“entretien des espaces verts des sites nîmois de la Faculté de Médecine et de la Faculté d'education” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 13 - site IUT de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: entretien des espaces verts de l'institut Universitaire Technique de Nîmes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 14 - prestation d'élagage et de taille en hauteur avec utilisation de matériel spécifique et/ou cordage” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“prestation d'élagage et de taille en hauteur avec utilisation de matériel spécifique et/ou cordage sur tous les sites de l'université de Montpellier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesen cas d'entreprise nouvellement créée, déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat-pour les lots 10 et 14 : qualification Qualipaysage et certificat de spécialisation élagage
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: dématérialisation de la procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-29
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a. Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours conformément à l'article 1er du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre...”
a. Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours conformément à l'article 1er du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.b. Le marché est conclu en euros. Il est financé sur le budget propre de l'université.c. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles. Il est conclu avec minimum et maximum.d. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Les prix sont révisables annuellement par application d'une formule paramétrique.e. Le titulaire pourra nantir/céder les créances résultant de ce marché.f. Les motifs d'exclusion des candidats sont définis dans les articles L 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique.g. Le présent avis est rédigé en langue française
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 244-768179 (2023-12-14)