Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse (relance lots 3 et 4)
OPH de la Meuse
Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :
- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés
- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux
Le délai de réception des offres était de 2024-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'enlèvement des mauvaises herbes
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-27 | Avis de marché |
| 2024-05-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: marchés n°2023-0175 à n°2023-0176
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Meuse
Adresse postale: 16 rue André Theuriet
Code postal: 55000
Commune postale: Bar Le Duc
Contact
Adresse Internet: https://www.oph-meuse.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
Fax: +33 329791401 📠
URL des documents: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date limite de soumission: 2024-02-13 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793821
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: LOT 3 - Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 3 Verdun et ses environs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements: Il est reconductible tacitement 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignements précisés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:45
Lieu: Siège social de l'OPH de la Meuse à BAR LE DUC
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_983561.html 🌏
URL des documents: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin - septembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 83174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 251-793821 (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: marchés n°2023-0175 à n°2023-0176
Brève description:
Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :
- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés
- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Meuse
Adresse postale: 16 rue André Theuriet
Code postal: 55000
Commune postale: Bar Le Duc
Contact
Adresse Internet: https://www.oph-meuse.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
Fax: +33 329791401 📠
URL des documents: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date limite de soumission: 2024-02-13 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793821
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Le lot 3 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :
- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés
- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux
Durée de l'accord: 20 mois Description des renouvellements: Il est reconductible tacitement 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires:
Le lot 3 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.
Intitulé du lot: LOT 4 - Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 4 Montmédy et ses environs
Numéro du lot: 4
Description des options:
Le lot comprend:
- *une tranche ferme regroupant toutes les prestations occasionnelles et les prestations récurrentes limitativement énumérées comme étant incluses dans la tranche ferme. /
- *une tranche optionnelle regroupant les prestations récurrentes pour les sites limitativement listés comme étant inclus dans la tranche optionnelle.
Le lot 4 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.Les modalités concernant les tranches sont indiquées à l'article 1.2 du RC.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Verdun et ses environs
Montmédy et ses environs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignements précisés dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Clause d'insertion sociale prévue à l'article 3.7 du CCAP : le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles; un volume d'heures minimal est fixé.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:45
Lieu: Siège social de l'OPH de la Meuse à BAR LE DUC
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_983561.html 🌏
URL des documents: http://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin - septembre 2027
Cette consultation concerne la relance des lots 3 et 4 pour lesquels la procédure précédente a été déclarée sans suite.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 83174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative. RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.
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Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 251-793821 (2023-12-27)
Avis d'attribution de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse (relance lots 3 et 4)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 487 216 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 - Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 3 Verdun et ses environs
Informations complémentaires:
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible tacitement 1 fois 2 ans.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 - Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 4 Montmédy et ses environs
Informations complémentaires:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 413 161 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Torloting paysages
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 bis ZAC GESLIN
Code postal: 54800
Commune postale: Labry
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: torloting.paysages@gmail.com 📧
Téléphone: 0631784337 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 74 055 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat seisaam
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route de Lochères
Code postal: 55120
Commune postale: Clermont en argonne
Région: Meuse 🏙️
Courrier électronique: esat.procat@seisaam.fr 📧
Téléphone: 0329882306 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Meuse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 rue André Theuriet
Code postal: 55000
Commune postale: Bar Le Duc
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
Fax: +33 329791401 📠
URL: https://www.oph-meuse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_983561.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 101-310905 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse (relance lots 3 et 4)
Numéro de référence:
marchés n°2023-0175 à n°2023-0176
Brève description:
Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont : - L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés - L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 487 216 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023-0175
Titre: LOT 3 - Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 3 Verdun et ses environs
Informations complémentaires:
Le lot 3 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles du marché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.
Produits/services supplémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible tacitement 1 fois 2 ans.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2023-0176
Titre: LOT 4 - Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 4 Montmédy et ses environs
Informations complémentaires:
Le lot 4 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles du marché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre. Les modalités concernant les tranches sont indiquées à l'article 1.2 du RC.
Afficher plus
Options ✅
Description des options:
Le lot comprend: - *une tranche ferme regroupant toutes les prestations occasionnelles et les prestations récurrentes limitativement énumérées comme étant incluses dans la tranche ferme. / - *une tranche optionnelle regroupant les prestations récurrentes pour les sites limitativement listés comme étant inclus dans la tranche optionnelle.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
2023-0175
Date de conclusion du contrat: 2024-04-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 413 161 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
983561-TORLOTING_PAYSAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Torloting paysages
Numéro d'enregistrement national:
80979875400028
Adresse postale: 14 bis ZAC GESLIN
Code postal: 54800
Commune postale: Labry
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: torloting.paysages@gmail.com 📧
Téléphone: 0631784337 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 74 055 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
983561-ESAT_SEISAAM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat seisaam
Numéro d'enregistrement national:
20008438200304
Adresse postale: Route de Lochères
Code postal: 55120
Commune postale: Clermont en argonne
Région: Meuse 🏙️
Courrier électronique: esat.procat@seisaam.fr 📧
Téléphone: 0329882306 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Meuse
Numéro d'enregistrement national:
43486367600087
Adresse postale: 16 rue André Theuriet
Code postal: 55000
Commune postale: Bar Le Duc
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
Fax: +33 329791401 📠
URL: https://www.oph-meuse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_983561.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cette consultation concerne la relance des lots 3 et 4 pour lesquels la procédure précédente a été déclarée sans suite.
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Organe de révision
17540005000019
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative. RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.
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