Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :
- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés
- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse
marchés n°2023-0059 à n°2023-0062”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :
- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et...”
Brève description
Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :
- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés
- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 1 Bar le Duc et ses environs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bar le duc et ses environs
Description du marché:
“Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et...”
Description du marché
Le marché porte sur l'entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse. Les prestations attendues sont :- L'entretien des espaces extérieurs engazonnés et non engazonnés- L'entretien des arbres, arbustes, massifs, haies et végétaux
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Il est reconductible tacitement 1 fois 2 ans.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot comprend:
- *une tranche ferme regroupant toutes les prestations occasionnelles et les prestations récurrentes limitativement énumérées comme étant...”
Description des options
Le lot comprend:
- *une tranche ferme regroupant toutes les prestations occasionnelles et les prestations récurrentes limitativement énumérées comme étant incluses dans la tranche ferme. /
- *une tranche optionnelle regroupant les prestations récurrentes pour les sites limitativement listés comme étant inclus dans la tranche optionnelle.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les...”
Informations complémentaires
Le lot 1 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.Les modalités concernant les tranches sont indiquées à l'article 1.2 du RC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 2 Commercy, Saint-Mihiel et leurs environs” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commercy, Saint-Mihiel et leurs environs
Informations complémentaires:
“Le lot 2 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les...”
Informations complémentaires
Le lot 2 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 3 Verdun et ses environs” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Verdun et ses environs
Informations complémentaires:
“Le lot 3 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les...”
Informations complémentaires
Le lot 3 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de l'OPH de la Meuse - Secteur 4 Montmédy et ses environs” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Montmédy et ses environs
Informations complémentaires:
“Le lot 4 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les...”
Informations complémentaires
Le lot 4 prend la forme d'un marché mixte (cf. article 1.5 du RC) : *les prestations récurrentes sont régies par les règles dumarché ordinaire ; *les prestations occasionnelles sont régies par les règles relatives à un accord-cadre.Les modalités concernant les tranches sont indiquées à l'article 1.2 du RC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Renseignements précisés dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause d'insertion sociale prévue à l'article 3.7 du CCAP : le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à...”
Conditions d'exécution du contrat
Clause d'insertion sociale prévue à l'article 3.7 du CCAP : le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles; un volume d'heures minimal est fixé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-25
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège social de l'OPH de la Meuse à BAR LE DUC
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin - septembre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 83174350 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383242565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative. RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Source: OJS 2023/S 179-559490 (2023-09-13)