Entretien Des Espaces Verts D'Habitat 44
Habitat 44 - OPH
L'accord-cadre sera exécuté en marché ordinaire et/ou accord-cadre (à bons de commandes et à marchés subséquents). Voir les pièces de l'accord-cadre pour le détail.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le délai de réception des offres était de 2023-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023serv11
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: HABITAT 44 - OPH
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat44.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 240127100 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Date de début: 2024-01-22 📅
Date de fin: 2028-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-543479
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Loire Littoral
Numéro du lot: 01
Brève description: Loire Littoral
Intitulé du lot: C?Ur De Loire Reze
Numéro du lot: 02
Brève description: C?Ur De Loire Reze
Intitulé du lot: Coeur De Loire - St Herblain
Numéro du lot: 03
Brève description: C?Ur De Loire ? St Herblain
Intitulé du lot: Loire Vignoble
Numéro du lot: 04
Brève description: Loire Vignoble
Intitulé du lot: Loire Bretagne
Numéro du lot: 05
Brève description: Loire Bretagne
Intitulé du lot: Insertion C?Ur De Loire St Herblain
Numéro du lot: 06
Brève description: Insertion C?Ur De Loire St Herblain
Intitulé du lot: Insertion Loire Bretagne
Numéro du lot: 07
Brève description: Insertion Loire Bretagne
Intitulé du lot: Insertion Loire Vignoble
Numéro du lot: 08
Brève description: Insertion Loire Vignoble
Intitulé du lot: Elagage Loire Littoral-Coeur De Loire St Herblain Reze-Siege
Numéro du lot: 09
Brève description: Elagage Loire Littoral-Coeur De Loire St Herblain Reze-Siege
Intitulé du lot: Elagage Loire Vignoble-Loire Bretagne
Numéro du lot: 10
Brève description: Elagage Loire Vignoble-Loire Bretagne
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège d'Habitat 44
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34211972400017
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte pays de la loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 173-543479 (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023serv11
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté en marché ordinaire et/ou accord-cadre (à bons de commandes et à marchés subséquents). Voir les pièces de l'accord-cadre pour le détail.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: HABITAT 44 - OPH
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat44.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 240127100 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Date de début: 2024-01-22 📅
Date de fin: 2028-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-543479
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté en marché ordinaire et/ou accord-cadre (à bons de commandes et à marchés subséquents). Voir les pièces de l'accord-cadre pour le détail.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Numéro du lot: 01
Brève description: Loire Littoral
Intitulé du lot: C?Ur De Loire Reze
Numéro du lot: 02
Brève description: C?Ur De Loire Reze
Intitulé du lot: Coeur De Loire - St Herblain
Numéro du lot: 03
Brève description: C?Ur De Loire ? St Herblain
Intitulé du lot: Loire Vignoble
Numéro du lot: 04
Brève description: Loire Vignoble
Intitulé du lot: Loire Bretagne
Numéro du lot: 05
Brève description: Loire Bretagne
Intitulé du lot: Insertion C?Ur De Loire St Herblain
Numéro du lot: 06
Brève description: Insertion C?Ur De Loire St Herblain
Intitulé du lot: Insertion Loire Bretagne
Numéro du lot: 07
Brève description: Insertion Loire Bretagne
Intitulé du lot: Insertion Loire Vignoble
Numéro du lot: 08
Brève description: Insertion Loire Vignoble
Intitulé du lot: Elagage Loire Littoral-Coeur De Loire St Herblain Reze-Siege
Numéro du lot: 09
Brève description: Elagage Loire Littoral-Coeur De Loire St Herblain Reze-Siege
Intitulé du lot: Elagage Loire Vignoble-Loire Bretagne
Numéro du lot: 10
Brève description: Elagage Loire Vignoble-Loire Bretagne
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble du territoire du Département de Loire Atlantique 44000 - Loire Atlantique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
les prix sont révisables.
les accords-cadres comportent des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
conformément à l'article L.2113-12 du Code de la Commande publique les lots n°06, 07 et 08 sont réservés à des établissements de Service d'Aide par le Travail ou à des Entreprises Adaptées (Esat - Ea).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège d'Habitat 44
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34211972400017
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: Dirrecte pays de la loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 173-543479 (2023-09-04)
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