L'accord-cadre sera exécuté en marché ordinaire et/ou accord-cadre (à bons de commandes et à marchés subséquents). Voir les pièces de l'accord-cadre pour le détail.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien Des Espaces Verts D'Habitat 44
2023serv11
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté en marché ordinaire et/ou accord-cadre (à bons de commandes et à marchés subséquents). Voir les pièces de l'accord-cadre pour le...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté en marché ordinaire et/ou accord-cadre (à bons de commandes et à marchés subséquents). Voir les pièces de l'accord-cadre pour le détail.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ensemble du territoire du Département de Loire Atlantique 44000 - Loire Atlantique”
Description du marché: Loire Littoral
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-22 📅
Date de fin: 2028-01-21 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: C?Ur De Loire Reze
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: C?Ur De Loire Reze
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coeur De Loire - St Herblain
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: C?Ur De Loire ? St Herblain
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire Vignoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Loire Vignoble
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Loire Bretagne
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Insertion C?Ur De Loire St Herblain
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Insertion C?Ur De Loire St Herblain
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Insertion Loire Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Insertion Loire Bretagne
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Insertion Loire Vignoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Insertion Loire Vignoble
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Elagage Loire Littoral-Coeur De Loire St Herblain Reze-Siege
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Elagage Loire Littoral-Coeur De Loire St Herblain Reze-Siege
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Elagage Loire Vignoble-Loire Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Elagage Loire Vignoble-Loire Bretagne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
les prix sont révisables.
les accords-cadres comportent des conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
les prix sont révisables.
les accords-cadres comportent des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
conformément à l'article L.2113-12 du Code de la Commande publique les lots n°06, 07 et 08 sont réservés à des établissements de Service d'Aide par le Travail ou à des Entreprises Adaptées (Esat - Ea).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège d'Habitat 44
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte pays de la loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 173-543479 (2023-09-04)