Avis de marché (2023-12-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2301672
Brève description:
“entretien des espaces verts d'établissements et de cimetières en 9 lots” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Région NUTS: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772267
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 230 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros...”
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 230 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 300 000 euros HT (soit 300 000 euros HT pour le CASVP et 2 000 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction
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Source: OJS 2023/S 245-772267 (2023-12-15)
Avis d'attribution de marché (2024-07-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 15ème, 16ème et 17ème arrondissements de Paris
Numéro de référence: 2400187
Brève description:
“Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 15ème, 16ème et 17ème arrondissements de Paris”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 900 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 15ème, 16ème et 17ème arrondissements de Paris”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 230 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 230 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 300 000 euros HT (soit 300 000 euros HT pour le CASVP et 2 000 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 Espace public - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé).
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Pertinence de la méthodologie de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Qualité et organisation des moyens humains dédiés aux prestations - Sous-critère n°1 : Qualification et expérience des équipes (70%) - Sous-critère n°2 : Organisation des équipes (30%)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée sans mise en concurrence préalable ✅ Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Toutes les offres soumises étaient irrégulières ou inacceptables ✅ Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Le pouvoir adjudicateur, constatant l'absence d'offre recevable pour le lot 1 de la consultation n°2301672 (publié au JOUE sous la référence 2023/S...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Le pouvoir adjudicateur, constatant l'absence d'offre recevable pour le lot 1 de la consultation n°2301672 (publié au JOUE sous la référence 2023/S 245-772267), a décidé sur le fondement de l'article R.2185-1 du code de la commande publique, de déclarer ledit lot sans suite pour cause d'infructuosité.
Afficher plus Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20242024S03399 (Ville de Paris) - 2024TP0061GR (CASVP)
Date de conclusion du contrat: 2024-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Brienne jardin
Numéro d'enregistrement national: 37988173300032
Adresse postale: 25 rue d'Amiens
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@brienne-jardin.fr📧
Téléphone: 0139987673📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris (coordonnateur du groupement de commandes avec le centre d'action sociale de la ville de Paris, "CASVP") - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Téléphone: 0100000000📞
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
“La durée du marché est de 16 mois, reconductible 2 fois.” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n° 358994).
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Source: OJS 2024/S 139-432091 (2024-07-17)
Avis d'attribution de marché (2024-07-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts d'établissements et de cimetières en 9 lots
Brève description:
“Entretien des espaces verts d'établissements et de cimetières en 9 lots”
Valeur totale du marché (hors TVA): 36 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 230 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 230 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 300 000 euros HT (soit 300 000 euros HT pour le CASVP et 2 000 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 11ème, 12ème et 20ème arrondissements de Paris”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 280 000 euros HT (soit 80 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 280 000 euros HT (soit 80 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 800 000 euros HT (soit 800 000 euros HT pour le CASVP et 2 000 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 5ème, 6ème, 13ème et 14ème arrondissements de Paris”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 210 000 euros HT (soit 60 000 euros HT pour le CASVP et 150 000 euros HT...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 210 000 euros HT (soit 60 000 euros HT pour le CASVP et 150 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 100 000 euros HT (soit 600 000 euros HT pour le CASVP et 1 500 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 18ème et 19ème arrondissements de Paris”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 210 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 180 000 euros HT...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 210 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 180 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 100 000 euros HT (soit 300 000 euros HT pour le CASVP et 1 800 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème arrondissements de Paris”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 105 000 euros HT (soit 25 000 euros HT pour le CASVP et 80 000 euros HT...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 105 000 euros HT (soit 25 000 euros HT pour le CASVP et 80 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 1 050 000 euros HT (soit 250 000 euros HT pour le CASVP et 800 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts situés dans les départements d'Ile de France (77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95)”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 215 000 euros HT (soit 140 000 euros HT pour le CASVP et 75 000 euros HT...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 215 000 euros HT (soit 140 000 euros HT pour le CASVP et 75 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 150 000 euros HT (soit 1 400 000 euros HT pour le CASVP et 750 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique
pour la réalisation de prestations similaires. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur sud”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 370 000 euros HT et maximum de 1 100 000 euros HT pour une durée de 16...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 370 000 euros HT et maximum de 1 100 000 euros HT pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur nord”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 270 000 euros HT et maximum de 800 000 euros HT pour une durée de 16...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 270 000 euros HT et maximum de 800 000 euros HT pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Marché réservé STPA de services d'entretien des espaces verts du cimetière d'Ivry”
Informations complémentaires:
“Le marché est réservé à des Entreprise adaptées (Ea), établissements et services d'aide par le travail (Esat) ou structures équivalentes employant des...”
Informations complémentaires
Le marché est réservé à des Entreprise adaptées (Ea), établissements et services d'aide par le travail (Esat) ou structures équivalentes employant des travailleurs handicapés conformément à l'article L.2113-12 du code de la commande publique. Il est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 70 000 euros HT et maximum de 200 000 euros HT pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro de contrat: 20242024S03328 (Ville de Paris) - 2024TP0062GR (CASVP)
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 11ème, 12ème et 20ème arrondissements de Paris
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal mabillon
Numéro d'enregistrement national: 74715071200095
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel
Code postal: 94528
Commune postale: RUNGIS Cedex
Courrier électronique: ialves@terideal.fr📧
Téléphone: 0169814800📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement d'entreprises ESPACE DECO (mandataire) / AP ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement national: 30752136900032
Adresse postale: 9 chemin de la Chapelle Saint-Antoine
Code postal: 95300
Commune postale: Ennery
Courrier électronique: espace.deco@espacedeco.com📧
Téléphone: 0130305358📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Asdj
Numéro d'enregistrement national: 83909520500010
Adresse postale: 22 quai Auguste Prévost
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Courrier électronique: secretariat@asdj.com📧
Téléphone: 0160082152📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national: 33960966101673
Adresse postale: 3 rue Maryse Bastié
Code postal: 93120
Commune postale: La courneuve
Courrier électronique: be.lacourneuve@idverde.com📧
Téléphone: 0148355393📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Nom: Robert paysage
Numéro d'enregistrement national: 57655033900104
Adresse postale: 45 rue Carnot
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Courrier électronique: contact@robert-paysage.com📧
Téléphone: 0130970474📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Nom: Association le colombier
Numéro d'enregistrement national: 77574477400172
Adresse postale: 92 rue de Montmagny
Code postal: 95410
Commune postale: Groslay
Courrier électronique: direction@ea-lecolombier.fr📧
Téléphone: 0139841845📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris (coordonnateur du groupement de commandes avec le centre d'action sociale de la ville de Paris, "CASVP", pour les lots 1 à 6), Direction des finances et des achats, Sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
“La durée des marchés est de 16 mois, reconductible 2 fois.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
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Source: OJS 2024/S 139-432314 (2024-07-17)