entretien des espaces verts d'établissements et de cimetières en 9 lots
Ville de Paris
entretien des espaces verts d'établissements et de cimetières en 9 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ASDJ
- • association le colombier
- • Brienne Jardin
- • Groupement d'entreprises ESPACE DECO (mandataire) / AP ENVIRONNEMENT
- • Idverde
- • Robert Paysage
- • Terideal Mabillon
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-15 | Avis de marché |
| 2024-07-17 | Avis d'attribution de marché |
| 2024-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2301672
Brève description: entretien des espaces verts d'établissements et de cimetières en 9 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats, Sous-Direction des achats, Service achat 3 Espace public - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr/ 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858378&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772267
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des établissements situés dans les 15ème, 16ème et 17ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: le marché est reconductible tacitement 2 fois dans les mêmes termes
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des établissements situés dans les 11ème, 12ème et 20ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des établissements situés dans les 5ème, 6ème, 13ème et 14ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des établissements situés dans les 18ème et 19ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des établissements situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des établissements situés dans les départements d'ile de France (77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur sud
Numéro du lot: 7
Brève description: entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur sud
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 8
Brève description: entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur nord
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris (coordonnateur du groupement de commandes), Direction des finances et des achats, Sous-Direction des achats, Service achat 3 Espace public
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d''ivry
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre d''action sociale de la ville de Paris (Casvp)
Adresse postale: 5, boulevard Diderot
Code postal: 75012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 245-772267 (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2301672
Brève description: entretien des espaces verts d'établissements et de cimetières en 9 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats, Sous-Direction des achats, Service achat 3 Espace public - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr/ 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858378&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-772267
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 230 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 300 000 euros HT (soit 300 000 euros HT pour le CASVP et 2 000 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des établissements situés dans les 15ème, 16ème et 17ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:
entretien des espaces verts des établissements situés dans les 15ème, 16ème et 17ème arrondissements de Paris
Durée de l'accord: 16 mois Description des renouvellements: le marché est reconductible tacitement 2 fois dans les mêmes termes
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
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le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 230 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 300 000 euros HT (soit 300 000 euros HT pour le CASVP et 2 000 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction
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Numéro du lot: 2
Brève description:
entretien des espaces verts des établissements situés dans les 11ème, 12ème et 20ème arrondissements de Paris
Informations complémentaires:
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 280 000 euros HT (soit 80 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 800 000 euros HT (soit 800 000 euros HT pour le CASVP et 2 000 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction
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Numéro du lot: 3
Brève description:
entretien des espaces verts des établissements situés dans les 5ème, 6ème, 13ème et 14ème arrondissements de Paris
Informations complémentaires:
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 210 000 euros HT (soit 60 000 euros HT pour le CASVP et 150 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 100 000 euros HT (soit 600 000 euros HT pour le CASVP et 1 500 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction
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Numéro du lot: 4
Brève description:
entretien des espaces verts des établissements situés dans les 18ème et 19ème arrondissements de Paris
Informations complémentaires:
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 210 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 180 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 100 000 euros HT (soit 300 000 euros HT pour le CASVP et 1 800 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction
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Numéro du lot: 5
Brève description:
entretien des espaces verts des établissements situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème arrondissements de Paris
Informations complémentaires:
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 105 000 euros HT (soit 25 000 euros HT pour le CASVP et 80 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 1 050 000 euros HT (soit 250 000 euros HT pour le CASVP et 800 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction
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Numéro du lot: 6
Brève description:
entretien des espaces verts des établissements situés dans les départements d'ile de France (77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95)
Informations complémentaires:
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 215 000 euros HT (soit 140 000 euros HT pour le CASVP et 75 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 150 000 euros HT (soit 1 400 000 euros HT pour le CASVP et 750 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction
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Numéro du lot: 7
Brève description: entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur sud
Informations complémentaires:
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 370 000 euros HT et maximum de 1 100 000 euros HT pour une durée de 16 mois hors reconduction
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur nord
Numéro du lot: 8
Brève description: entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur nord
Informations complémentaires:
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 270 000 euros HT et maximum de 800 000 euros HT pour une durée de 16 mois hors reconduction
Intitulé du lot: marché réservé STPA de services d'entretien des espaces verts du cimetière d'ivry
Numéro du lot: 9
Brève description:
marché réservé STPA de services d'entretien des espaces verts du cimetière d'ivry
Informations complémentaires:
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 70 000 euros HT et maximum de 200 000 euros HT pour une durée de 16 mois hors reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. En outre, les soumissionnaires retenus pour les lots 1 à 8 (excepté le lot 6) devront mettre en oeuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre de l'exécution des marchés, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP. Enfin, les soumissionnaires retenus devront s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution des marchés, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris (coordonnateur du groupement de commandes), Direction des finances et des achats, Sous-Direction des achats, Service achat 3 Espace public
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d''ivry
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre d''action sociale de la ville de Paris (Casvp)
Adresse postale: 5, boulevard Diderot
Code postal: 75012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.La Ville de Paris est coordonnateur du groupement de commandes avec le centre d'action sociale de la ville de Paris (Casvp) pour les lots 1 à 6.Le marché relatif au lot 9 est réservé à des Entreprise adaptées (Ea), établissements et services d'aide par le travail (Esat) ou structures équivalentes employant des travailleurs handicapés conformément à l'article L.2113-12 du code de la commande publique. Ce marché n'est donc pas (contrairement aux lots 1 à 8) couvert par l'accord sur les marchés publics (Amp).A titre indicatif, la durée des marchés court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- sa date de notification au titulaire- le 10/07/2024
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 245-772267 (2023-12-15)
Avis d'attribution de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 15ème, 16ème et 17ème arrondissements de Paris
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 900 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Pertinence de la méthodologie de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Qualité et organisation des moyens humains dédiés aux prestations - Sous-critère n°1 : Qualification et expérience des équipes (70%) - Sous-critère n°2 : Organisation des équipes (30%)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée sans mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Toutes les offres soumises étaient irrégulières ou inacceptables ✅
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Brienne jardin
Nom et adresse du contractant
Nom: Brienne jardin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue d'Amiens
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@brienne-jardin.fr 📧
Téléphone: 0139987673 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris (coordonnateur du groupement de commandes avec le centre d'action sociale de la ville de Paris, "CASVP") - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée du marché est de 16 mois, reconductible 2 fois.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 139-432091 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 15ème, 16ème et 17ème arrondissements de Paris
Numéro de référence:
2400187
Brève description:
Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 15ème, 16ème et 17ème arrondissements de Paris
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 900 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2400187
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 230 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 300 000 euros HT (soit 300 000 euros HT pour le CASVP et 2 000 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 Espace public - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé).
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Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Pertinence de la méthodologie de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Qualité et organisation des moyens humains dédiés aux prestations - Sous-critère n°1 : Qualification et expérience des équipes (70%) - Sous-critère n°2 : Organisation des équipes (30%)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée sans mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Toutes les offres soumises étaient irrégulières ou inacceptables ✅
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
Le pouvoir adjudicateur, constatant l'absence d'offre recevable pour le lot 1 de la consultation n°2301672 (publié au JOUE sous la référence 2023/S 245-772267), a décidé sur le fondement de l'article R.2185-1 du code de la commande publique, de déclarer ledit lot sans suite pour cause d'infructuosité.
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20242024S03399 (Ville de Paris) - 2024TP0061GR (CASVP)
Date de conclusion du contrat: 2024-06-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
BRIENNE JARDIN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom de la partie soumissionnaire: Brienne jardin
Nom et adresse du contractant
Nom: Brienne jardin
Numéro d'enregistrement national:
37988173300032
Adresse postale: 25 rue d'Amiens
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@brienne-jardin.fr 📧
Téléphone: 0139987673 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris (coordonnateur du groupement de commandes avec le centre d'action sociale de la ville de Paris, "CASVP") - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée du marché est de 16 mois, reconductible 2 fois.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n° 358994).
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Avis d'attribution de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts d'établissements et de cimetières en 9 lots
Numéro de référence:
Brève description: Entretien des espaces verts d'établissements et de cimetières en 9 lots
Valeur totale du marché (hors TVA): 36 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 15ème, 16ème et 17ème arrondissements de Paris
Informations complémentaires:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 11ème, 12ème et 20ème arrondissements de Paris
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 5ème, 6ème, 13ème et 14ème arrondissements de Paris
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 18ème et 19ème arrondissements de Paris
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème arrondissements de Paris
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts situés dans les départements d'Ile de France (77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur sud
Description du marché: Entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur sud
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur nord
Description du marché: Entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur nord
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché réservé STPA de services d'entretien des espaces verts du cimetière d'Ivry
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
20
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro de contrat:
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 11ème, 12ème et 20ème arrondissements de Paris
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Terideal mabillon
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal mabillon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel
Code postal: 94528
Commune postale: RUNGIS Cedex
Courrier électronique: ialves@terideal.fr 📧
Téléphone: 0169814800 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement d'entreprises ESPACE DECO (mandataire) / AP ENVIRONNEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement d'entreprises ESPACE DECO (mandataire) / AP ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 chemin de la Chapelle Saint-Antoine
Code postal: 95300
Commune postale: Ennery
Courrier électronique: espace.deco@espacedeco.com 📧
Téléphone: 0130305358 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Asdj
Nom et adresse du contractant
Nom: Asdj
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 quai Auguste Prévost
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Courrier électronique: secretariat@asdj.com 📧
Téléphone: 0160082152 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Idverde
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Maryse Bastié
Code postal: 93120
Commune postale: La courneuve
Courrier électronique: be.lacourneuve@idverde.com 📧
Téléphone: 0148355393 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Robert paysage
Nom et adresse du contractant
Nom: Robert paysage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 rue Carnot
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Courrier électronique: contact@robert-paysage.com 📧
Téléphone: 0130970474 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Le colombier
Nom et adresse du contractant
Nom: Association le colombier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 92 rue de Montmagny
Code postal: 95410
Commune postale: Groslay
Courrier électronique: direction@ea-lecolombier.fr 📧
Téléphone: 0139841845 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris (coordonnateur du groupement de commandes avec le centre d'action sociale de la ville de Paris, "CASVP", pour les lots 1 à 6), Direction des finances et des achats, Sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée des marchés est de 16 mois, reconductible 2 fois.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 139-432314 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts d'établissements et de cimetières en 9 lots
Numéro de référence:
2301672
Brève description: Entretien des espaces verts d'établissements et de cimetières en 9 lots
Valeur totale du marché (hors TVA): 36 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 15ème, 16ème et 17ème arrondissements de Paris
Informations complémentaires:
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 230 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 300 000 euros HT (soit 300 000 euros HT pour le CASVP et 2 000 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
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2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 11ème, 12ème et 20ème arrondissements de Paris
Description du marché:
Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 11ème, 12ème et 20ème arrondissements de Paris
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 280 000 euros HT (soit 80 000 euros HT pour le CASVP et 200 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 800 000 euros HT (soit 800 000 euros HT pour le CASVP et 2 000 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 5ème, 6ème, 13ème et 14ème arrondissements de Paris
Description du marché:
Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 5ème, 6ème, 13ème et 14ème arrondissements de Paris
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 210 000 euros HT (soit 60 000 euros HT pour le CASVP et 150 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 100 000 euros HT (soit 600 000 euros HT pour le CASVP et 1 500 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 18ème et 19ème arrondissements de Paris
Description du marché:
Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 18ème et 19ème arrondissements de Paris
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 210 000 euros HT (soit 30 000 euros HT pour le CASVP et 180 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 100 000 euros HT (soit 300 000 euros HT pour le CASVP et 1 800 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème arrondissements de Paris
Description du marché:
Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème arrondissements de Paris
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 105 000 euros HT (soit 25 000 euros HT pour le CASVP et 80 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 1 050 000 euros HT (soit 250 000 euros HT pour le CASVP et 800 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Entretien des espaces verts situés dans les départements d'Ile de France (77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95)
Description du marché:
Entretien des espaces verts situés dans les départements d'Ile de France (77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95)
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 215 000 euros HT (soit 140 000 euros HT pour le CASVP et 75 000 euros HT pour la Ville de Paris) et maximum de 2 150 000 euros HT (soit 1 400 000 euros HT pour le CASVP et 750 000 euros HT pour la Ville de Paris) pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique
pour la réalisation de prestations similaires. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur sud
Description du marché: Entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur sud
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 370 000 euros HT et maximum de 1 100 000 euros HT pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur nord
Description du marché: Entretien des espaces verts des cimetières parisiens secteur nord
Informations complémentaires:
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 270 000 euros HT et maximum de 800 000 euros HT pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Marché réservé STPA de services d'entretien des espaces verts du cimetière d'Ivry
Description du marché:
Marché réservé STPA de services d'entretien des espaces verts du cimetière d'Ivry
Informations complémentaires:
Le marché est réservé à des Entreprise adaptées (Ea), établissements et services d'aide par le travail (Esat) ou structures équivalentes employant des travailleurs handicapés conformément à l'article L.2113-12 du code de la commande publique. Il est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 70 000 euros HT et maximum de 200 000 euros HT pour une durée de 16 mois hors reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM3 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande).
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Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro de contrat:
20242024S03328 (Ville de Paris) - 2024TP0062GR (CASVP)
Titre: Entretien des espaces verts des établissements situés dans les 11ème, 12ème et 20ème arrondissements de Paris
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TERIDEAL MABILLON
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Terideal mabillon
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal mabillon
Numéro d'enregistrement national:
74715071200095
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel
Code postal: 94528
Commune postale: RUNGIS Cedex
Courrier électronique: ialves@terideal.fr 📧
Téléphone: 0169814800 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Groupement d'entreprises ESPACE DECO (mandataire) / AP ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement d'entreprises ESPACE DECO (mandataire) / AP ENVIRONNEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement d'entreprises ESPACE DECO (mandataire) / AP ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement national:
30752136900032
Adresse postale: 9 chemin de la Chapelle Saint-Antoine
Code postal: 95300
Commune postale: Ennery
Courrier électronique: espace.deco@espacedeco.com 📧
Téléphone: 0130305358 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
ASDJ
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Asdj
Nom et adresse du contractant
Nom: Asdj
Numéro d'enregistrement national:
83909520500010
Adresse postale: 22 quai Auguste Prévost
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Courrier électronique: secretariat@asdj.com 📧
Téléphone: 0160082152 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom de la partie soumissionnaire: Idverde
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
33960966101673
Adresse postale: 3 rue Maryse Bastié
Code postal: 93120
Commune postale: La courneuve
Courrier électronique: be.lacourneuve@idverde.com 📧
Téléphone: 0148355393 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
ROBERT PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Robert paysage
Nom et adresse du contractant
Nom: Robert paysage
Numéro d'enregistrement national:
57655033900104
Adresse postale: 45 rue Carnot
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Courrier électronique: contact@robert-paysage.com 📧
Téléphone: 0130970474 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant de l’offre:
ASSOCIATION LE COLOMBIER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Le colombier
Nom et adresse du contractant
Nom: Association le colombier
Numéro d'enregistrement national:
77574477400172
Adresse postale: 92 rue de Montmagny
Code postal: 95410
Commune postale: Groslay
Courrier électronique: direction@ea-lecolombier.fr 📧
Téléphone: 0139841845 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris (coordonnateur du groupement de commandes avec le centre d'action sociale de la ville de Paris, "CASVP", pour les lots 1 à 6), Direction des finances et des achats, Sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée des marchés est de 16 mois, reconductible 2 fois.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
A compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
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