entretien des espaces verts communaux

Ville d'Illzach

l'Objet de la présente consultation consiste en l'entretien des espaces verts communaux.
La consistance des prestations est développée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Le marché est passé en appel d'offres ouvert et, pour le lot 2, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-27 Avis de marché
2023-12-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: V23S005
Brève description:
l'Objet de la présente consultation consiste en l'entretien des espaces verts communaux. La consistance des prestations est développée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le marché est passé en appel d'offres ouvert et, pour le lot 2, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'illzach
Adresse postale: 9, place de la République
Code postal: 68110
Commune postale: Illzach
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-illzach.fr 🌏
Courrier électronique: smp@mairie-illzach.fr 📧
Téléphone: +33 389625332 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-592902
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique sur le site : https://www.marches-securises.fr. Lors du dépôt des offres, la signature électronique est fortement conseillée

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Objet de la présente consultation consiste en l'entretien des espaces verts communaux.
La consistance des prestations est développée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Le marché est passé en appel d'offres ouvert et, pour le lot 2, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Valeur totale estimée: 613 333 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts sur des sites définis
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts communaux répartis sur les sites définis dans le CCTP. Les surfaces contractuelles sont délimitées sur le plan et la DPGF joints au dossier de consultation.
La description des prestations est également détaillée dans le CCTP
Valeur estimée hors TVA: 533 333 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché pourra être reconduit trois fois de manière tacite pour une durée d'une année.
Seul le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de ne pas reconduire au moins deux (2) mois avant la fin de la période annuelle.
Intitulé du lot: tonte à la demande sur des sites non définis
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot no 2 fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les articles R.2162-2 à 6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique, avec un minimum annuel (T.T.C.) de 10000euro et un maximum de 35000euro.
Les prestations de tonte seront à la demande au fur et à mesure de la survenance des besoins
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
il pourra être reconduit trois fois de manière tacite pour une durée d'une année.
Seul le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de ne pas reconduire au moins deux (2) mois avant la fin de la période annuelle

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions telles que précisées dans le Règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
insertion sociale (pour le lot 1) : En application des articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage souhaite promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi et lutter contre le chômage. Coordonnées du facilitateur : la MEF Mulhouse Sud Alsace.
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Le volume nécessaire à la réalisation des prestations devra être de 560h sur la totalité du marché, soit une moyenne de 140h par an

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: la date d'ouverture des offres est indicative
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80%
Prix (pondération): 20%
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21680154800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique sur le site : https://www.marches-securises.fr.
Lors du dépôt des offres, la signature électronique est fortement conseillée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 189-592902 (2023-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Objet de la présente consultation consiste en l'entretien des espaces verts communaux. La consistance des prestations est développée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le marché est passé en appel d'offres ouvert et, pour le lot 2, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le marché débute le 1er janvier 2024 pour un an. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite pour une durée d'une année. Seul le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de ne pas reconduire au moins deux (2) mois avant la fin de la période annuelle
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Valeur totale du marché: 733 754 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793305
Se réfère à l'avis: 2023/S 189-592902
Numéro JO-S: 251

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Objet de la présente consultation consiste en l'entretien des espaces verts communaux. La consistance des prestations est développée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le marché est passé en appel d'offres ouvert et, pour le lot 2, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
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Le marché débute le 1er janvier 2024 pour un an. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite pour une durée d'une année. Seul le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de ne pas reconduire au moins deux (2) mois avant la fin de la période annuelle
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le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts communaux répartis sur les sites définis dans le CCTP. Les surfaces contractuelles sont délimitées sur le plan et la DPGF joints au dossier de consultation. La description des prestations est également détaillée dans le CCTP
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le lot no 2 fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les articles R.2162-2 à 6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique, avec un minimum annuel (T.T.C.) de 10000euros et un maximum de 35000euros. Les prestations de tonte seront à la demande au fur et à mesure de la survenance des besoins
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Vlaeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Nom: id verde
Adresse postale: 19, rue Saint-Amarin
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 617 088 EUR 💰
Nom: thierry muller Agence Haut-Rhin
Adresse postale: 7, rue de Kingersheim
Commune postale: Richwiller
Code postal: 68120
Valeur totale du marché: 116 666 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 251-793305 (2023-12-27)
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Fournisseurs:
id verde thierry muller Agence Haut-Rhin
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts