l'Objet de la présente consultation consiste en l'entretien des espaces verts communaux.
La consistance des prestations est développée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Le marché est passé en appel d'offres ouvert et, pour le lot 2, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts communaux
V23S005
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Objet de la présente consultation consiste en l'entretien des espaces verts communaux.
La consistance des prestations est développée dans les Cahiers des...”
Brève description
l'Objet de la présente consultation consiste en l'entretien des espaces verts communaux.
La consistance des prestations est développée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Le marché est passé en appel d'offres ouvert et, pour le lot 2, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 613 333 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts sur des sites définis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts communaux répartis sur les sites définis dans le CCTP. Les surfaces contractuelles sont...”
Description du marché
le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts communaux répartis sur les sites définis dans le CCTP. Les surfaces contractuelles sont délimitées sur le plan et la DPGF joints au dossier de consultation.
La description des prestations est également détaillée dans le CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80%
Prix (pondération): 20%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 533 333 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit trois fois de manière tacite pour une durée d'une année.
Seul le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de ne pas...”
Description des renouvellements
le marché pourra être reconduit trois fois de manière tacite pour une durée d'une année.
Seul le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de ne pas reconduire au moins deux (2) mois avant la fin de la période annuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tonte à la demande sur des sites non définis
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot no 2 fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les articles R.2162-2 à 6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande...”
Description du marché
le lot no 2 fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les articles R.2162-2 à 6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique, avec un minimum annuel (T.T.C.) de 10000euro et un maximum de 35000euro.
Les prestations de tonte seront à la demande au fur et à mesure de la survenance des besoins
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“il pourra être reconduit trois fois de manière tacite pour une durée d'une année.
Seul le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de ne pas...”
Description des renouvellements
il pourra être reconduit trois fois de manière tacite pour une durée d'une année.
Seul le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de ne pas reconduire au moins deux (2) mois avant la fin de la période annuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conditions telles que précisées dans le Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“insertion sociale (pour le lot 1) : En application des articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage souhaite promouvoir...”
Conditions d'exécution du contrat
insertion sociale (pour le lot 1) : En application des articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage souhaite promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi et lutter contre le chômage. Coordonnées du facilitateur : la MEF Mulhouse Sud Alsace.
Le volume nécessaire à la réalisation des prestations devra être de 560h sur la totalité du marché, soit une moyenne de 140h par an
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-08
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): la date d'ouverture des offres est indicative
“les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique sur le site : https://www.marches-securises.fr.
Lors du dépôt des offres, la signature...”
les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique sur le site : https://www.marches-securises.fr.
Lors du dépôt des offres, la signature électronique est fortement conseillée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 189-592902 (2023-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Objet de la présente consultation consiste en l'entretien des espaces verts communaux. La consistance des prestations est développée dans les Cahiers des...”
Brève description
L'Objet de la présente consultation consiste en l'entretien des espaces verts communaux. La consistance des prestations est développée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le marché est passé en appel d'offres ouvert et, pour le lot 2, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le marché débute le 1er janvier 2024 pour un an. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite pour une durée d'une année. Seul le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de ne pas reconduire au moins deux (2) mois avant la fin de la période annuelle
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 733 754 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts communaux répartis sur les sites définis dans le CCTP. Les surfaces contractuelles sont...”
Description du marché
le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts communaux répartis sur les sites définis dans le CCTP. Les surfaces contractuelles sont délimitées sur le plan et la DPGF joints au dossier de consultation. La description des prestations est également détaillée dans le CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Description
Description du marché:
“le lot no 2 fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les articles R.2162-2 à 6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande...”
Description du marché
le lot no 2 fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les articles R.2162-2 à 6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique, avec un minimum annuel (T.T.C.) de 10000euros et un maximum de 35000euros. Les prestations de tonte seront à la demande au fur et à mesure de la survenance des besoins
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Vlaeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 189-592902
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V23S005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien sur des sites définis
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Adresse postale: 19, rue Saint-Amarin
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 533 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 617 088 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien sur des sites non définis
Nom et adresse du contractant
Nom: thierry muller Agence Haut-Rhin
Adresse postale: 7, rue de Kingersheim
Commune postale: Richwiller
Code postal: 68120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 116 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 666 💰
Source: OJS 2023/S 251-793305 (2023-12-27)