l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des bâtiments communaux - locaux spécifiques - 2023 à 2025
2023014-016”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien de l'auditorium du Crd
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les locaux sont situés sur le territoire de la commune. 18000 - bourges
Description du marché: entretien de l'auditorium du Crd
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour les 3 lots, la période initiale débutera le 17/09/2023 et...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour les 3 lots, la période initiale débutera le 17/09/2023 et s'achèvera le 31/12/2023
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien du Centre Culturel Le Hublot
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: entretien du Centre Culturel Le Hublot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage mécanisé des gymnases surfaces de jeux et nettoyage de la patinoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: nettoyage mécanisé des gymnases surfaces de jeux et nettoyage de la patinoire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“attestation sur l'honneur dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner obligatoire et général prévu par...”
Liste et brève description des conditions
attestation sur l'honneur dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner obligatoire et général prévu par l'article L.2141-1 à 5 du Code de la Commande PubliqueCopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-30
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bourges
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 084-250561 (2023-04-26)
Informations complémentaires (2023-05-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 084-250561
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.1
Ancienne valeur
Texte: marchespublics@ville-bourges.frhttps://www.achatpublic.com
Nouvelle valeur
Texte: commandepublique@agglo-bourgesplus.frhttp://marches-publics.info
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.3
Ancienne valeur
Texte: https://www.achatpublic.com Nouvelle valeur
Texte: http://marches-publics.info
Source: OJS 2023/S 089-273718 (2023-05-04)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 210 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: les locaux sont situés sur le territoire de la commune. 18000 Bourges
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-250561
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023014
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: entretien de l'auditorium du Crd
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: saines Developpement Enseigne Nat Proprte
Adresse postale: zac De Beaulieu - 36 Rue Charles Durand
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023015
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: entretien du Centre Culturel Le Hublot
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bourges Agglo Services
Adresse postale: 171 Avenue Du General De Gaulle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023016
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: nettoyage mécanisé des gymnases surfaces de jeux et nettoyage de la patinoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: onet Services
Adresse postale: 20 Rue Charles Durand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 183-570927 (2023-09-19)