entretien des aménagements paysagers de la Technopole du Futuroscope

Conseil général de la Vienne

accord-Cadre à bons de commandes avec minimum et maximum et un opérateur économique. Entretien des aménagements paysagers de la Technopole du Futuroscope. Les ouvrages à exécuter, pendant la durée du marché, concernent l'entretien des arbres, cépées, arbustes, grimpantes, vivaces, graminées et gazon ainsi que les accessoires de plantation (arrosage, tuteurs, mulch...)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-25	Avis de marché
2023-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23DTF3S
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Général de la Vienne
Adresse postale: dtf - place Aristide Briand - cs80319
Code postal: 86008
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lavienne86.fr 🌏
Courrier électronique: ebarillot@departement86.fr 📧
Téléphone: +33 549496466 📞
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement86.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-25 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-256460
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental. Dans ce cadre, le titulaire s'engagera à réaliser, au minimum 140 heures d'insertion par an, soit 560 heures sur la durée totale du marché. La valeur totale HT estimée correspond au montant maximal de l'accord cadre pour la durée totale du marché soit 4 ans

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec minimum et maximum et un opérateur économique. Pour la période initiale de 2 ans les montants sont les suivants : Minimum 120 000 euros Ht/Maximum 260 000 euros (H.T.). Pour chaque période de reconduction de 1 an les montants sont :

Minimum 60 000 euros Ht/Maximum 130 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est donc de 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Informations complémentaires:

cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental.

Dans ce cadre, le titulaire s'engagera à réaliser, au minimum 140 heures d'insertion par an, soit 560 heures sur la durée totale du marché.

La valeur totale HT estimée correspond au montant maximal de l'accord cadre pour la durée totale du marché soit 4 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: technopole du Futuroscope

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1 ou DUME - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise jusqu'au montant maximum total du marché (520 000 euros Ht) - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ou Dc1 ou DUME

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement86.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement86.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour l'établissement de l'offre technique et financière, une visite sur site est organisée le jeudi 11 mai à 09h30 (RDV Hall du Bâtiment @3 - rDC - avenue du Futuroscope - téléport 1 - 86360 Chasseneuil du Poitou). Prévoir la matinée pour cette visite.

Elle a pour objet de mettre les candidats en situation réelle. Par conséquent, cette visite revêt un caractère obligatoire. Aucune autre visite ne sera organisée. Une liste d'émargement sera signée lors de cette visite avec le pouvoir adjudicateur. L'Absence à la visite vaudra rejet de l'offre.

Pour tout renseignement complémentaire, le candidat contactera M. Vincent LEMARIE : vlemarie@departement86.fr

Seul ce jour de visite obligatoire sera organisé. Pour toute entreprise n'ayant pu s'y rendre, aucune autre visite ne pourra être effectuée que ce soit par le Département de la Vienne ou par les moyens propres de l'entreprise. Elle est un préalable obligatoire pour la remise d'une offre.

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires en application du BPU. Prix révisables annuellement (cf. Ccap).

Critères de jugement des offres :

1-Prix des prestations jugé au regard du DQE non-contractuel 45 points

2-valeur technique jugée au regard du mémoire technique précisant : 35 points

2.1-méthodologie mise en oeuvre pour la réalisation des différentes prestations définies au CCTP, et les techniques proposées 10 points

2.2-moyens techniques, matériaux et liste des produits utilisés pour répondre au CCTP 10 points

2.3-moyens humains et qualifications des intervenants et du chef d'équipe dédiés au marché pour réaliser les prestations, afin de satisfaire aux exigences tant du CCTP que du calendrier prévisionnel d'exécution 15 points

3 - performance en matière environnementale 20 points

- valorisation des déchets (compostage, broyage, filière de valorisation partenaires,...),

- qualité environnementale des techniques et équipements employés (matériels espaces verts électriques, méthode alternative au désherbage...),

- traitements utilisables en agriculture biologique et amendements et paillages fabriqués en France (impact carbone).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac - bP 541
Commune postale: 86020 Poitiers Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Source: OJS 2023/S 084-256460 (2023-04-25)

Avis d'attribution de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: entretien des aménagements paysagers de la Technopole du Futuroscope
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-486753
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-256460
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

la valeur totale indiquée du marché correspond au montant maximum HT prévu pour la durée maximale du marché (4 ans)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord cadre à bons de commandes avec minimum et maximum. Pour la période initiale de 2 ans : Montant minimum de 120 000 euro ht - montant maximum de 260 000 euro (H.T.). Pour chaque période de reconduction de 1 an les montants sont les suivants : Mini 60 000 euro ht Maxi 130 000 euro (H.T.). Durée maximale du contrat 4 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 86360 Chasseneuil du Poitou

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Nom: sarl poitou paysage (Groupement avec a.brunet paysage)
Numéro d'enregistrement national: 33309983600038
Adresse postale: 7 Rue de Laumont
Commune postale: Naintre
Code postal: 86530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549907531 📞
Pays: Vienne 🏙️
Nom: sarl a. Brunet paysage
Numéro d'enregistrement national: 43502114200029
Adresse postale: 33 Rue des landes - pôle République 3
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549880254 📞
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 154-486753 (2023-08-08)

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