Entretien, dépannage et garantie totale des installations individuelles de chauffage gaz, des appareils a production eau chaude, des vmc gaz, et installations solaire des logements
Le présent marché concerne l’entretien, le dépannage et la garantie totale des installations individuelles de chauffage, ecs, vmc gaz, et installations solaire des logements et des dispositifs de sécurité collectives sur VMC gaz sur l’ensemble du patrimoine de la SEM EMH.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sem eurometropole de metz habitat
Numéro d'enregistrement national: 90878042200014
Adresse postale: 10 rue du Chanoine Collin BP 20725
Commune postale: METZ CEDEX 01
Code postal: 57025
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: www.marches-securises.fr
Téléphone: +33 387750340📞
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr📧
Région: Moselle🏙️
URL: http://sem-emh.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SEM logement social
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, dépannage et garantie totale des installations individuelles de chauffage gaz, des appareils a production eau chaude, des vmc gaz, et...”
Titre
Entretien, dépannage et garantie totale des installations individuelles de chauffage gaz, des appareils a production eau chaude, des vmc gaz, et installations solaire des logements
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Brève description:
“Le présent marché concerne l’entretien, le dépannage et la garantie totale des installations individuelles de chauffage, ecs, vmc gaz, et installations...”
Brève description
Le présent marché concerne l’entretien, le dépannage et la garantie totale des installations individuelles de chauffage, ecs, vmc gaz, et installations solaire des logements et des dispositifs de sécurité collectives sur VMC gaz sur l’ensemble du patrimoine de la SEM EMH.
1️⃣
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Le présent marché concerne l’entretien, le dépannage et la garantie totale des installations individuelles de chauffage, ecs, vmc gaz, et installations...”
Description du marché
Le présent marché concerne l’entretien, le dépannage et la garantie totale des installations individuelles de chauffage, ecs, vmc gaz, et installations solaire des logements et des dispositifs de sécurité collectives sur VMC gaz sur l’ensemble du patrimoine de la SEM EMH.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des clauses de réexamen pour tenir compte des aléa technique ou financière de ce programme sont prévues dans le cadre du marché et seront mis en oeuve sur...”
Description des options
Des clauses de réexamen pour tenir compte des aléa technique ou financière de ce programme sont prévues dans le cadre du marché et seront mis en oeuve sur demande de l’acheteur. Elles portent sur les modifications visées ci après :
• En cas d’évolution importante de la législation ou de la réglementation, notamment de la
législation fiscale, de la législation du travail, des règles de sécurité ou de la législation
relative à la protection de l’Environnement.
• Selon l’évolution du patrimoine de l’acheteur (constructions neuves, acquisition d’immeubles VEFA vente d’immeuble…..) et de son organisation, des sites pourront être supprimés et/ou ajoutés. Chaque modification fera l’objet d’un avenant sur la base des prix P2 et P3 issus du marché.
• Si l'application des formules de révision prévues au C.C.A.P. fait apparaître une variation de plus de 15 % par rapport au prix initial
• Si la définition de l’un des indices de la formule de révision venait à être modifiée ou si l’un des indices cessait d’être publié
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-30
11:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre BP 81022
Commune postale: Metz
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre BP 81022
Commune postale: Metz
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre BP 81022
Commune postale: Metz
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500📞
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr📧
Source: OJS 2023/S 188-586241 (2023-09-25)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, dépannage et garantie totale des installations individuelles de chauffage gaz, des appareils a production eau chaude, des vmc gaz, et...”
Titre
Entretien, dépannage et garantie totale des installations individuelles de chauffage gaz, des appareils a production eau chaude, des vmc gaz, et installations solaire des logements
2023057
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 157 369 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): organisation mise en place par le titulaire pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): méthodologie
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): gestion des déchets, action pour l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): formation hygiène et sécurité
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 188-586241
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023057
Titre:
“Entretien, dépannage et garantie totale des installations individuelles de chauffage gaz, des appareils a production eau chaude, des vmc gaz, et...”
Titre
Entretien, dépannage et garantie totale des installations individuelles de chauffage gaz, des appareils a production eau chaude, des vmc gaz, et installations solaire des logements
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Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: iserba
Numéro d'enregistrement national: 79379728300363
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: beynost
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 369 💰
Source: OJS 2023/S 243-763552 (2023-12-13)