Entretien de 1436 chaudières individuelles mixtes au gaz 2023-2026
Toul Habitat
Marché de service d’entretien préventif et curatif des chaudières individuelles mixtes au gaz dont la liste et les caractéristiques sont données dans l’état descriptif des installations.
Le marché comporte des prestations de type :
P2 – prestation d’entretien courant ;
P3 – prestation de gros entretien et renouvellement des matériels.
Le délai de réception des offres était de 2023-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-29 | Avis de marché |
| 2023-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 01/23
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toul Habitat
Adresse postale: 550 AVENUE DES LEUQUES
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Contact
Adresse Internet: http://toulhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: oph@toulhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 83430298 📞
Fax: +33 83632921 📠
URL des documents: https://habitatlorrain.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://habitatlorrain.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-197207
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Logements situés dans l'arrondissement de Toul
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27540003400045
Contact
Point de contact: Service juridique
Adresse du profil d'acheteur: https://habitatlorrain.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://habitatlorrain.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: février 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 83174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toul Habitat - Service juridique
Adresse postale: 550 avenue des Leuques
Commune postale: Toul
Téléphone: +33 83430298 📞
Courrier électronique: oph@toulhabitat.fr 📧
Source: OJS 2023/S 066-197207 (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 01/23
Brève description:
Marché de service d’entretien préventif et curatif des chaudières individuelles mixtes au gaz dont la liste et les caractéristiques sont données dans l’état descriptif des installations.
Le marché comporte des prestations de type :
P2 – prestation d’entretien courant ;
P3 – prestation de gros entretien et renouvellement des matériels.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toul Habitat
Adresse postale: 550 AVENUE DES LEUQUES
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Contact
Adresse Internet: http://toulhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: oph@toulhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 83430298 📞
Fax: +33 83632921 📠
URL des documents: https://habitatlorrain.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://habitatlorrain.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-197207
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Le marché est conclu sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2 ; R2161-2 à R2161-5 et R2172-3 du Code de la commande publique.
Préalablement à la remise de leur offre, les candidats qui le souhaitent peuvent effectuer une visite des lieux concernés qui ne saurait en tout état de cause être exhaustive. Pour ce faire, les entreprises s’adressent au service patrimoine de Toul Habitat au 03.83.43.02.98.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de service d’entretien préventif et curatif des chaudières individuelles mixtes au gaz dont la liste et les caractéristiques sont données dans l’état descriptif des installations.
Le marché comporte des prestations de type :
P2 – prestation d’entretien courant ;
P3 – prestation de gros entretien et renouvellement des matériels.
Marché de service d’entretien préventif et curatif de type P2 - Prestation d’entretien courant et P3 – prestation de gros entretien et renouvellement des matériels pour 1436 chaudières individuelles mixtes au gaz
Le marché est conclu pour une durée d’un an renouvelable deux fois (soit une durée maximale de 3 ans) par tacite reconduction à compter du 1er juin 2023.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Logements situés dans l'arrondissement de Toul
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27540003400045
Contact
Point de contact: Service juridique
Adresse du profil d'acheteur: https://habitatlorrain.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://habitatlorrain.achatpublic.com/accueil/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: février 2026
Le marché est conclu sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2 ; R2161-2 à R2161-5 et R2172-3 du Code de la commande publique.
Préalablement à la remise de leur offre, les candidats qui le souhaitent peuvent effectuer une visite des lieux concernés qui ne saurait en tout état de cause être exhaustive. Pour ce faire, les entreprises s’adressent au service patrimoine de Toul Habitat au 03.83.43.02.98.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 83174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercés dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la notification ou la publication de la décision.
Après attribution, les pièces du marché sont consultables sur demande auprès du service juridique de Toul Habitat
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toul Habitat - Service juridique
Adresse postale: 550 avenue des Leuques
Commune postale: Toul
Téléphone: +33 83430298 📞
Courrier électronique: oph@toulhabitat.fr 📧
Source: OJS 2023/S 066-197207 (2023-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 422 184 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-427554
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-197207
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Nom: Proxiserve
Numéro d'enregistrement national: 33487372601435
Adresse postale: Parc du Pont Royal - Bât I - 251 avenue du Bois
Commune postale: lambersart
Code postal: 59130
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 422 184 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 422 184 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-427554
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-197207
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le marché est conclu sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2 ; R2161-2 à R2161-5 et R2172-3 du Code de la commande publique.
Préalablement à la remise de leur offre, les candidats qui le souhaitaient pouvaient effectuer une visite des lieux concernés sans que celle-ci ne soit exhaustive.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Nom: Proxiserve
Numéro d'enregistrement national: 33487372601435
Adresse postale: Parc du Pont Royal - Bât I - 251 avenue du Bois
Commune postale: lambersart
Code postal: 59130
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 422 184 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Préalablement à la remise de leur offre, les candidats qui le souhaitaient pouvaient effectuer une visite des lieux concernés sans que celle-ci ne soit exhaustive.
Source: OJS 2023/S 134-427554 (2023-07-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕