enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques
Morlaix Communauté
enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-01 | Avis de marché |
| 2023-10-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: mxc-2023-034
Brève description:
“enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: morlaix Communauté
Commune postale: Morlaix
Contact
Adresse Internet: http://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo.morlaix.fr 📧
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-335546
Numéro JO-S: 107
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois, pour une durée totale de 48 mois.”
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“cf Règlement de la consultation”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 107-335546 (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: mxc-2023-034
Brève description:
“enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: morlaix Communauté
Commune postale: Morlaix
Contact
Adresse Internet: http://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo.morlaix.fr 📧
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-335546
Numéro JO-S: 107
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois, pour une durée totale de 48 mois.”
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“cf Règlement de la consultation”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 107-335546 (2023-06-01)
Avis d'attribution de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-663488
Se réfère à l'avis: 2023/S 107-335546
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.”
“2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la”
“réalisation de prestations similaires”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): organisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): moyens humains/matériels
procédures intervention
qualité formation personnel
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): qualité mesures environ.
qualité mesures sécurité
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Nom: sarp ouest
Numéro d'enregistrement national: 32081659800173
Adresse postale: zi du BUIS
Commune postale: Guilers
Code postal: 29820
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 210-663488 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-663488
Se réfère à l'avis: 2023/S 107-335546
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.”
“2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la”
Afficher plus (1)
“réalisation de prestations similaires”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): organisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): moyens humains/matériels
procédures intervention
qualité formation personnel
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): qualité mesures environ.
qualité mesures sécurité
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Nom: sarp ouest
Numéro d'enregistrement national: 32081659800173
Adresse postale: zi du BUIS
Commune postale: Guilers
Code postal: 29820
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 210-663488 (2023-10-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕