Enlèvement et traitement des déchets de la déchèterie de Marcillac-Vallon, de la zone de dépôt de Saint Cyprien sur Dourdou et des colonnes à verre réparties sur le territoire de la Communauté de Comm

Communauté de communes Conques-Marcillac

Enlèvement et traitement des déchets de la déchèterie de Marcillac-Vallon, de la zone de dépôt de Saint Cyprien sur Dourdou et des colonnes à verre réparties sur le territoire de la Communauté de Communes sous forme d'accord cadre à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de communes Conques-Marcillac

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-25	Avis de marché
2023-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: M2023_05DST
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute de communes conques-marcillac
Adresse postale: Maison du Territoire - 28 Avenue Gustave Bessière
Code postal: 12330
Commune postale: Marcillac-Vallon
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-conques-marcillac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cc-conques-marcillac.fr 📧
URL des documents: https://www.e-occitanie.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-occitanie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-25 📅
Date limite de soumission: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-589157
Numéro JO-S: 188

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gestion des pneumatiques, bois, cartons, papiers et encombrants
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion des pneumatiques, bois, cartons, papiers et encombrants
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Pour la reconduction ou non du marché, le Maître d'Ouvrage s'engage à notifier sa décision au titulaire au plus tard 35 jours avant la date d’expiration de la période en cours.

En l'absence de notification dans ce délai, le marché sera automatiquement reconduit pour la période suivante.

Intitulé du lot: Enlèvement et traitement des ferrailles situées sur la déchèterie de Marcillac-Vallon et la zone de dépôt de St Cyprien sur Dourdou.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Enlèvement et traitement des ferrailles situées sur la déchèterie de Marcillac-Vallon et la zone de dépôt de St Cyprien sur Dourdou.

Description des renouvellements:

En l'absence de notification dans ce délai, le marché sera automatiquement reconduit pour la période suivante

Intitulé du lot: Gestion spécifique des déchets verts situés sur la déchèterie de Marcillac-Vallon et la zone de dépôt à St Cyprien sur Dourdou.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Gestion spécifique des déchets verts situés sur la déchèterie de Marcillac-Vallon et la zone de dépôt à St Cyprien sur Dourdou.

Intitulé du lot: Enlèvement et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) situés sur la déchèterie de Marcillac-Vallon et la zone de dépôt à St Cyprien sur Dourdou.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Enlèvement et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) situés sur la déchèterie de Marcillac-Vallon et la zone de dépôt à St Cyprien sur Dourdou.

Intitulé du lot: Collecte et transport jusqu’au centre de traitement du verre déposé dans les points d’apport volontaire.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Collecte et transport jusqu’au centre de traitement du verre déposé dans les points d’apport volontaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.cc-conques-marcillac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-occitanie.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une période n°2 : du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025 inclus

Une période n°3 : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 inclus

Une période n°4 : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 inclus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - 31 068 TOULOUSE CEDEX 7
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 188-589157 (2023-09-25)

Avis d'attribution de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 813 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729137
Se réfère à l'avis: 2023/S 188-589157
Numéro JO-S: 232

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom: Veolia proprete midi pyrenees
Adresse postale: Chemin Goudard – CD 24
Commune postale: Villeneuve tolosane
Code postal: 31270
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 175 200 EUR 💰
Nom: Sarl boudou recuperation
Commune postale: Salles la Source
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 17 700 EUR 💰
Nom: SARL BRALEY Rouergue Loca Benne
Commune postale: Rodelle
Valeur totale du marché: 69 280 EUR 💰
Nom: Triadis services
Commune postale: Saint-alban
Valeur totale du marché: 16 841 EUR 💰
Nom: Carcano mineris
Commune postale: Saint-juery
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 42 660 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2023/S 232-729137 (2023-11-27)

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