Élimination et traitement des ordures

Communauté de communes du Nord B/Terre

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de traitement des ordures ménagères et assimilées, des encombrants, des déchets verts, des gravats et déchets inertes. Le marché concerne le traitement des ordures ménagères et assimilées, des encombrants, des déchets verts, des gravats et déchets inertes. Ce marché est décomposé en 4 lots dont le contenu est précisé dans la rubrique annexe B"Informations sur les lots". lot n° 1 "Traitement des ordures ménagères et assimilées incluant la réception et pesage des déchets présentés, leur traitement, le paiement de l'ensemble des frais et taxes rattachés à l'exécution de la prestation" lot n° 2 : le traitement des encombrants incluant la réception et pesage des déchets présentés, le tri des matières valorisables, l'évacuation vers les centres de valorisation, le stockage des déchets résiduels, le paiement de l'ensmble des frais et taxes rattachés à l'exécution de la prestation" lot 3 "Traitement des déchets verts incluant la réception et pesage des déchets présentés, le tri des matères valorisables, le cas échéant stockage des déchets résiduels", lot 4 "Traitement des gravats et déchets inertes incluant la réception et pesage des déchets présentés, le traitement, le paiement de l'ensemble des frais et taxes rattachés à l'exécution de la prestation".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2010-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2009-12-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2009-12-08 Avis de marché
Avis de marché (2009-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de traitement des ordures ménagères et assimilées, des encombrants, des déchets verts, des gravats et déchets inertes. Le marché concerne le traitement des ordures ménagères et assimilées, des encombrants, des déchets verts, des gravats et déchets inertes. Ce marché est décomposé en 4 lots dont le contenu est précisé dans la rubrique annexe B"Informations sur les lots". lot n° 1 "Traitement des ordures ménagères et assimilées incluant la réception et pesage des déchets présentés, leur traitement, le paiement de l'ensemble des frais et taxes rattachés à l'exécution de la prestation" lot n° 2 : le traitement des encombrants incluant la réception et pesage des déchets présentés, le tri des matières valorisables, l'évacuation vers les centres de valorisation, le stockage des déchets résiduels, le paiement de l'ensmble des frais et taxes rattachés à l'exécution de la prestation" lot 3 "Traitement des déchets verts incluant la réception et pesage des déchets présentés, le tri des matères valorisables, le cas échéant stockage des déchets résiduels", lot 4 "Traitement des gravats et déchets inertes incluant la réception et pesage des déchets présentés, le traitement, le paiement de l'ensemble des frais et taxes rattachés à l'exécution de la prestation".
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Lieu d'exécution
Guadeloupe 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Nord B/Terre
Pays: France 🇫🇷

Référence
Dates
Date de publication: 2009-12-09 📅
Date de réception: 2009-12-08 📅
Date d'envoi: 2009-12-07 📅
Date limite de soumission: 2010-01-25 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2010-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 339996-2009
Numéro JO-S: 237/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Source: OJS 2009/S 237-339996 (2009-12-08)
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