Élimination et traitement des ordures

Smictom Saône Dombes

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Exploitation D'Un centre de stockage de dechets menagers et assimiles. Exploitation d'un centre de stockage de déchets ménagers et assimilés certifié ISO 14001 recevant 8 000 tonnes de déchets par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2009-07-30.

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Historique des marchés publics
Date Document
2009-07-28 Avis de marché
Avis de marché (2009-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Exploitation D'Un centre de stockage de dechets menagers et assimiles. Exploitation d'un centre de stockage de déchets ménagers et assimilés certifié ISO 14001 recevant 8 000 tonnes de déchets par an.
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Lieu d'exécution
Ain 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Non défini
Type de soumission: Non défini
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Environnement

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom Saône Dombes
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: smictom.saone.dombes@wanadoo.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2009-07-30 📅
Date de réception: 2009-07-28 📅
Date d'envoi: 2009-07-28 📅
Date limite de soumission: 2009-10-05 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 211439-2009
Numéro JO-S: 144/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Source: OJS 2009/S 144-211439 (2009-07-28)