l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant minimum : 95 000 euro(s) HtMontant maximum : 400 000 euro(s) HtUne première consultation (no 23cd310106) a été lancée et déclarée sans suite pour motif juridique d'intérêt général. La présente consultation fait l'objet d'une procédure identique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“elagage, Taille, Abattage Et Essouchement Des Arbres Situes Sur Les Sites Occupes Ou Appartenant Au Conseil Departemental De La Haute-Garonne
23cd310235”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant minimum : 95 000 euro(s) HtMontant maximum : 400 000 euro(s) HtUne première...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant minimum : 95 000 euro(s) HtMontant maximum : 400 000 euro(s) HtUne première consultation (no 23cd310106) a été lancée et déclarée sans suite pour motif juridique d'intérêt général. La présente consultation fait l'objet d'une procédure identique
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: site occupés ou appartenant au Cd31 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant minimum : 95 000 euro(s) HtMontant maximum : 400 000 euro(s) HtUne première...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant minimum : 95 000 euro(s) HtMontant maximum : 400 000 euro(s) HtUne première consultation (no 23cd310106) a été lancée et déclarée sans suite pour motif juridique d'intérêt général. La présente consultation fait l'objet d'une procédure identique
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Le futur titulaire s'engage à réserver, dans le...”
Conditions d'exécution du contrat
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Le futur titulaire s'engage à réserver, dans le cadre de ce marché 280 heures de travail minimum à des personnes éloignées de l'emploi
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23
17:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://haute-garonne.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 184-576041 (2023-09-20)