Objet Champ d'application du marché
Titre: dps2023ao03medicaments
DPS2023AO03MEDICAMENTS
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description: la fourniture de médicaments pour les établissements du GHT 49
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 129 300 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anesthésie-Réanimation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: rubrique Anesthésie-Réanimation lots 1 à 3
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée allant du 1er mai 2024 (ou à compter de la date de notification du marché si elle est postérieure) au 30 avril 2025. Le...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée allant du 1er mai 2024 (ou à compter de la date de notification du marché si elle est postérieure) au 30 avril 2025. Le marché est reconductible pour une période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction de l'acheteur. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pathologies cardiaques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: rubrique Pathologies cardiaques lots 4 à 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dermatologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: rubrique Dermatologie lots 14 à 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pathologies digestives et métaboliques & nutrition entérale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“rubrique Pathologies digestives et métaboliques & nutrition entérale lots 22 à 67” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 300 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imagerie - médecine nucléaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: rubrique Imagerie - médecine nucléaire lots 68 à 97
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un seul Titulaire, sauf pour les lots mentionnés ci-dessous : lot(s) attribué(s) à 2 titulaires : lot 81. Les modalités de...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec un seul Titulaire, sauf pour les lots mentionnés ci-dessous : lot(s) attribué(s) à 2 titulaires : lot 81. Les modalités de répartition des commandes entre les Titulaires est prévue à l'article 4.3 de l'acte d'engagement valant CCAP
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: infections systémiques & hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: rubrique Infections systémiques & hygiène lots 98 à 105
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 215 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pathologies osseuses et rhumatologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: rubrique Pathologies osseuses et rhumatologiques lots 106 à 112
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oncologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: rubrique Oncologie lots 113 à 138
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un seul Titulaire, sauf pour les lots mentionnés ci-dessous : lot(s) attribué(s) à 2 titulaires : lots 116 - 120 - 127 - 132...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec un seul Titulaire, sauf pour les lots mentionnés ci-dessous : lot(s) attribué(s) à 2 titulaires : lots 116 - 120 - 127 - 132 -134. Les modalités de répartition des commandes entre les Titulaires est prévue à l'article 4.3 de l'acte d'engagement valant CCAP
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pathologies respiratoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: rubrique Pathologies respiratoires LOTS 139 à 147
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système nerveux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: rubrique Système nerveux lots 148 à 151
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 700 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pathologies vasculaires & hémostase
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: rubrique Pathologies vasculaires & hémostase lots 152 à 162
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 251 300 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en fonction des besoins
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.1) Pour les lots indiqués dans l'annexe 7 du CCAP, l'accord cadre est conclu:- sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum égal à la valeur de 400% des quantités mentionnées, lorsque les besoins sont difficiles à déterminer (évolution de pratique, de technique, de la réglementation, de statut...) 2) Pour les autres lots, l'accord cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum :- le montant minimum du marché est égal à la valeur de 70% des quantités mentionnées ;- le montant maximum est égal à la valeur de 400% des quantités mentionnées.Les quantités sont mentionnées dans le catalogue des besoins pour une période de 12 mois.Les montants minimum et maximum contractuels sont établis :- par périodes contractuelles (période initiale et éventuelle(s) période(s) de reconduction) ;- d'après les quantités prévisionnelles globales du G.H.T. ; il n'y a pas de montant minimum ou maximum fixé par établissement.le présent avis est rédigé et publié en français. La description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 217-683780 (2023-11-06)