fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation (réf. JOUE : no2022/s 086-232190 du 03/05/2022)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre: dmi oph uu
2023-026
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts. Cette consultation fait suite à la...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation (réf. JOUE : no2022/s 086-232190 du 03/05/2022)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à un marché unique exécuté aux moyens de bons de commande attribué à un nombre déterminé de titulaires”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation irienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation irienne
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera ensuite reconductible deux fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que la durée ne dépasse 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“livraisons complémentaires :Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité...”
Description des options
livraisons complémentaires :Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'Un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûmentjustifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation sclérale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation sclérale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“livraisons complémentaires :
Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de
fournitures sans...”
Description des options
livraisons complémentaires :
Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de
fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'Un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment
justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentilles intraoculaires monofocales
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lentilles intraoculaires monofocales, 3 pièces, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou églale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, avec ou sans...”
Description du marché
lentilles intraoculaires monofocales, 3 pièces, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou églale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumiere bleue, à anses rapportées en PMMA . Gamme comprenant des dioprie positives et négative
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 137 795 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentilles intraoculaires stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, avec filtre incorporé de lumière bleue, préchargé. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales toriques monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, avec filtre incorporé de lumière bleue, préchargé. Possibilité de proposer des compléments de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 832 500 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, sans filtre incorporé à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales torique, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, sans filtre incorporé à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 945 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, avec...”
Description du marché
lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, avec filtre incorporé à lumière bleue, avec obligatoirement des dioptries négatives, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 286 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“lentilles intraoculaires stériles monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à lumière...”
Description du marché
lentilles intraoculaires stériles monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à lumière bleue, d'incision < ou = 1.8 mm, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 800 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à lumière bleue, d'incision < ou = 1.8 mm, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales toriques monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à lumière bleue, d'incision < ou = 1.8 mm, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 675 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile, 4 points d'appui, d'incision < ou =...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile, 4 points d'appui, d'incision < ou = 1.8 mm, sans filtre incorporé à lumière bleue; préchargé. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales torique monoblocs, de chambre postérieure,en acrylique hydrophile, 4 points d'appui, d'incision < ou = 1.8 mm, sans filtre incorporé à lumière bleue; préchargé. Possibilité de proposer des compléments de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 252 500 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophobe, héparinées, d'incision < ou = à 2.2 mm” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 500 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“lentilles intraoculaires stériles toriques, monoblocs de chambre postérieure, gamme cylindre + 1d. Possibilité de proposer des compléments de gamme” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 500 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 2 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre...”
Description du marché
lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 2 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme (torique)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 171 000 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 4 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre...”
Description du marché
lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 4 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre lumiere bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.(torique)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monoblocs, de chambre postérieure, asphériques, trifocales, en acrylique hydrophile 4 points d'appui sans...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monoblocs, de chambre postérieure, asphériques, trifocales, en acrylique hydrophile 4 points d'appui sans filtre incorporé à lumière bleue.
poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles, monoblocs, de chambre postérieure, asphériques, en acrylique hydrophile, 4points d'appui trifocales toriques, sans filtre incorporé à lumière bleue
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 200 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives , 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe, avec ou...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives , 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme.
poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives torique, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 194 250 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentilles intraoculaires stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure ,multifocales diffractives, hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue, avec...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure ,multifocales diffractives, hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue, avec addition différente entre les deux yeux.
poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure ,multifocales diffractives torique , hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue, avec addition différente entre les deux yeux
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 500 💰
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives , double anse ou 4 points d'appui, en acrylique...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives , double anse ou 4 points d'appui, en acrylique hydrophile ou hydrophobe avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme.
poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives TORIQUE , double anse en C ou 4 points d'appui, en acrylique hydrophile ou hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ hyperasphérique pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ hyperasphérique pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales toriques, à profondeur de champ hyperasphérique pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 393 💰
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme.
poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales torique, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme.
poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales torique, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 441 000 💰
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre...”
Description du marché
lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 500 💰
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ refractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre...”
Description du marché
lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ refractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ pour vision intermédiaire et vision de loin avec deux zones réfractives,...”
Description du marché
poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ pour vision intermédiaire et vision de loin avec deux zones réfractives, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme (torique).
poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales TORIQUE, à profondeur de champ pour vision intermédiaire et vision de loin avec deux zones réfractives, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 200 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentille intraoculaire stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“poste 1 : Lentille intraoculaire stérile de chirurgie réfractive correction de myopie/hypermétropie - gamme complète.
poste 2 : Lentille intraoculaire...”
Description du marché
poste 1 : Lentille intraoculaire stérile de chirurgie réfractive correction de myopie/hypermétropie - gamme complète.
poste 2 : Lentille intraoculaire stérile torique de chirurgie réfractive correction de myopie/hypermétropie -gamme complète
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 213 745 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: anneau intra cornéen
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“poste 1 : Anneau intra cornéen "Standard" diamètre 5mm. Possibilité de proposer un complément de gamme.
poste 2 : Anneau intra cornéen "Standard" diamètre...”
Description du marché
poste 1 : Anneau intra cornéen "Standard" diamètre 5mm. Possibilité de proposer un complément de gamme.
poste 2 : Anneau intra cornéen "Standard" diamètre 6mm. Possibilité de proposer un complément de gamme
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 500 💰
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: anneau intra cornéen "Asymétrique", gamme complète
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 086-232190
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre sera ensuite reconductible deux fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que la durée ne dépasse 4 ans” Informations complémentaires
“livraisons complémentairesconformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité...”
livraisons complémentairesconformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûmentjustifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être introduits par : - un référé précontractuel (articles L. 551?1 à L. 551?4, L. 551?10 à L. 551?12, R. 551?1, et R.551?3 à R. 551?6...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours peuvent être introduits par : - un référé précontractuel (articles L. 551?1 à L. 551?4, L. 551?10 à L. 551?12, R. 551?1, et R.551?3 à R. 551?6 du code de justice administrative);- un référé contractuel (articles L. 551?13 à L. 551?23, et R. 551?7 à R. 551?10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521?1 du code de justice administrative) ;- un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (article L. 521?1 du code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 147-470148 (2023-07-28)