Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire.
RESAH
Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire
Date limiteDeadline 2026-11-30
Qui ?- • RESAH
- • Cathéters › Cathéters à ballonnet
- • Prothèses › Implants chirurgicaux
- • Prothèses › Prothèses vasculaires
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 19 226 901 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 29
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 29
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Clips d'anévrisme cérébral permanents
Valeur estimée hors TVA: 64 037 EUR 💰
Description du marché: Clips d'anévrisme cérébral permanents
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Date de fin: 2031-03-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Clips d'anévrisme cérébral temporaire
Valeur estimée hors TVA: 64 973 EUR 💰
Description du marché: Clips d'anévrisme cérébral temporaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Substitut dural résorbable biologique sans suture
Valeur estimée hors TVA: 58 451 EUR 💰
Description du marché: Substitut dural résorbable biologique sans suture
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Substitut dural résorbable suturable
Valeur estimée hors TVA: 196 163 EUR 💰
Description du marché: Substitut dural résorbable suturable
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Substitut dural non résorbable synthétique
Valeur estimée hors TVA: 56 160 EUR 💰
Description du marché: Substitut dural non résorbable synthétique
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valve d'hydrocéphalie programmable
Valeur estimée hors TVA: 1 752 213 EUR 💰
Description du marché: Valve d'hydrocéphalie programmable
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système de drainage ventriculaire externe
Valeur estimée hors TVA: 222 297 EUR 💰
Description du marché: Système de drainage ventriculaire externe
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cathéter ventriculaire dérivation ventriculaire externe <= 1,6 mm
Valeur estimée hors TVA: 162 680 EUR 💰
Description du marché: Cathéter ventriculaire dérivation ventriculaire externe <= 1,6 mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cathéter drainage ventriculaire externe grand diamètre >1,6 mm
Valeur estimée hors TVA: 106 584 EUR 💰
Description du marché: Cathéter drainage ventriculaire externe grand diamètre >1,6 mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cathéter lombaire dérivation ventriculaire externe
Valeur estimée hors TVA: 43 963 EUR 💰
Description du marché: Cathéter lombaire dérivation ventriculaire externe
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Introducteur tunneliseur cathéter péritonéal dérivation externe CSF
Valeur estimée hors TVA: 115 930 EUR 💰
Description du marché: Introducteur tunneliseur cathéter péritonéal dérivation externe CSF
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réservoir ventriculaire liquide cérébrospinal
Valeur estimée hors TVA: 41 975 EUR 💰
Description du marché: Réservoir ventriculaire liquide cérébrospinal
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compresses neurochirurgicales
Valeur estimée hors TVA: 1 019 790 EUR 💰
Description du marché: Compresses neurochirurgicales
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stimulation cérébrale profonde
Valeur estimée hors TVA: 857 384 EUR 💰
Description du marché: Stimulation cérébrale profonde
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Neurostimulation médullaire rechargeable
Valeur estimée hors TVA: 406 361 EUR 💰
Description du marché: Neurostimulation médullaire rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Neurostimulation médullaire non rechargeable
Valeur estimée hors TVA: 251 084 EUR 💰
Description du marché: Neurostimulation médullaire non rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, petit calibre
Valeur estimée hors TVA: 394 790 EUR 💰
Description du marché: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, petit calibre
Produits/services supplémentaires: Prothèses vasculaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, moyen calibre
Valeur estimée hors TVA: 976 717 EUR 💰
Description du marché: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, moyen calibre
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, grand calibre
Valeur estimée hors TVA: 860 605 EUR 💰
Description du marché: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, grand calibre
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ballons de remodelage intracrâniens
Valeur estimée hors TVA: 1 054 722 EUR 💰
Description du marché: Ballons de remodelage intracrâniens
Produits/services supplémentaires: Cathéters à ballonnet 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stents intracrâniens d'assistance cellules ouvertes
Valeur estimée hors TVA: 276 652 EUR 💰
Description du marché: Stents intracrâniens d'assistance cellules ouvertes
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stents intracrâniens tressés de reconstruction vasculaire et/ou assistance coiling
Valeur estimée hors TVA: 646 780 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flow Diverters intracrâniens de reconstruction vasculaire proximale
Valeur estimée hors TVA: 2 253 622 EUR 💰
Description du marché: Flow Diverters intracrâniens de reconstruction vasculaire proximale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flow Diverters intracrâniens distaux
Valeur estimée hors TVA: 420 243 EUR 💰
Description du marché: Flow Diverters intracrâniens distaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flow Diverters intracrâniens avec revêtement anti-thrombotique
Valeur estimée hors TVA: 3 615 080 EUR 💰
Description du marché: Flow Diverters intracrâniens avec revêtement anti-thrombotique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Stents carotidiens double maille
Valeur estimée hors TVA: 189 320 EUR 💰
Description du marché: Stents carotidiens double maille
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agents d'embolisation liquides neurovasculaires
Valeur estimée hors TVA: 197 982 EUR 💰
Description du marché: Agents d'embolisation liquides neurovasculaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coils intracrâniens standards à détachement contrôlé
Valeur estimée hors TVA: 1 966 895 EUR 💰
Description du marché: Coils intracrâniens standards à détachement contrôlé
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coils intracrâniens expansifs ou bioactifs
Valeur estimée hors TVA: 952 726 EUR 💰
Description du marché: Coils intracrâniens expansifs ou bioactifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Resah
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Brahms
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dm-steriles@resah.fr 📧
Téléphone: 0155785454 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 209-745809 (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire.
Numéro de référence:
2026-R099-000-000
Brève description:
Dispositifs médicaux du système nerveux et prestations associées : Neurochirurgie, Neuromodulation et Neurovasculaire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 19 226 901 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 29
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 29
1️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-001-000
Titre: Clips d'anévrisme cérébral permanents
Valeur estimée hors TVA: 64 037 EUR 💰
Description du marché: Clips d'anévrisme cérébral permanents
Informations complémentaires:
L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSEF) sur tous les lots (se référer au Règlement de consultation). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisée dans le DCE.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Date de fin: 2031-03-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères qualité technique de l'offre, Logistique et prestations techniques associées, Performance environnementale et sociale des prestations et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-002-000
Titre: Clips d'anévrisme cérébral temporaire
Valeur estimée hors TVA: 64 973 EUR 💰
Description du marché: Clips d'anévrisme cérébral temporaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-003-000
Titre: Substitut dural résorbable biologique sans suture
Valeur estimée hors TVA: 58 451 EUR 💰
Description du marché: Substitut dural résorbable biologique sans suture
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-004-000
Titre: Substitut dural résorbable suturable
Valeur estimée hors TVA: 196 163 EUR 💰
Description du marché: Substitut dural résorbable suturable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-005-000
Titre: Substitut dural non résorbable synthétique
Valeur estimée hors TVA: 56 160 EUR 💰
Description du marché: Substitut dural non résorbable synthétique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-006-000
Titre: Valve d'hydrocéphalie programmable
Valeur estimée hors TVA: 1 752 213 EUR 💰
Description du marché: Valve d'hydrocéphalie programmable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-007-000
Titre: Système de drainage ventriculaire externe
Valeur estimée hors TVA: 222 297 EUR 💰
Description du marché: Système de drainage ventriculaire externe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-008-000
Titre: Cathéter ventriculaire dérivation ventriculaire externe <= 1,6 mm
Valeur estimée hors TVA: 162 680 EUR 💰
Description du marché: Cathéter ventriculaire dérivation ventriculaire externe <= 1,6 mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-009-000
Titre: Cathéter drainage ventriculaire externe grand diamètre >1,6 mm
Valeur estimée hors TVA: 106 584 EUR 💰
Description du marché: Cathéter drainage ventriculaire externe grand diamètre >1,6 mm
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-010-000
Titre: Cathéter lombaire dérivation ventriculaire externe
Valeur estimée hors TVA: 43 963 EUR 💰
Description du marché: Cathéter lombaire dérivation ventriculaire externe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-011-000
Titre: Introducteur tunneliseur cathéter péritonéal dérivation externe CSF
Valeur estimée hors TVA: 115 930 EUR 💰
Description du marché: Introducteur tunneliseur cathéter péritonéal dérivation externe CSF
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-012-000
Titre: Réservoir ventriculaire liquide cérébrospinal
Valeur estimée hors TVA: 41 975 EUR 💰
Description du marché: Réservoir ventriculaire liquide cérébrospinal
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-013-000
Titre: Compresses neurochirurgicales
Valeur estimée hors TVA: 1 019 790 EUR 💰
Description du marché: Compresses neurochirurgicales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-014-000
Titre: Stimulation cérébrale profonde
Valeur estimée hors TVA: 857 384 EUR 💰
Description du marché: Stimulation cérébrale profonde
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-015-000
Titre: Neurostimulation médullaire rechargeable
Valeur estimée hors TVA: 406 361 EUR 💰
Description du marché: Neurostimulation médullaire rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-016-000
Titre: Neurostimulation médullaire non rechargeable
Valeur estimée hors TVA: 251 084 EUR 💰
Description du marché: Neurostimulation médullaire non rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-017-000
Titre: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, petit calibre
Valeur estimée hors TVA: 394 790 EUR 💰
Description du marché: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, petit calibre
Produits/services supplémentaires: Prothèses vasculaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-018-000
Titre: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, moyen calibre
Valeur estimée hors TVA: 976 717 EUR 💰
Description du marché: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, moyen calibre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-019-000
Titre: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, grand calibre
Valeur estimée hors TVA: 860 605 EUR 💰
Description du marché: Stent Retriever de thrombectomie cérébrale, grand calibre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-020-000
Titre: Ballons de remodelage intracrâniens
Valeur estimée hors TVA: 1 054 722 EUR 💰
Description du marché: Ballons de remodelage intracrâniens
Produits/services supplémentaires: Cathéters à ballonnet 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-021-000
Titre: Stents intracrâniens d'assistance cellules ouvertes
Valeur estimée hors TVA: 276 652 EUR 💰
Description du marché: Stents intracrâniens d'assistance cellules ouvertes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-022-000
Titre: Stents intracrâniens tressés de reconstruction vasculaire et/ou assistance coiling
Valeur estimée hors TVA: 646 780 EUR 💰
Description du marché:
Stents intracrâniens tressés de reconstruction vasculaire et/ou assistance coiling
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-023-000
Titre: Flow Diverters intracrâniens de reconstruction vasculaire proximale
Valeur estimée hors TVA: 2 253 622 EUR 💰
Description du marché: Flow Diverters intracrâniens de reconstruction vasculaire proximale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-024-000
Titre: Flow Diverters intracrâniens distaux
Valeur estimée hors TVA: 420 243 EUR 💰
Description du marché: Flow Diverters intracrâniens distaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-025-000
Titre: Flow Diverters intracrâniens avec revêtement anti-thrombotique
Valeur estimée hors TVA: 3 615 080 EUR 💰
Description du marché: Flow Diverters intracrâniens avec revêtement anti-thrombotique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-026-000
Titre: Stents carotidiens double maille
Valeur estimée hors TVA: 189 320 EUR 💰
Description du marché: Stents carotidiens double maille
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-027-000
Titre: Agents d'embolisation liquides neurovasculaires
Valeur estimée hors TVA: 197 982 EUR 💰
Description du marché: Agents d'embolisation liquides neurovasculaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-028-000
Titre: Coils intracrâniens standards à détachement contrôlé
Valeur estimée hors TVA: 1 966 895 EUR 💰
Description du marché: Coils intracrâniens standards à détachement contrôlé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2026-R099-029-000
Titre: Coils intracrâniens expansifs ou bioactifs
Valeur estimée hors TVA: 952 726 EUR 💰
Description du marché: Coils intracrâniens expansifs ou bioactifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Resah
Numéro d'enregistrement national:
13000501000033
Adresse postale: 9 Rue Brahms
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dm-steriles@resah.fr 📧
Téléphone: 0155785454 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCP.
Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande.
Tous les lots de la présente consultation entrent dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/.
Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, auprès du Tribunal administratif de Paris , un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.5511 et suivants et R. 5511 et suivants du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché ; une action en référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 55113 et suivants et R. 5517 et suivants du code de justice administrative ; un recours en contestation de la validité du contrat après sa conclusion (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 209-745809 (2026-10-26)
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